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Procès Verbal - Convoc CM20240522
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Saint-Pierre-de-Plesguen.
Lien du pdf (Procès Verbal - Convoc CM20240522)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Mesnil Roc’h, le 15 mai 2024
A l'attention des Membres du Conseil
Municipal
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à la prochaine séance du Conseil Municipal de Mesnil-Roc’h, qui
se tiendra le mercredi 22 mai 2024 à 18h30, dans la Salle des Mariages (1° étage), en la mairie délégué de Saint-Pierre-de-Plesguen.
Vous trouverez :
- __ Ci-après l'ordre du jour
- Ci-joint:
o L'ensemble des documents de la réunion (rapports de présentation)
o Le procès-verbal de la séance du 27 mars 2024
o Un modèle de pouvoir
o Les annexes
ORDRE DU JOUR :
4°" partie : INFORMATIONS
Election du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent.
Point sur l'actualité de la CCBR.
Délégations du Maire. PB
©
D
=
2°" partie : DELIBERATIONS
Avis sur le projet arrêté de PLUIi de la CCBR
Budget principal — décision modificative 2024-01
Attribution d'une subvention au Festival Ecolocalrock
Salle de la Chaumière — proposition de changement de nom
Règlement des locations des salles municipales
Versement d'une indemnité et/ou récupération des heures supplémentaires pour
élections — annule et remplace la délibération 2022-04-16
Présentation du rapport d'activité 2023 de la CCBR
8. Dénomination de voies
USE
NE
N
Mairie — 6, Place de la Mairie — Saint-Pierre-de-Plesguen - 35 720 MESNIL ROCH
Tél : 02 99 73 90 O1. Fax : 02 99 73 94 22, Mél : accueil@ mesnilroch.bzh. Site : www.mesnilroch.bzh 9. Vœu de la municipalité relatif au maintien de l'accès des habitants de la commune à la
déchèterie de Miniac-Morvan
10. Questions diverses
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma
considération distinguée.
Christelle BROSSELLIER
Mairie — 6, Place de la Mairie - Saint-Pierre-de-Plesguen - 35 720 MESNIL ROCH
Tél : 02 99 73 90 01. Fax : 02 99 73 94 22. Mél : accueil@ mesnilroch.bzh. Site : www.mesnilroch.bzh