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Procès Verbal - Convoc CM20250702
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Saint-Pierre-de-Plesguen.
Lien du pdf (Procès Verbal - Convoc CM20250702)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Mesnil Roch, le 26 juin 2025
A l'attention des Membres du Conseil
Municipal
4 Madame, Monsieur, CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous inviter à la prochaine séance du Conseil Municipal de Mesnil Roc'h, qui se tiendra
le mercredi 02 juillet 2025 à 18h30, dans la Salle des Mariages (1° étage), en la mairie déléguée de
Saint-Pierre-de-Plesguen.
Vous trouverez :
-__ Ci-après l'ordre du jour
- Ci-joint :
o L'ensemble des documents de la réunion (rapports de présentation)
o Le procès-verbal de la séance du 21 mai 2025
o Un modèle de pouvoir
o Les annexes
ORDRE DU JOUR :
1°" partie : INFORMATIONS
Election du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent.
Point sur l'actualité de la CCBR.
Délégations du Maire. ES
2°" partie : DELIBERATIONS
1. Tarifs 2025/2026 du restaurant scolaire, de l'accueil périscolaire, du multisports et des activités manuelles
2.Marché d'exploitation du Centre de Loisirs — rapports financier et d'activité de l'UFCV pour 2024
3.Délégation de service public — rapport annuel 2024 de la SAUR relatif à la station d'épuration de la commune déléguée de Saint-Pierre-de-Plesguen
4.Délégation de service public — rapport annuel 2024 de la SUEZ relatif à la station d'épuration de la commune déléguée de Lanhélin
5.Délégation de service public — rapport annuel 2024 d'OGF relatif à l'exploitation du crématorium de la commune déléguée de Saint-Pierre-de-Plesguen
6.Adhésion à la convention de participation santé du CDG 35
7 Modalités de récupération des agents assurant l'encadrement de séjours
8.Modification du montant des indemnités des adjoints
9.Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes Bretagne Romantique dans le cadre d'un accord local
10.Plan de Mobilité Simplifié (PMS) de la Communauté de Communes Bretagne Romantique (CCBR) — avis des personnes publiques associées (PPA)
11.Approbation d’une opération d'aménagement sur le terrain dit « Lucas » sur la commune déléguée de Saint-Pierre-de-Plesguen
12.Créances éteintes
13.Questions et informations diverses
Mairie — 6, Place de la Mairie - Saint-Pierre-de-Plesguen - 35 720 MESNIL ROCH Tél : 02 99 73 90 O1. Fax : 02 99 73 94 22. Mél : accueil@ mesnilroch.bzh, Site : www.mesnilroch.bzh