Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 201
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 201
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 201
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 202
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 201
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 202
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 202
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 202
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - cm
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - cm
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2019 04 08 convocation
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2019 04 08 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD . Le 03 avril 2019
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
: C i éuni le Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
LUNDI 08 AVRIL 2019 A 20 H 30
SALLE DES FETES DE PLAISANCE
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
Ordre du jour:
Adoption procès-verbal du 18 mars 2019.
1-Présentation et vote des 4 taxes directes locales 2019
2-Présentation et vote de la Taxe d'Enlèvement d'Ordures Ménagères 2019 3-Fixation du produit 2019 de la taxe GEMAPI
4-Vote des subventions 2019
5-Présentation et vote du budget primitif 2019
6-Présentation et vote du budget primitif annexe du SPANC 2019
7-Convention de fonctionnement du Regroupement Pédagogique Intercommunal Concentré de la commune de FAUX — Autorisation de signature
8-Convention de fonctionnement du Regroupement Pédagogique Intercommunal Concentré de la commune d'ISSIGEAC — Autorisation de signature
9-Questions diverses