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Compte-Rendu - CR mai 2021
unknown - reunion d information du 5 Novembre 2021
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Conseil Municipal - CM du 30 mai 2023
Conseil Municipal - CM du 26 mai 2021
Document publié le Mercredi 26 mai 2021 par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 26 mai 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Histoire et mémoire, Tourisme,
vi.
Commune
de
*
Beaufort
DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
| CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
MAI
2021
Le
Conseil
municipal
de
Beaufort
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
le
26
mai
2021,
sous
la
présidence
de
M.
Christian
FRISON-ROCHE,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION
: 19
mai
2021
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 19
PRESENTS
:
Mmes
&
MM.
FRISON-ROCHE
Christian,
VIALLET
Bruno,
VIBERT
Séverine,
MIRABAIL
Jean-Pierre,
MOLLIET
Gisèle,
DOIX
Thierry,
MAURIN
Eliane,
DUC-
GONINAZ
Guy,
VINCENZI
Walter,
ROUX-NOUVEL
Florence,
MORAND
Céline,
BURDET
Nelly,
HORNECKER
Justine,
PALLUEL-BLANC
Célia,
JOGUET
Mathieu,
CRESSENS
Annick,
VIARD-GAUDIN
Eliette,
MENOTTO
Sylvain
ABSENT
: M.
BLANC
Nicolas
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
MAURIN
Eliane
Après
approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente,
le
Conseil
municipal
passe
à
l'ordre
du
jour.
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
élus
présents
que
le
Conseil
Municipal
a
été
mis
en
place
il y
a
Un
an
et
remercie
l'ensemble
des
élus
pour
le
travail
fourni
au
service
de
la
commune
et
de
ses
administrés.
Il présente
l'Ordre
du
Jour
de
la
séance
et
propose
de
rajouter,
ce
qui
est
accepté
:
-La
location
de
la
licence
4
de
l'hôtel
de
la
roche
pour
la
saison
d'été
2021,
L'établissement
des
contrats
de
bail
à
ferme
pour
l'exploitation
de
l'alpage
de
Rognoux, >
PRESENTATION
DE
L'ACTIVITE
€ MOUNTAIN
GAMES
} ET
DU
PROJET
DE
L'ESPACE
MUSEOGRAPHIQUE
DU
SKI
L'assemblée
reçoit
Messieurs
Gauthier
JOUBERT
et
Adrien
DUMAY,
représentants
la
société
Mountain
Games,
signataire
d'une
convention
avec
la
Commune
de
Beaufort
pour
une
activité
d'Escape
Game
cet
été
à
Beaufort.
Le
siège
sera
situé
dans
le
grenier
en
face
de
la
Coopérative
de
Beaufort.
Il
s'agit
de
jeux
ludiques
organisés
autour
de
courses
d'orientations
et
basés
sur
des
aventures
en
lien
avec
la
découverte
du
territoire
et
du
patrimoine
(2
aventures
sont prévues
:
le
piège
du
trappeur
et
le
secret
des
bastilles
sur
la
thématique
du
moyen
âge). Les
clients
attendus
sont
les
touristes
et
habitants
du
territoire
ainsi
que
les
groupes
(comité
d'entreprises,
jeunes,
associations,
….]
L'ouverture
est
prévue
le
28
juin
2021.
L'activité
pourra
s'adapter
à
la
demande
de
la
clientèle
et
le
souhait
de
l'entreprise
est
de
pérenniser
l'activité
sur
Beaufort.
L'assemblée
reçoit
également
Monsieur
Jean-Jacques
BOUCHAGE
pour
une
présentation
de
l'avancement
du
projet
d'espace
muséographique
du
ski.
Il
rappelle
que
le
département
de
la
Savoie
ne
dispose
pas
de
musée
sur
cette
thématique
et
que
ce
projet
intergénérationnel
fédérant
les
4
Communes
du
territoire
autour
d'une
histoire
commune,
contribuera
à
la
promotion
du
Beaufortain
dans
un
cadre
de
tourisme
4
saisons.
Il
suscite
déjà
une
belle
émulation
grâce
à
la
page
Facebook
constituée.
| rappelle
également
que
les
municipalités
successives
ont
cherché
à
créer
à
beaufort
un
point
de
visite
supplémentaire
aux
sites
de
la
Coopérative
et
des
barrages
hydrauliques. Le
projet
a
été
engagé
en
2012
et
de
nombreux
matériels
ont
pu
être
stockés.
L'espace
nécessaire
pour
ce
projet
est
de
150
m2
:il
serait
situé
à
la
Cayère
et
devra
être
coordonné
en
lien
avec
l'association
Patrimoine
Beaufortain
et
les
autres
Utilisateurs
du
site.
Il sera
constitué
d'espaces
interactifs,
de
films
présentant
les
aspects
techniques
des
différentes
disciplines
(nordique
alpin
et
ski
de
montagne).
I| évoquera
également
les
aspects
« ski
utilitaire,
ski
amusement,
ski
de
compétition
»
en
retraçant
les
anciens
itinéraires
de
ski.
Les
champions
locaux
de
différentes
disciplines
sont
bien
entendu
mobilisés.
Ce
projet
a
fait
l'objet
d'une
demande
de
financement
au
titre
du
budget
citoyen
(Conseil
départemental
de
la
Savoie]
et
la
poursuite
des
recherches
pourrait
nécessiter
le
travail
d'un
étudiant
stagiaire
qui
pourrait
Utiliser
le
fonds
Hubert
FAVRE
et
consulter
les
archives
communales
et
départementales
afin
de
compléter
les
données
d'ores
et
déjà
rassemblées.
M.
Le
Maire
remercie
les
intervenants
pour
leur
présentation
et
confirme
l'accompagnement
de
la
commune
en
faveur
de
ces
projets.
>
INFORMATION
SUR
LE DOSSIER
DE
LA
CLE
DES
CIMES
Le
conseil
est
informé
de
l'évolution
du
dossier
de
la
clé
des
cimes
à
Arêches.
La
SCI
la
clé
des
cimes,
propriétaire
du
bâtiment,
a
décidé
de
mettre
en
vente
30
appartements
afin
de
pouvoir
procéder
au
remboursement
des
participations
financières
des
membres
de
la
SCI
{ce
qui
représente
une
superficie
au
sol
vendue
de
35
Z%
de
la
surface
totale),
les
surfaces
constituant
les
parkings
et
la
garderie
restant
propriété
de
la
commune
de
Beaufort.
La
recette
estimée
pour
la
Commune
de
Beaufort
est
de
500
000
€
et
pourra
être
perçue
sur
plusieurs
années
selon
le
rythme
des
ventes
. La
commercialisation
des
appartements
a
démarré
et
est
assurée
par
l'entreprise
Barrel
et
Pelletier
ainsi
que
l'agence
Arêches
immobilier
(selon
l'accord
prévu
dans
l'acte
de
vente
du
terrain
support
de
la
résidence
à
la
SAS).
Page
2 >
CONVENTION
AVEC
M.
GABRIEL
VIARD-GAUDIN
POUR
LA
ZONE
DE
LOISIRS
DE
MARCOT
Le
Conseil
municipal
prend
connaissance
et
valide
à
l'unanimité
la
convention
entre
la
Commune
et
Monsieur
Gabriel
VIARD-GAUDIN
pour
l'occupation
de
la
base
de
loisirs
de
Marcôt
moyennant
Un
loyer
établi
en
2021
de
1028
€
et
ré
actualisable
chaque
année
en
fonction
de
l'indice
de
révision
des
loyers.
Cette
convention
est
établie
pour
une
durée
de
3
années
(jusqu'en
2023).
>
INFORMATION
SUR
LES DEMANDES
DE SUBVENTION
DEPOSEES
Le
conseil
municipal
prend
connaissance,
d'une
part
des
dossiers
de
demandes
de
subventions
déposés
depuis
le
début
de
l'année
2021,
d'autre
part
des
dossiers
qui
sont
en
cours
de
préparation.
Ces
projets
seront
à
intégrer
dans
le
programme
pluriannuel
d'investissement
en
fonction
des
décisions
des
financeurs.
>
LICENCE
IV
DE
L'HOTEL
DE
LA
ROCHE
Le
conseil
valide
la
location
précaire
de
la
licence
4
de
l'hôtel
de
la
roche
à
Madame
Marine
PROVETEAUX
pour
le
bus
givré
au
montant
de
150
€
par
mois
pour
la
saison
2021.
-
MODIFICATION
DES
MODALITES
DE
PRELEVEMENT
DE
LA
TAXE
SUR
LA
CONSOMMATION
FINALE
D'ELECTRICITE
A
travers
la
loi
de
finance
2021,
le
gouvernement
a
modifié
les
niveaux
et
conditions
de
prélèvement,
d'affectation
et
de
contrôle
de
la
taxation
sur
l'électricité.
Aussi,
et
à
compter
du
1e
janvier
2023,
les
trois
taxes
principales
de
cette
taxation
(TCCFE,
TDCFE
et
TICFE)
seront
regroupées
au
sein
d'une
seule
taxe
:
la
TICFE
dont
l'actuelle
TCCFE
deviendra
la
part
communale.
Les
coefficients
seront
alors
Uniformisés
au
niveau
national
pour
aboutir
à
un
coefficient
maximum
et
unique
pour
toutes
les
Communes.
Il est
proposé
de
porter
le
coefficient
de
la
TCCFE
à
8,5
à
compter
du
1er
janvier
2022.
Le
Syndicat
Départemental
d'Energie
de
la
Savoie
(SDES),
autorité
organisatrice
par
concession
du
service
public
de
la
distribution
d'énergie
électrique
percevra
la
TCCFE
au
coefficient
de
8,5
qu'il
reversera
à
hauteur
de
97
%
à
la
Commune
après
déduction
des
frais
de
gestion
à
hauteur
de
3
%.
Le
Conseil
valide
cette
proposition
à
l'unanimité.
>
INFORMATION
SUR
LES
GLISSEMENTS
(LES
ILES,
CRET
BRON,
LE
PLANAY)
Le
conseil
est
informé
de
la
situation
des
différents
glissements
situés
sur
le
territoire
communal. S'agissant
du
glissement
des
îles,
les
travaux
réalisés
par
le
conseil
départemental
sur
la
route
départementale
925
sont
en
cours
d'achèvement
et
le
rétablissement
de
la
circulation
est
prévu
début
juin.
Lors
des
intempéries
du
mois
de
mai
dernier
et
afin
du
limiter
l'accumulation
des
matériaux
à
proximité
du
Doron,
la
commune
a
fait
réaliser
un
chenal
permettant
de
canaliser
les
eaux
du
secteur.
Les
contacts
récents
avec
les
propriétaires
permettront
d'envisager
l'acquisition
des
terrains
très
prochainement.
Il conviendra
par
suite
d'engager
la
consultation
des
entreprises
sur Page
3 la
base
du
projet
établi
par
le
RTM
afin
de
réaliser
les
travaux
permettant
la
réalisation
de
la
plage
de
dépôt
dans
le
courant
de
l'automne
2021.
Le
glissement
de
Crêt
Bron
s'est
réactivé
récemment,
ce
qui
a
nécessité
une
intervention
en
urgence
du
SMBVA
et
d'une
entreprise.
Des
désordres
ont
également
été
constatés
sur
le
secteur
du
Planay
(bas
de
la
Super
noire,
sur
le
fond
de
l'Echarté).
S'agissant
des
mouvements
de
terrain
constatés
dans
le
secteur
de
la
gare
aval
de
la
télécabine
du
bois
l'expertise
judiciaire
est
engagée
et
le
suivi
se
poursuit.
Le
secteur
de
roche
noire
quant
à
lui
sera
concerné
par
une
coupe
de
bois
(à
câble)
qui
permettra
l'évacuation
de
1500
mètres
cubes
de
bois
{une
demande
de
subvention
est
à
déposer
pour
le
financement
de
cette
coupe).
>
INFORMATION
ET DECISION
AU
SUJET
DE
LA
VENTE
D'UN
TERRAIN
LE
Bois
Le
conseil
est
informé
des
échanges
intervenus
avec
les
propriétaires
du
hameau
du
Bois
intéressés
par
l'acquisition
de
la
parcelle
n°
257
et
décide
de
fixer
le
prix
d'acquisition
à
75
€ par
m2.
>
DECISION
S'AGISSANT
DE
LA
VENTE
DE
L'ECOLE
DE
LA
PIERRE
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
que
suite
à
la
procédure
permettant
de
purger
le
droit
de
préemption
du
locataire
de
l'ancienne
école
de
la
Pierre,
il
est
possible
de
lancer
l'appel
à
candidature
pour
la
mise
en
vente
de
ce
bâtiment
au
prix
minimum
de
170
000
€.
Les
candidatures
sont
attendues
avant
le
31
Aout
2021.
>
PROJET
DE
CUEILLETTE
DE
PLANTES
AROMATIQUES
- CONVENTION
AVEC
MME
GERALDINE
MICHEL
Le
conseil
valide
à
l'unanimité
la
convention
établie
avec
Madame
Géraldine
Michel
permettant
la
mise
en
œuvre
de
son
activité
de
cueillette
de
plantes
aromatiques.
Afin
de
permettre
le
démarrage
de
cette
activité
dans
de
bonnes
conditions,
le
conseil
propose
la
gratuité
la
première
année
et
une
contribution
de
50€
par
an
par
suite.
Un
bilan
de
la
convention
sera
établi
chaque
année.
>
ALPAGE
DE
ROGNOUX
Le
conseil
valide
à
l'unanimité
l'établissement
d'un
bail
rural
au
bénéfice
du
GAEC
du
Cuvy
pour
l'exploitation
de
l'alpage
de
Rognoux,
bail
établi
pour
une
durée
de
9
ans
à
compter
de
2021.
Il
est
précisé
que
ces
modalités
avaient
été
validés
en
juillet
2018
suite
à
l'acquisition
par
la
commune
de
l'albage
et
qu'il
convient
de
régulariser
cette
situation. >
DECLARATIONS
D'INTENTION
D'ALIENER
Le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
la
vente
de
biens
situés
à
Arêches
et
à
Beaufort.
Page
4 >
COMPTES-RENDUS
DES
COMMISSIONS
Patrimoine
:
-
Lancement
d'une
souscription
dès
juillet
2021
pour
le
projet
de
la
Cayère
(avec
la
Fondation
du
Patrimoine),
commande
du
four
dès
lors
que
la
déclaration
préalable
(dossier
d'urbanisme)
sera
délivrée
- Bilan
de
la journée
des
Moulins
: 80
personnes
sur
le week-end
-Secteur
du
château
de
la
Grande
Salle
: broyage
et
sécurisation
du
site
réalisés
-La
commission
patrimoine
adresse
ses
remerciements
à
la
Commission
communication
pour
le
travail
effectué
par
ses
membres
pour
les
dossiers
de
demande
de
subvention
pour
le
projet
de
la
Cayère.
Services
à
la population :
- Installation
de
l'espace
fitness
à
Marcôt
en
cours
-Echanges
avec
Monsieur
RAUCAZ
(Arlysère)
au
sujet
des
subventions
aux
associations
d'intérêt
cantonal
et
rencontres
avec
les
associations
concernées
prévue
le 28
mai
Agriculture
:
- Coupe
de
Méraillet
terminée
(dans
le
cadre
du
projet
Roselend)
Urbanisme
:
- Modification
du
PLU
en
cours
de
préparation
avec
EPODE
-Point
sur
le
lotissement
de
Grosse
Pierre,
son
évolution
et
son
impact
sur
les
circulations
et
stationnements
dans
Arêches.
Page
5 >
QUESTIONS
DIVERSES
L'assemblée
prend
connaissance :
-Du
bilan
de
la
vaccination
au
centre
de
vaccination
de
Beaufort
(940
personnes
ont
été
vaccinées
à
ce
jour
dont
630
premières
injections
et
310
rappels).
Désormais
les
inscriptions
se
font
via
le
site
« doctolib
» et
la
campagne
de
vaccination
est
prolongée
jusqu'à
fin
août
2021
à
Beaufort.
- Des
modalités
de
préparation
des
élections
régionales
et
départementales
des
20
et
27
juin
2021
[liste
électorale,
constitution
des
bureaux
de
vote...)
- DU
fait
qu'une
borne
fournie
par
Arlysère
sera
installée
sur
la
commune
(informations
sur
démarches
administratives),
- Du
fait
que
la
borne
Flot
bleu
à
l'entrée
du
camping
est
prévue
le
14
juin
2021
et
que
l'ouverture
du
camping
est
prévue
le
vendredi
28
mai
2021
- Des
évènements
prévus
cet
été
sur
la
commune
- DU
fait
que
le
diagnostic
acoustique
du
skate-park
a
été
commandé
-
Du
fait
que
le
projet
de
recyclerie
sera
présenté
au
Conseil
municipal
de
Villard
sur
Doron
LES
PROCHAINS
CONSEILS
MUNICIPAUX
AURONT
LIEU
LES*
LUNDI
5 JUILLET
2021
/ LUNDI
2 AOÛT
2021
/ LUNDI
13
SEPTEMBRE
2021 Page
6