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Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 21 Septembre 202

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Procès Verbal - PV conseil municipal du 08 10 24

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Déliberation - 141260e79b7318f617c096ba9c1ddbc86bc9372469d5ffaa7e

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Compte-Rendu - 16245e3dcd136ed6f97ef4b4e5b837059521638bb283afe2f8 Document publié le Mardi 21 juillet 2020 par la commune de Monchy-Lagache. Lien du pdf (Compte-Rendu - 16245e3dcd136ed6f97ef4b4e5b837059521638bb283afe2f8)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Présents : Joël HAPPE – Jérémy JADOUL – Adeline BORRUECO – Jean Baptiste GRU - Jean Paul

DERMIGNY – Sébastien DOUAY – Mélinda DE ANDRADE – Yannick KAMPFER – Caroline HENOCQ –

Jacques PINCHON – Gaëlle MILET – Roland DESBOIS – Laurence DECAYEUX – Thierry DUPARCQ

Excusés : René CAILLEUX (procuration à Joël HAPPE)

1 / Intervention de la société TECNILOG.

Présentation de la société par M. LASKAWIEC.

Création de la société en 1989. M. LASKAWIEC est responsable depuis 2009 et travaille déjà avec la mairie et l’ADMR de Monchy, la CCES.

Ses domaines de compétences sont :

- Vente de matériel informatique

- Installation de logiciel

- Services et prestations (cloud/messagerie …)

- Logiciel de gestion

Ouverture de séance à 20H15

Secrétaire de séance : Gaëlle MILET

2/ Approbation du compte rendu de la réunion du 21 juillet 2020

Rappel du compte rendu et vote.

Adopté à l’unanimité.

3/ Achat de matériel divers

- Matériel informatique = 3146€ HT :

Devis proposé par la société TECNILOG : Messagerie avec nom de domaine, serveur exchange qui permet : partage de fichiers, d’informations pour le conseil municipal (accès aux mêmes infos), sauvegarde plus sûre et plus rapide, antivirus sur les postes informatiques de la mairie, achat de deux ordinateurs supplémentaires, un onduleur.

Approbation du conseil Municipal – Adopté à l’unanimité

- Achat de barillet avec clés sécurisé = 553€ HT

Jacques PINCHON précise qu’il ne sait toujours pas combien de clé existe pour la porte de la Mairie et qui les a. Il n’a toujours pas récupéré toutes les clés.

Il propose afin de sécuriser la Mairie, l’achat de barillet avec clés sécurisées : 2 Barillets + 15 clés. Par la suite, achat d’un barillet pour le bureau du Maire.

Le conseil municipal propose 2 barillets + 10 clés.

Approbation du conseil Municipal – Adopté à l’unanimité

- Espaces verts :

Etat du matériel actuel déplorable, tombe en panne régulièrement ce qui entraine des retards dans les travaux à effectuer.

Achat de plusieurs matériels : grosse tondeuse, petite tondeuse, désherbeur thermique, gyrobroyeur, balayeuse aligneuse.

3 devis sont présentés :

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 21/09/2020- AVRONSART – Péronne : ne répond pas aux attentes en terme de matériel - ROCHA - Saint Quentin

- MONS AGRI – Estrées Mons : travaille avec ROCHA

ROCHA propose :

- Grosse tondeuse multifonction autotractée = 21420€ HT

- Tondeuse tractée : traction hydraulique (3 vitesses avant et 1 arrière) = 2352.66€ HT - Balayeuse aligneuse pour le nettoyage des fils d’eau et trottoir (14kms de bordure à nettoyer sur toute la commune) = 4527.90€ HT

Prix des consommables entre 93€ et 266€ HT

- Gyrobroyeur pour entretien notamment des chemins de randonnée. Valeur 1189€ HT : ROCHA l’offre, si la commande est complète.

- Désherbeur thermique = 2590€ HT

Tout cet équipement est garanti 1 an. Le contrat de maintenance reste à négocier. Si problème sur l’un d’eux, ROCHA s’engage à le réparer sur place ou à le remplacer si grosse panne durant la réparation.

Soit un investissement total de 30890.56€ HT.

Une formation du personnel sur ces machines est prévue.

Ces achats leur permettraient d’effectuer d’autres tâches (entretien de terrains autour du RPC) Il est important de donner des outils adaptés au personnel pour leur sécurité et obtenir un bon travail. Approbation du conseil Municipal – Adopté à l’unanimité

4/ Embauche de personnels

- Un agent effectue déjà 11h/semaine pour le nettoyage de la mairie. Pour permettre la reprise d’activité de la bibliothèque, Dorine va utiliser les anciennes classes du RDC de l’ancienne école. Celles-ci ont besoin d’être nettoyées en profondeur avant le festival Parents-Bébés, puis ensuite, nettoyage régulier. Par ailleurs, malgré la non-location du foyer rural, celui-ci a besoin d’être nettoyé régulièrement. Recherche d’une personne pour tenir propre les anciennes classes ainsi que le foyer, annonce parue dans note journal.

- Propreté du village : embauche d’une deuxième personne. Cette embauche est prévue pour Février 2021.

5/ Désignation d’un correspondant défense

Vu la loi n° 97-1019 du 28 octobre 1997 portant réforme du service national, Vu le code Général des collectivités territoriales,

Vu la circulaire du 26 octobre 2001 relative à la désignation d’un correspondant défense au sein de chaque conseil municipal,

Considérant la nécessité de nommer dans les meilleurs délais un correspondant défense pour la commune,

Considérant l’intérêt de développer notamment la réserve opérationnelle et citoyenne, Monsieur le Maire précise que le conseiller municipal en charge des questions de défense aura vocation à devenir un interlocuteur privilégié pour la défense. Il sera destinataire d’une information et sera susceptible de s’occuper notamment du recensement militaire.

APRÈS DÉLIBÉRATION, LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCIDE A L’UNANIMITÉ

- De désigner Yannick KAMPFER, conseiller municipal en tant que correspondant défense de la commune. M. Yannick KAMPFER n’a pas participé au vote.6/ Subventions accordées aux associations

Mélinda DE ANDRADE souhaite changer la répartition de la somme prévue à cet effet au budget voté lors de la réunion de conseil du 21/07. Joël HAPPE rappelle que l’on ne peut pas revenir sur des sujets déjà voté.

Yannick KAMPFER intervient pour rappeler que lors de cette réunion, il nous été dit que nous votions le montant global et que la répartition pouvait être revue … L’erreur ne sera pas faite deux fois.

Le conseil municipal décide d’accorder les subventions telles qu’elles ont été votées aux associations qui ont repris leurs activités. Certaines associations n’ont pas répondu au mail envoyé en juillet pour le dépôt de dossier de demande de subventions.

Approbation du conseil Municipal – Adopté à l’unanimité

7/ Eglise (clocher, entretien général)

L’église se détériore. Elle est trop humide. La croix du clocher est en mauvais état, les maçonneries sont abimées, sans une intervention rapide, le clocher pourrait s’effondrer. La situation est à regarder de près :

- Budgétiser les réparations dans le budget 2021 en totalité ou étaler sur plusieurs années - Recherche de subventions…

Jacques PINCHON souligne qu’il est allé sur place accompagné de Roland DESBOIS. Ils y ont trouvé une église en mauvaise état : poubelles non vidées, présence de vers dans le bois … Jérémy JADOUL répond : il est très dur de trouver des bénévoles pour son entretien.

Depuis plusieurs jours, l’église est aérée tous les jours et les cloches de l’église ne sonnent plus pour éviter les vibrations.

8/ Entretien de terrains

- Fossé du terrain de l’Omignon devis présenté à 1100€ HT

Approbation du conseil Municipal – Adopté à l’unanimité

- Terrain de la râperie : passage d’un géomètre pour reborner ce terrain pour prise de décision afin d’enlever le lierre qui envahi le mur de la propriété voisine

Approbation du conseil Municipal du bornage – Adopté à l’unanimité

- Terrain de l’ancienne décharge côté Ouest : Situation à revoir car accord verbaux passés avec Mr DUPARCQ. Aujourd’hui, se pose la question du devenir de ce terrain.

9/ Fleurissement de la commune

3 personnes de la commune de Gauchy vont intervenir gratuitement pour nous aider dans cette tâche. Pour permettre de budgétiser le fleurissement, proposition du conseil municipal de faire plusieurs devis. Il est difficile de connaître les tarifs pour un tel fleurissement, qui doit couvrir les 12 mois de l’année.

10/ Gestion des déchets verts

Une réunion a eu lieu le 17 septembre avec le Directeur de Bonduelle. Un projet est en cours.

11/ Décisions modificatives : budget annexe RPC, budget principal

- Budget annexe du RPCVu l’instruction budgétaire et comptable M14,

Afin de permettre l’ajustement des crédits budgétaires,

Par conséquent,

Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 21 juillet 2020 approuvant le budget primitif 2020, APRES DELIBERATION, LE CONSEIL DECIDE A L’UNANIMITE :

de procéder aux ajustements suivants :

Section d'investissement

Dépenses

Chapitre globalisé 16 – Opérations patrimoniales

Article 1641 – Emprunt + 23 541,52 €

Chapitre globalisé 21 – Immobilisations corporelles

Article 2181 – Agencemts et aménagemts divers + 776,04 €

Chapitre globalisé 23 – Immobilisations en cours

Article 2313 – Construc° - 14 763,51 €

Recettes

Chapitre 001 – Solde d’exécu° de la section investissemt 384 420,00 €

Chapitre globalisé 10 – Dotations, fonds divers et réserves Article 1068 – Excédts fonctionnemt capitalisés -384 420,00 €

Chapitre globalisé 23 – Opérations patrimoniales

Article 238 – Avances versées + 9 554,05 €

- Budget principal

Vu l’instruction budgétaire et comptable M14,

Afin de permettre l’ajustement des crédits budgétaires,

Par conséquent,

Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 21 juillet 2020 approuvant le budget primitif 2020, APRES DELIBERATION, LE CONSEIL DECIDE A L’UNANIMITE :

de procéder aux ajustements suivants :

Section d'investissement

Dépenses

Chapitre globalisé 21 – Immobilisations corporelles

Article 2111 – Terrains nus - 50 000,00 € Article 2158 – Outillage technique + 50 000,00 €

12/ Préparation des festivités

Plusieurs manifestations sont prévues.

➢ Journée du 10/10/20 :

Activités prévues : randonnée pédestre (parcours 5kms), départ de 9h00 à 10h30, après-midi sur le terrain de l’Omignon.

Inscriptions par flyers + le jour même

Sécurisation : balisage du parcours, 3 responsables sur le parcours, trousse de secours prêtée par le comité des fêtes.Journée sur le terrain de l’Omignon :

- Buvette par le comité des fêtes

- Prêt de barnums, tables et banc par le Ball Trap et la CCES

- Recherche d’une friterie en cours

- Installation d’une estrade par la communauté de commune pour spectacle du « Ch’ti Benjamin ». Ce spectacle dure entre 1/2h à 1h30, son coût est de 250€

- Stand maquillage + stand barbe à papa : 1176€

- Jeux gonflables : parcours XXL + Cible : 1098€

- Toboggan gonflable pris en charge par l’association des parents d’élèves : 90€ - Balade en attelage dans le village de 14h00 à 17h00 = 500€

- Droit de SACEM pris en charge par le comité des fêtes

Le coût total de la journée est de 3164€. Pour 2019, le cout global de la fête du village et du 14 juillet était de 4500€.

Approbation du conseil Municipal – Adopté à l’unanimité

➢ 11 Novembre 2020 :

En raison de la crise sanitaire, le repas du 11/11 habituellement fait est annulé.

➢ Arbre de Noël :

Le budget cadeau pour les enfants de la commune pour 2019 était de 15€ par enfants. Pour 2020 : 100 enfants. Budget alloué à voir prochainement.

Mélinda DE ANDRADE se propose pour la recherche de cadeau par tranche d’âge. Jusqu’à aujourd’hui cette tâche était déléguée à Jouet Club. Le conseil municipal donne son accord.

13/ Questions diverses

➢ Achats de masques : 890 masques en réserve. Le conseil municipal décide d’en racheter 1000.

➢ Peupleraie :

- Un devis est présenté pour la réfection des fossés avant plantations = 1 500 € HT - Caroline HENOCQ fait part d’une réflexion d’un habitant qui demande s’il n’est pas possible de diversifier les essences d’arbres dans les plantations afin de prendre en compte les changements de conditions climatiques, la faune et la flore. A discuter en commission environnement.

➢ Sécurité routière : Caroline HENOCQ demande si l’on peut faire quelque chose pour la vitesse Rue de Vraignes. Encore un accident le 12/09/2020 (sans blessé mais le deuxième de l’année …)

➢ Opération brioches du lundi 12/10 au 18/10 : le CCAS prend en charge ce dossier.

➢ Commission contrôle électorale : Mélinda DE ANDRADE : titulaire et Jean Baptiste GRU : suppléant

➢ Sécurité atelier : le conseil municipal a approuvé l’achat de changement de serrure ainsi que la pose d’une alarme de l’atelier. Il faut sécuriser cet atelier surtout après l’investissement en matériel prévu.

Approbation du conseil Municipal – Adopté à l’unanimité

➢ Lotissement du mesnil :- Prise de contact avec l’AMSOM (logement sociaux) qui souhaiterait faire bâtir des logements individuels T1 T2 + 150m² terrain

- Accord donné par le conseil municipal à Mme Anne TARDIEU pour mettre une clôture démontable pour mettre ses chevaux durant l’hiver en attendant la vente de ces terrains.

La séance est levée à 23h10.