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Conseil Municipal - CM du 13 septembre 2021
Document publié le Lundi 13 septembre 2021 par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 13 septembre 2021)
Thèmes du document : Tourisme, Espaces terrestres et maritimes, Logement,
Commune
de
1
Beaufort DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
SEPTEMBRE
2021
Le
Conseil
municipal
de
Beaufort
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
le
13
SEPTEMBRE
2021,
sous
la
présidence
de
M.
Christian
FRISON-ROCHE,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION
: 6
septembre
2021
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 19
PRESENTS:
Mmes
&
MM.
FRISON-ROCHE
Christian,
VIALLET
Bruno,
VIBERT
Séverine,
MIRABAIL
Jean-Pierre,
MOLLIET
Gisèle,
DOIX
Thierry,
MAURIN
Eliane,
DUC-GONINAZ
Guy,
VINCENZI
Walter,
ROUX-NOUVEL
Florence,
BURDET
Nelly,
HORNECKER
Justine,
PALLUEL-BLANC
Célia,
JOGUET
Mathieu,
CRESSENS
Annick,
BLANC
Nicolas,
MENOTTO
Sylvain
ABSENTE
REPRESENTEE
: Mme
VIARD-GAUDIN
Eliette
par
Mme
CRESSENS
Annick
ABSENTE
: Mme
MORAND
Céline
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
VIBERT
Séverine
Après
approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente
et
échange
sur
le
bilan
de
la
saison
d'été,
le Conseil
municipal
passe
à
l’ordre
du
jour.
>
INFORMATION
SUR
L'ORGANISATION
DE
LA
RENTREE
SCOLAIRE
Le
Conseil
prend
connaissance
des
effectifs
dans
les
deux
écoles
de
la
Commune,
effectifs
qui
baissent
légèrement
et
qui
s’établissent
à
124
enfants
(130
en
2020)
répartis
entre
Beaufort
(80
élèves)
et
Arêches
(44
élèves)
ainsi
que
des
modalités
de
fonctionnement
des
différents
services
périscolaires
(restauration,
périscolaire
du
matin
et
du
soir).
Le
Conseil
est
également
informé
du
protocole
sanitaire
mis
en
place
pour
la
COVID
19
ainsi
que
des
réflexions
et
actions
en
cours
s'agissant
des
équipements
dans
les
écoles
(jeux,
équipements
informatiques
….).
+
INDEMNITE
GESTIONNAIRE
RESTAURANT
SCOLAIRE
Le
Conseil
décide
d'attribuer
à
Madame
MERCIER
Carole
une
indemnité
pour
la
gestion
des
restaurants
scolaires
d’un
montant
de
415
€
pour
l’année
scolaire
2020/2021.
>
TELECABINE
DU
BOIS
: PRESENTATION
DU
PROTOCOLE
AMIABLE
ET
AVIS
DE
PRINCIPE
Monsieur
le Maire
rappelle
l’historique
de
ce
dossier
notamment
la
décision
du
Conseil
municipal
du
2
août
2021
par
laquelle
il
a
été
décidé
de
travailler,
avéc
les
entreprises
concernées,
sur
un
protocole
d'accord
amiable,
avec
comme
objectif
l'ouverture
de
l'appareil
en
décembre
2021
: pour
ce
faire,
une
réunion
a
eu
lieu
le
mardi
24
août
2021,
réunion
associant
les
entreprises,
la
maitrise
d'œuvre
et le cabinet
SAGE
en
charge
de
l'analyse
géotechnique.
Le
Conseil
prend
connaissance
du
projet
de
protocole
amiable
qui
intègre
notamment
les
objectifs
ainsi
que
les
moyens
techniques
à
mettre
en
œuvre
qui
consistent
en
une
solution
mécanique
dont
le coût
est
en
cours
de
chiffrage,
solution
réalisable
dans
le
délai
défini
afin
de
traiter
les
désordres
relevés
sur
la télécabine
et
permettre
son
fonctionnement
pour
la
prochaine
saison
d’hiver.
Monsieur
le Maire
précise
que
le
protocole
nécessite
encore
des
échanges
avec
les
différentes
parties
concernées
et
propose
au
Conseil
de
donner,
à
ce
stade,
un
accord
de
principe.
Une
fois
finalisé,
ce
protocole
sera
transmis
à tous
les
élus
pour
validation.
Suite
au
débat
portant
notamment
sur
les
objectifs
du
protocole
et
les
moyens
à
mettre
en
œuvre,
le
Conseil
municipal
valide
à
l’unanimité
le
principe
de
la
mise
en
œuvre
de
ce
protocole,
dans
l'attente
du
document
définitif.
>
INFORMATION
SUR
LE
BILAN
DE
LA
SAISON
D'’ETE
Le
Conseil
municipal
prend
connaissance
du
bilan
de
la
saison
d'été
qui
a
été
présenté
par
l'Office
de
tourisme
et
la
SEMAB
lors
de
la
réunion
du
groupe
restreint
« tourisme
» :
les
nuitées
sont
en
baisse
pour
le
mois
de
juillet
et
retrouvent
un
niveau
équivalent
à
2020
pour
le
mois
d'août.
La
fréquentation
des
sites
touristiques
d'altitude
a
été
mieux
répartie
qu’en
2020.
Le
programme
d'animation
habituel
et les
principaux
évènements
ont
pu
avoir
lieu
et se
sont
bien
déroulés.
S'agissant
de
la
SEMAB,
le chiffre
d'affaires
de
l'été
s'établit
à
73
000
€
(+25%
par
rapport
à
2020).
+
AFFECTATION
DES
RESULTATS
BUDGETS
2021
Le
Conseil,
lors
de
la
séance
du
22
mars
2021,
a
validé
à
l'unanimité
l'affectation
des
résultats
selon
les
montants
suivants
:
Budget
général
: 1
250
300,37
€
Budget
chauffage
: 12
375,36
€
Budget
camping
: 67
350,93
€
Il convient
de
prendre
les
délibérations
correspondantes
afin
de
passer
les
écritures
comptables.
>
MARCHE
«
AGRANDISSEMENT
DE
LA
PLAGE
DE
DEPOT
DES
ILES
ET
CREATION
D'UNE
PISTE
D'ACCES
»
POUR
INFORMATION
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
nécessité
d'engager
des
travaux
de
protection
du
Doron,
dans
le
secteur
des
Iles,
à
l'aval
du
glissement,
ce
dans
le
but
de
sécuriser
le
Doron
et
le
bourg
de
Beaufort.
Suite
à
des
travaux
d'urgence
réalisés
dans
l'été
(coupes
de
bois
à
l’amont
de
la
RD925
et curages
à
l'aval),
il convient
d'engager
les
travaux
de
réalisation
d’un
merlon,
travaux
qui
ont
fait
l’objet
d’une
consultation. Après
analyse
des
5
offres
reçues,
le
Conseil
est
informé
du
fait
que
l’entreprise
Sibille
est
retenue
pour
un
montant
de
travaux
de
38
904
€.
Le
SMBVA
(Syndicat
Mixte
du
bassin
versant
Arly)
va
engager
une
opération
de
curage
du
Doron,
ce
afin
de
permettre
la
vidange
des
vannes
de
fond
des
barrages
dans
de
bonnes
conditions
de
sécurité.
La
question
de
la
maitrise
d'ouvrage
des
travaux
à
réaliser
ultérieurement
est
en
cours
de
discussion
avec
le Syndicat.
>
MARCHE
«
TRAVAUX
DE
RENOUVELLEMENT
DE
PEUPLEMENTS
FORESTIERS
A
FONCTION
DE
PROTECTION
—
SECTEUR
ROCHE
NOIRE
»
POUR
INFORMATION
Le
Conseil
est
informé
de
la
situation
du
glissement
de
Roche
Noire
et
des
enjeux
qui
lui
sont
liés
(protection
de
Beaufort
et
de
la
Voie
communale
n°1
notamment).
Une
coupe
de
bois
permettra
de
limiter
les
glissements
de
terrain
et
les
risques
d’embâcle.
Suite
à
la
consultation
engagée
dans
l'été,
l’entreprise
Travaux
du
Val
d’Arly
a
remis
une
offre
qui
est
en
cours
d'analyse.
L'engagement
de
ce
marché
sera
réalisé
après
obtention
des
subventions
de
l'Etat
et
de
l'Europe
prévue
en
octobre
2021. +
DECISIONS
MODIFICATIVES
BUDGETAIRES
Le
Conseil
valide
à
l’unanimité
les
ajustements
de
crédits
visant
notamment
à
des
modifications
d'imputations
budgétaires
et des
écritures
d'ordre
aux
budgets
chauffage
et général.
Page
2 >
LOTISSEMENT
DE
LA
MARZELLAZ
: DEFINITION
DES
PRIX
DES
5
LOTS
ET
DES
CRITERES
D'ATTRIBUTION
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
qu'il
est
possible
de
mettre
en
vente
les
5
lots
restants
au
sein
du
lotissement
de
la
Marzellaz,
lots
représentant
une
surface
de
4
900
m2.
I|
est
décidé
de
déboiser
ces
surfaces
(inertes
depuis
presque
15
ans)
avant
détermination
des
prix
de
vente
et des
critères
d'attribution.
La
Commission
d'urbanisme
se
saisira
de
ces
sujets
lors
d’une
prochaine
réunion
en
préalable
au
Conseil
municipal
du
11
octobre.
Les
candidats
potentiels
seront
informés
de
ce
calendrier.
>
ACQUISITION
FONCIERE
SECTEUR
LES ÎLES
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
démarches
engagées
auprès
des
propriétaires
des
terrains
situés
à
l'aval
de
la
route
départementale
925
dans
le secteur
des
îles,
en
lien
avec
les travaux
de
sécurisation
qui
seront
réalisés
à
l'automne
2021.
Le
prix
d'acquisition
a
été
défini
à
0,6
€
le
m2
pour
une
surface
totale
de
17
409
m2.
Le
Conseil
municipal
autorise
à
l'unanimité
Monsieur
le Maire
à signer
les
actes
notariés.
+
DECISION
S'AGISSANT
DE LA VENTE
DE LA MAISON
SIMOND
Le
Conseil
prend
connaissance
de
la
seule
offre
remise
dans
le
cadre
de
la
procédure
de
vente
de
la
Maison
Simond,
offre
proposée
par
BMB
CONCEPT
au
prix
de
70
000
€,
dans
la
perspective
de
réaliser
un
programme
de
5
à
6
appartements,
du
T3
au
T4,
qui
s'adressera
principalement
aux
locaux
souhaitant
acquérir
leur
résidence
principale,
le
service
des
Domaines
ayant
estimé
la
valeur
de
ce
bien
à
89
000
€.
Un
débat
portant
sur
l'opportunité
de
vendre
ce
patrimoine
dans
ces
conditions
financières,
sur
les
possibilités
pour
les
jeunes
de
la
Commune
d'accéder
à
la
propriété
au
regard
des
prix
de
vente
des
appartements
s'engage.
||
est
également
précisé
qu'à
défaut
de
vendre
ce
bâti,
des
travaux
importants
de
mise
en
sécurité
allaient
incomber
à
la
Commune.
Le
Conseil
décide
(4
contre,
6
abstentions,
8
pour)
de
céder
ces
locaux
à
BMB
CONCEPT
au
prix
de
70
000
€
et autorise
Monsieur
le Maire
à
engager
les
démarches
administratives
correspondantes.
La
question
de
la
création
d’un
budget
annexe
bâtiment
est
posée
et
le
Conseil
souhaite
que
les
recettes
issues
des
ventes
de
biens
soient
affectées
à
la
requalification
des
bâtiments
communaux.
>
FORET COMMUNALE
: ADDITIF A L'ETAT D'ASSIETTE 2021
Le
Conseil
prend
connaissance
de
la
proposition
de
l'ONF
s'agissant
de
l'état
d’assiette
additif
(n°
2)
des
coupes
de
l’année
2021
et valide
cette
dernière
à
l’unanimité.
>
DECLARATIONS
D’INTENTION
D'ALIENER
(Christian
FRISON-ROCHE
sort de
la salle.)
Le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
la
vente
de
biens
situés
à
Arêches
et à
Beaufort.
>
COMPTES-RENDUS
DES
COMMISSIONS
Commission
travaux :
- Travaux
en
cours
sur
les
voiries,
la
chaufferie,
les
pistes
d’alpages
et forestières
- Les
travaux
de
création
du
four
de
la
Cayère
débuteront
dans
le courant
de
l'automne
-
Aménagement
secteur
coopérative
:
suite
à
la
réunion
avec
le
Conseil
départemental,
la
Gendarmerie
et
Arlysère,
un
nouveau
test
sera
mis
en
place
avec
une
rotation
en
sens
unique
(sur
la
voie
côté
coopérative)
jusqu’à
fin
novembre
2021.
Les
travaux
d'aménagement
définitifs
seront
réalisés
au
printemps
2022
Page
3 Commission
communication
:
-
Lettre
d'information
en
cours
de
préparation
(réalisée
par
les
élues
en
interne
sur
un
nouveau
logiciel) Commission
tourisme :
-
SEMAB:
domaine
nordique
de
Marcôt:
réhabilitation
du
parking
situé
entre
la
blanchisserie
(environ
100
emplacements),
avec
pose
du
chalet
intégrant
la
vente
de
forfaits
pour
le
départ
des
pistes Commission
patrimoine :
- Opération
« semence
» à
la
Cayère
le 2
octobre
2021
- 19
octobre
2021
:le
Collège
souhaite
qu’une
présentation
des
projets
de
la
Cayère
soit
effectuée
à
destination
des
collégiens
- Journées
européennes
du
patrimoine
samedi
18
septembre
2021
sur
le
thème
«Le
patrimoine
forestier
pour
tous
» :
animation
autour
du
sapin
remarquable
et
de
la
forêt,
visite
de
la
chaufferie
bois,
visite
de
la
scierie
BLANC-GONNET
et
de
l’arboretum
de
Villard
sur
Doron
Commission
sociale
:
- Point
sur
la
garderie
de
Beaufort
(demandes
importantes
par
rapport
aux
places
disponibles)
- Projet
de
Maison
des
Assistantes
Maternelles
en
cours
de
réflexion
sur Arêches
- Point
sur
le
projet
de
ressourcerie
>.
QUESTIONS
DIVERSES
L'assemblée
prend
connaissance :
-
TEAM
Arêches-Beaufort
: au
regard
du
contexte
COVID
de
la
saison
d’hiver
2020/2021,
de
conserver
au
sein
de
la TEAM
Arêches-Beaufort
les
5
mêmes
athlètes
membres
des
équipes
de
France
(William
BON
MARDION,
Xavier
GACHET,
Axelle
MOLLARET,
Yoann
SERT,
Arthur
BLANC
et
Guillaume
DESMUS)
- Dossier
de
modification
du
PLU
: en
cours
de
finalisation,
il sera
validé
lors
du
Conseil
municipal
d'octobre
2021
- Projet
de
développement
de
Marcôt
: en
attente
du
rendu
d'ABEST
- Du
contenu
du
projet
de
territoire
sur Arlysère
(Cap
26)
- Tourisme:
de
l'étude
de
notoriété
présentée
à
l'assemblée
générale
de
l'Office
de
tourisme
et
décide
de
définir
un
groupe
de
travail
coanimé
par
Nicolas
BLANC
et
Eliane
MAURIN
- De
l'avancement
des
dossiers
de
vente
des
biens
communaux
- Du
fait
que
les
panneaux
lumineux
reviennent
dans
la
gestion
communale
(assurance,
exploitation)
avec
un
contenu
ciblé
sur
le
Beaufortain
- Du
fait
que
lors
du
Conseil
d'administration
de
l’'ANMSM
du
15
septembre
2021,
un
point
financier
portant
sur
les
compensations
octroyées
par
l’état
aux
communs
supports
de
station
sera
réalisé
(pertes
de
recettes
dues
à
la
non-ouverture
des
remontées
mécaniques)
- Du
fait
qu'une
réunion
publique
d’information
sera
organisée
par
les
élus
le
5
novembre
2021
à
la
salle
de
la
Chaudanne
- Des
priorités
de
travail
pour
l'automne
2021
définies
en
municipalité
Le
Mair
LE
PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
AURA
LIEU
LE
LUNDI
11
OCTOBRE
2021
Page
4