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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2022 016
Document publié le Mardi 18 octobre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2022 016)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
CIAS AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des promenades 79600 AIRVAULT - Tél : 05.49.63.60.75
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - SEANCE DU 18/10/2022
L’an deux mille vingt-deux le dix-huit du mois d’octobre à 19 heures, le Conseil d’Administration du CIAS
Airvaudais-Val du Thouet, convoqué par Mme DAMBRINE Frédérique, Vice-Présidente déléguée par M.
Olivier FOUILLET, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du CCAS à Airvault.
13 présents : Maryse BARIGAULT, Françoise BRAUD, Gérard CHABAUTY, Maryse CHARRIER, Frédérique
DAMBRINE, Véronique DIGUET, Olivier FOUILLET, Sylvie JOZEAU, Hélène MARSAULT, Anne-Marie
POUPIN, Françoise RICHARD, Daniel ROBERT, Nadine VIVIER.
1 pouvoir :
Nadia CADET a donné pouvoir à Françoise RICHARD
Excusés : Lucienne AUBRY, Brigitte BAUDON, Gérard GIRET, Jean-Claude LAURANTIN, Pierrette
MILLIASSEAU,
Absents : Cécile GLORIAU, Micheline REAU.
Secrétaire de séance : Anne Allier
DECISION MODIFICATIVE N°1
Délibération n° D 2022-16
Après délibération et à l’unanimité des membres présents, le Conseil d'Administration valide la décision
modificative suivante :
Section Groupe Compte Observations Dépenses Recettes
FONCTIONNEMENT
2 64111 Rémunérations titulaires 35 000,00
3 6161 Assurances 6 000,00
3 6588 Autres charges 2 000,00
3 778 Produits exceptionnels 43 000,00
TOTAL 43 000,00 € 43 000,00 €
Pour extait conforme,
Airvault le 19 octobre 2022
AR-Préfecture
079-200055671-20221024-1-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par la Préfete : 24-10-2022
Publication le : 24-10-2022