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Procès Verbal - Convoc CM20230607
Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Saint-Pierre-de-Plesguen.
Lien du pdf (Procès Verbal - Convoc CM20230607)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aviation,
Mesnil Roc’h, le 1 juin 2023
M= NIL-RO CE
_ AR Æ A l'attention des Membres du Conseil
ne Municipal
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à la prochaine séance du Conseil Municipal de Mesnil Roc’h, qui se tiendra le mercredi 7 juin 2023 à 19h30, dans la Salle du Conseil Municipal (1* étage), en la mairie délégué de Saint-Pierre-de-Plesguen.
Vous trouverez :
- Craprès l'ordre du jour
- Crjoint:
o L'ensemble des documents de la réunion (rapports de présentation)
o Le procès-verbal de la séance du 10 mai 2023
o Un modèle de pouvoir
ORDRE DU JOUR :
dr partie : INFORMATIONS
1. Election du secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent.
3. Point sur l'actualité de la CCBR.
4. Délégations du Maire.
2ème partie : DELIBERATIONS
1. Budget Principal 2023 - Décision Modificative 2023-01
2. Budget annexe de l’Assainissement de Tressé - rectification de l'affectation des résultats 2022
3. Adhésion à la Charte de l'Office Public de la Langue Bretonne
4, Adhésion au Service Commun d’Achats
5. Modification du tableau des effectifs — suppression d’un poste à temps non complet
6
P
7
. Déclassement de deux chemins ruraux au lieu-dit La Rivaudais (commune déléguée de Saint ierre de Plesguen) et rémunération du commissaire enquêteur
. Transfert d’une convention de servitude de passage accordée à ENEDIS sur la commune déléguée de Lanhélin - Annule et remplace la délibération DL 2023 01 09
8. Adhésion à la charte des Fab Lab
Mairie — 6, Place de la Mairie - Saint-Pierre-de-Plesguen - 35 720 MESNIL ROCH
Tél : 02 99 73 90 01. Fax : 02 99 73 94 22, Mél : accueil@ mesnilroch.bzh. Site : www.mesnilroch.bzh 9. Refonte de la grille tarifaire de l'Espace Public Numérique - FabLab
10. Tarifs du séjour jeunes 2023
11. Revalorisation de la caution pour le prêt de vélos à assistance électrique (VAE)
12. Approbation du rapport moral et financier 2022 de lUFCV
13. Mise en vente de matériel sur Agorastore (ex Webenchères)
14. Questions diverses
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération
distinguée.
Pour e Maire de Mesnil Roc’h
empêché, par délégation
Le Directeur Général des
Services
Mairie — 6, Place de la Mairie - Saint-Pierre-de-Plesguen - 35 720 MESNIL ROCH Tél : 02 99 73 90 01. Fax : 02 99 73 94 22. Mél : accueil@ mesnilroch.bzh. Site : www.mesnilroch.bzh