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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monchy-Lagache.
Lien du pdf (Procès Verbal - f7b352023f5ac7bd356923517955c2eb8088f64ae6ec6fdf7c)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie,
DÉPARTEMENT
COMMUNE
:
Communes
de
moins
de
1 000
habitants
JcMME
MoncHY
-
LAGACHE
Élection
du
maire
ARRONDISSEMENT
et
des
adjoints
PERONNVE
D
+
NP
PROCÈS-VERBAL
A5
Nombre
de coma
encxerce
DE
L'ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
ÀS
L'an
deux
mille
win
gt
,le
Tucis
du
mois
de
jai
Qt
à
_18
heures
30
minutes,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Mench
“À
_.
che
.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d’un
conseiller
par
case)
:
forguecæ
Adeline
|
DESBois
Rdland_
HENOCA
Gurcine
CAIUEUX
René.
DouAy
knstièn
:
JADouL
… Teémy
DE
ANDRADE
Melinda
DuPARQ
Thierry
KAMPFER
Vanmice
DECANEUX
Laurence
GR
Jean
-
Raplite
MILET
_
G
CDEVISMEN
DERHIGENY
Jean
-
Paul
HAPPE
Jcël
PINCHON
Jocques
Absents
!:
1.
INSTALLATION
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
?
La
séance
a été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
Phi
e
LEVERT
5
maire
(ou
remplaçant
en
application
de
l’article
L.
2122-17
du
CGCT),
qui
a déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
De
Mare
DEN
NRADE
Mende
a été
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
2.
ÉLECTION
DU
MAIRE
:
2.1.
Présidence
de
l'assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a pris
la présidence
de
l’assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
Il a procédé
à
l’appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a dénombré
+
Lui
de
quorum
posée à
l’article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie’.
conseillers
présents
et constaté
que
la condition
Il a ensuite
invité
le conseil
municipal
à procéder
à
l’élection
du
maire.
Il a rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le maire
est élu
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si, après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candi-
dat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et l’élection a
lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a désigné
deux
assesseurs
au
moins
:Mme.
BORNE
CO
hdoline
et
Mme
DEVÜME
Gall
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à l'appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la
table
de
vote.
Il a fait
constater
au
président
qu’il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
l’enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l’urne
ou
le réceptacle
prévu
à cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n’ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à l’appel
de
leur
nom,
a été
enregistré.
(1)
Préciser
s’ils
sont
excusés.
(2)
Ce
paragraphe
n’est
pas
rempli
lorsque
l’élection
du
maire
et des
adjoints
a lieu
en
cours
de
mandature.
(3)
Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum.
réf. 501 016 (2002) Berger-Levrault Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
L
lication
de
l’article
L.
66
du
code
électoral
on!
nnexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Il
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n’entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l’élection
n’a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a été
procédé
à un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
®)
b.Nombre-de
votants
(enveloppes-déposées)
sscusecssstiursaneeneneeuve
AS
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
3
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
2
e..
Nombre
de:suffrages:exprimés.
[bic
4]
scsi
nisinsntonnanns
A0
f.
Majorité
absolue
Ÿ
nr
£
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
N.. Jacques.
2.5.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
°
a. Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
.
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
sin
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
ss
e. Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — € —d]
ss
f. Majorité
absolue
* rennes
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
2.6.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin®
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppe
déDOSCES)
museau
pau
sacenanrrnnlinius
c. Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
d:
Nombre
de
suffrages
blancs:
(art.
L.
65
du‘code
électoral)
sise.
e. Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —c-d]
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
Enchiffres
En
toutes
lettres
2.7.
Proclamation
de
l'élection
du
maire
M.
a
cqiuea
PINCHON
a été
proclamé(e)
maire
et
a été
immédiatement
installé(e).
(4)
La
majorité
absolue
est
égale,
si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si le
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur.
(5)
Ne
pas
rem
les
2.5
et
2.6
si
l'élection a
été
acquise
au
premier
tour.
(6)
Ne
pas
remplir
le
2.6
si
l'élection
a été
acquise
au
deuxième
tour. 3.
ÉLECTION
DES
ADJOINTS
Sous
la
présidence
de
M.
fac
.
mes
PIiNCHON
élu(e/
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l’article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a été
invité
à procéder
à l’élection
des
adjoints.
Il
a été
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire
(art.
L.
2122-4,
L.
2122-7
et
L.
2122-7-1
du
CGCT).
Le
président
a indiqué
qu’en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
d’adjoints
correspondant
à 30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
_
aïe
adjoints
au
maire
au
maximum.
Il
a rappelé
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à ce
jour,
de
G
uote
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
+
notre
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
3.1.
Élection
du
premier
ad
oïnt
3.1.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
.
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b—c-d]
.
f.
Majorité
absolue
*
. INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
mel
DERMIENY....
Jean-Paul
A2.
3.1.2.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin?
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
.
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—c—d]
ss
f.
Majorité
absO]ue
#
einen INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.1.3.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin®
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
ss
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
cd]
ss
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.1.4.
Proclamation
de
l’élection
du
premier
adjoint
M_
on
Paul
1 ER
Mi
G Nf
a été
proclamé(e)
premier
adjoint
et immédiatement
installé(e).
(7)
Ne
pas
remplir
les
3.1.2
et
3.1.3
si
l’élection
a été
acquise
au
premier
tour.
(8)
Ne
pas
remplir
le
3.1.3
si
l'élection
a été
acquise
au
deuxième
tour. ©)
3.2.
ÉLECTION
DU
DEUXIÈME
ADJOINT
3.2.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
©:
b:.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
sscvsmnenenencenenmmmnnneneseenmmennner
AS
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
À
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
À
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c —
d]
.
A3
E
Majorité
AbDSOlME
Teener
etnenis
CNT
RS
RE
Ten
inner
PA
e
ane
+
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
_—
AEND.CO...
Qaelne...
ns
AE
ne
AT.
3.2.2.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin?
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
b..
Nombre
de
votants
(Gnveloppes
GéDOSÉRS)
ssnssamcnmesnmnmrmenmenmmennnennieneneneneneannnss
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
ss
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
cd].
FE
Majonitéiabsolue
À ds
nsrnnsetnenmeneennsmennanunneugannnslennneenlennéen
su
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.2.3.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin!°
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
ss...
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
cd]
is
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.2.4.
Proclamation
de
l’élection
du
deuxième
adjoint
MAmo
(anoluno
à
Euro
S
a été
proclamé(e)
deuxième
adjoint
et
immédiatement
installé(e).
3.3.
ÉLECTION
DU
TROISIÈME
ADJOINT
3.3.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
©.
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
ss
AS
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
©
d.Nombre
de
solos
blancs
(oxt-L.65
du
wdo’ekctom
)-
è
O
e.
Nombre
de
suffrdbes
exprimés
[b
- c-
AS
£
Majorité
absolue
nimes
ennnnnnnnnte
NUE
&
Ne
pas
remplir
les
3.2.2
et
3.23
si
l'élection a
été
acquise
au
premier
tour.
(10)
Ne
pas
remplir
le 3.2.3
si
l'élection
a été
acquise
au
deuxième
tour. NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
toutes
lettres
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
3.3.2.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
!
a. Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
c. Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art. L,
66
du
code
électoral)
d.
Nombre
de
sul
5 blancs
(oak.L.
65 du
ccdo ebctoral )..
e. Nombre
de
süffrages
exprimés
[b
- c-
b. Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
Ÿ
Majorité
absolue
*
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
toutes
lettres
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
(dans
l’ordre
alphabétique)
3.3.3.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
!?
a. Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
b. Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
d.
Nombre
de
s:
blancs
(ouk
.L. 65.4
code
élackoral).
e. Nombre
de
sufftagés
exprimés
[b - c-.d.f...............................
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
toutes
lettres
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
3.3.4.
Proclamation
de
l’élection
du
troisième
adjoint
M_
LAMPE
Yammick
a été
proclamé(e)
troisième
adjoint
et
immédiatement
installé(e).
3.4.
ÉLECTION
DU
QUATRIÈME
ADJOINT
3.4.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a. Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
b.. Nombrerde
votants
(enveloppes
déposées):
à
some
unten
nie
ÀS
c. Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art. L.
66
du
code
électoral)
…
À
d.
Nombre
de
ae
EE
blomgs
(art
Fr
dc
as
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)
e
4
Q
e. Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
- c-
dl...
Aït
L.
Majorité
absolue
ssssrmesnenmennemmneneneneendnrmmnnnnmennpennnenuens
R
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
toutes
lettres
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
(dans
l’ordre
alphabétique)
(11)
Ne
pas
remplir
les
3.3.2
et
3.3.3
si
l'élection
a été
acquise
au
premier
tour.
(12)
Ne
pas
remplir
le 3.3.3
si
l'élection
a été
acquise
au
deuxième
tour. Eee
a
”
Sas
RE
3.4.2.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin!*
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
b;-Nombre
dervotants
(enveloppes:déposées)
sement
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
:Nombre
do
Homes
Cane.
ER
code
dbetornl).
_—.
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b -
C-d]......2..............
Q.
Majorité
absolue
+ …. INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.4.3. Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin'*
a. Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
HR
nn
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
A.
Nombre
de
s
beres
(
L.ÇS
cde
dsctoal)….
e.
Nombre
de
suffrdges
exprimés
[b
- c-d.].
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.4.4.
Proclamation
de
l’élection
du
quatrième
adjoint
M.
_
fdomd
DESPO
i S
a été
proclamé(e)
quatrième
adjoint
et
immédiatement
installé(e).
4.
OBSERVATIONS
ET
RÉCLAMATIONS
‘5
5. CLÔTURE
DU
PROCÈS-VERBAL
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
_Q23
je
Alt
290
à
2
_heures,
ÀA©
minutes,
en
double
exemplaire!f
a
été,
après
lecture,
signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
p
pi
P
p
P
P
8
Le
conseiller
municipal
le plus
âgé,
Le
secrétaire,
j
Les
assesseurs
(13)
Ne
pas
remplir
les
3.4.2 et 3.4.3
si l'élection
a été
acquise
au
premier
tour.
(14)
Ne
pas
remplir
le 3.4.3
si l’élection
a été acquise
au deuxième
tour.
(15)
Siles
observations
et réclamations
sont trop longues
pour être consignées
dans
cet espace, elles
sont rédigées
sur une feuille annexe,
signée et paraphée
par les membres
du bureau, qui est jointe
au procès-verbal.
Mention
de cette
annexion
est faite
au bas
du
paragraphe
« Observations
et réclamations
».
(16)
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est conservé
au
secrétariat
de
la mairie
avec
un
exemplaire
de
la feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au
représentant
de
l’État.
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