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Procès Verbal - PV conseil municipal du 08 10 24
Document publié le Mardi 1 janvier 2008 par la commune de Monchy-Lagache.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal du 08 10 24)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
PROCES
VERBAL
CONSEIL
DU
MARDI
15
OCTOBRE
2024
Présents:
Messieurs
Sébastien
DOUAY-
Yannick
KAMPFER
-—
Jean-Paul
DERMIGNY
—
Joël
HAPPE
— Thierry
DUPARCQ
(arrivé
à
18
H
25)
—
Jacques
PINCHON
-—- Jérémy
JADOUL
(parti
à
19
H) —
Jean-Baptiste
GRU
Mesdames
Laurence
DECAYEUX-—
Caroline
HENOCQ
Absents
excusés
: René
CAILLEUX
(pas
de
procuration
donnée)
—
Gaëlle
MILET:
procuration
donnée
à
Yannick
KAMPFER
—
Mélinda
DE
ANDRADE:
procuration
donnée
à
C.
HENOCQ
-
Adeline
BORRUECO
: procuration
donnée
à Joël
HAPPE
Secrétaire
de
séance
: Caroline
HENOCQ
ORDRE
DU
JOUR
:
& Approbation
du
compte
rendu
du
30 juiilet
2024
Terrain
jeux
aménagement :
présentation
du
projet
par
l’entreprise
retenue
G Logiciel
cimetière
: présentation
&
Devenir
de
Romain
(création
de
poste
+
modification
tableau
des
emplois)
GPLUI
: avis
communal
& Adressage
: création
d’une
rue
à
l'aérodrome
Recensement
: modification
du
coordonnateur
+
nomination
des
2
agents
recenseurs
$ Abribus
: surcoût
imposé
par
département
et région
& Point
sur
prévoyance
$ Adhésion
groupement
de commandes
« usages
numériques
du
Syndicat
mixte
Somme
Numérique
»
Passage
de
Dorine
à 35
Heures
$ASEN
: point
sur
le recours
&
Point
sur
antenne
relais
Approbation
du
compte
rendu
du
30
juillet
2024
:
Adopté 2 abstentions
—
11
pour
—
1 absence
(M.
CAILLEUX
excusé)
Avec
accord
de
l’Assemblée,
les points
abordés
ne
sont pas
traités
dans
l’ordre
Logiciel
cimetière
:
Une
base
des
concessions
a été
effectuée
il y
a
plus
de
10
ans
sur
logiciel.
Cette
dernière
a été
alimentée
par
la
suite
manuellement.
Il
n’est
plus
possible
de
récupérer
les
données
informatiques
le logiciel
n’existant
plus.
Une
réflexion
commune
s’est
effectuée.
Il ressort
qu’il
faut
opter:
pour
une
nouvelle
informatisation
des
concessions
avec
la
possibilité
d’une
alimentation
par
la suite et pour
une
visualisation
(plan)
de
ces dernières
par
l’extérieur (famille,
usagers
et
Pompes
Funèbres.
Compte
tenu
de
ce
constat
l Assemblée
après
délibération
décide
d’autoriser
le Maire
à acquérir
le
logiciel
le
plus
approprié.
Résultat
du
vote
: 13
pour
dont
3
procurations
—
| absent
(M.
CAILLEUX
excusé)
(Délibération
2024/26)
Devenir
de
Romain
(création
de
poste
+
modification
tableau
des
emplois)
:
IE
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois.
L’Assemblée
souhaitant
pérenniser
Romain
dans
le poste
qu’il
occupe,
le Maire
propose
à l’ Assemblée
de
créer
un
poste
d’Adjoint
Technique
à plein
temps.
Résultat
du
vote
: 13
pour
dont
3
procurations
—
1 absent
(M.
CAILLEUX
excusé) (Délibération
2024/27)
PEUT
: avis
communal
:
La
commune
de
Monchy-Lagache
doit
rendre
avis
sur
le
projet
du
PLUI
(plan
local
d'urbanisme
intercommunal
de
la Communauté
de
Communes
de
l'Est
de
la Somme,
arrêté
par
délibération
du
04juillet
2024.
Chaque
membre
a
reçu
les
documents
au
préalable
et
a
été
invité
à
relever
les
éventuelles
remarques
à y
formuler.
Le
Maire
demande
quel
avis
le
conseil
souhaite
rendre.
Les
membres
après
délibération
émettent
un
avis
défavorable
pour
les
motifs
suivants :
« Ayant
été
affectés
par
des
coulées
de
boue,
la première
en
mai
2016,
la
deuxième
en
maï
2024,
avec
des
dommages
importants
: 21
maisons
touchées
en
2016,
19
maisons
touchées
en
2024
et provoquant
un
énorme
traumatisme
chez
les
habitants
concernés
aïnsi
qu'une
peur
permanente
dès
que
les
pluies
deviennent
intenses.
Ce
sujet
qui
n'a
pas
été
évoqué
lors
des
consultations
»
Il
nous
apparait
essentiel
aujourd’hui
que
certaines
règles
s’appliquent
dans
les
zones
concernées
où
sont
identifiés
les versants
à risques
: limitation
de
la surface
des
parcelles
d’une
même
culture,
identifier les cultures
à risques,
présentation
annuelle
obligatoire
des assolements
en
mairie.
L’alternance
des
cultures
d’hiver
et
de
culture
de
printemps
est
impérative.
Installation
d'aménagements
(haies,
fascines,
culture
à
fort
pouvoir
de
retenue
(miscanthus)
judicieusement
positionnées
est
plus
que
souhaitable.
C’est
un
équilibre
raisonnable
que
nous
devons
mettre
en
place
pour
réduire
au
maximum
ces
risques
et
ainsi
garder
une
cohésion
entre
les
agriculteurs
et
les
habitants
du
village.
Résultat
du
vote
: 13
pour
dont
3
procurations
—
1 absent
(Délibération
2024/28)
Adressage
: création
d’une
rue
à l’aérodrome
:
Cinq
entreprises
sont
présentes
sur
le site
et
doivent
avoir
accès
à
la
fibre.
Il convient
de
créer
une
rue.
Le
Conseil
après
délibération
décide
de
la
nommer
rue
de
l'aérodrome
Résultat
du
vote
: 13
pour
— dont
3 procurations
—
| absent
(Délibération
2024/29)
Départ
de
Jérémy
JADOUL
à
19
H
Terrain
jeux
aménagement
: présentation
du
projet
par
l’entreprise
retenue
:
En
vue
de
finaliser
le projet
bibliothèque
médiathèque,
RPC,
Lotissement,
crèche
un
groupe
de
travail
composé
d’élus
a
contacté
M.
SANGLARD
Jonathan,
Responsable
Commercial
de
l’entreprise
RENOV’SPORT
spécialisée
en
aménagement
espaces
sportifs
et ludiques
afin
qu’il
présente
à
l’assemblée
les
différentes
possibilités
offertes
pour
créer
une
aire
de
jeux
pour
enfants,
un
parcours
sportif et
un
city-stade
(terrain
multisports).
Ces
propositions
peuvent
bénéficier
de
subventions
auprès
du
Conseil
Départemental
et de
la
Région
Hauts
de
France
et de
l'Etat
(uniquement
pour
les
aires de
jeux).
Après
délibération,
l’Assemblée
décide
de
ne
pas
se
positionner
quant
au
projet
présenté
mais
autorise
le
Maire
à
demander
les
subventions
adéquates.
Selon
les
montants
qui
pourront
être
impartis,
elle
se positionnera
et décidera
selon
le reste
à charge
pour
la commune
la réalisation
de
tout
ou
partie
du
projet,
de
le différer.
Résultat
du
vote
: 12
pour
dont
3
procurations
-
2
absents
(M.
CAILLEUX
excusé
et M.
Jérémy
TADOUL
parti
à
19
H)
(Délibérations
2024/30
- 2024/31-
2024-32) Recensement
: modification
du
coordonnateur
+
nomination
des
2 agents
recenseurs
:
Mme
Caroline
HENOCQ
Maire
Adjointe
avait
été
nommée
Coordonnateur
Communal
pour
Penquête
de
recensement
2025.
Elle
a
soumis
à
l’Assemblée
son
souhait
de
ne
plus
occuper
cette
fonction
et
propose
la
candidature
de
Mme
Sandra
PETILLON
Adjointe
Administrative
Principale
qui
a
déjà
accompli
cette fonction
antérieurement.
Le
Conseil
décide
d’accepter
la nomination
de Madame
Sandra
PETILLEON
en
qualité
de
coordonnateur
communal
pour
le
recensement
2025.
Résultat
du
Vote
: 12
pour
dont
3
procurations
Quatre
candidatures
sont
parvenues
en
mairie
pour
les deux
postes
d’agents
recenseurs.
Après
concertation
et délibération,
le conseil
décide
de
nommer
:
Monsieur
Philippe
DOYEN
: 10
pour
—
Ï contre
—
1 abstention
2
absents
(M.
CAILLEUX
excusé
et
M.
Jérémy
JADOUL
parti
à
19
H)
Monsieur
Alexis
JADOUL:
LI
pour
—
1 abstention
2 absents
(M.
CAILLEUX
excusé
et M.
Jérémy
JADOUL
parti
à
19
H}
(Délibération
2024/33)
Abribus
: surcoût
imposé
par
département
et
région
:
Par
délibération
2023/50
et
2024/03
le
conseil
avait
autorisé
le
Maire
à
demander
une
subvention
au
conseil
départemental
au
titre
des
amendes
de
police
pour
l’achat
d’un
abribus
et
pour
des
travaux
de
marquage.
Après
passage
de
la
voirie
départementale,
des
services
de
transports
interurbains
et scolaire
région
Hauts
de
France,
des
travaux
complémentaires
pour
la
sécurité
sont
à réaliser
(décaissement
+
cailloux)
Après
délibération,
le Conseil
décide
d’autoriser
le Maire
:
à
présenter
un
dossier
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
pour
l'achat
de
l’abribus,
les
marquages
(signalisation
verticale
et
horizontale
et
pour
le décaissement
et
les
caitloux
(Délibération
2024/34)
à présenter
un
dossier
de
subvention
à la région
des
Hauts
de
France
pour
Paide
à la signalisation
et à la
mise
en
sécurité
des
points
d’arrêt.
(Délibération
2024/35)
Point
sur
prévoyance
:
Une
proposition
de
Groupama
Paris
Val
de
Loire
concernant
la
prévoyance
a
retenu
l’attention
des
membres
du
Conseil.
4
choix
sont
possibles.
Les
membres
ont
déjà
rendu
avis
sur
la participation
de
l'employeur
qui
sera
de
50
%
du
montant
de
la
dépense
réelle
par
agent
selon
l’option
qui
sera
choisie.
Après
délibération,
le conseil
décide
de
porter
son
choix
sur
le pack
de
conformité
soit
une
cotisation
de
1.96
%
(Délibération
2024/36)
Adhésion
groupement
de
commandes
«
usages
numériques
du
Syndicat
mixte
Somme
Numérique
»
:
Pour
la médiathèque
du
matériel
d’impression
est
à envisager
pour
imprimer
— copier
et scanner.
Après
étude
c’est
la proposition
de
Somme
Numérique
qui
répond
le mieux
en
termes
de
rapport-
qualité
prix.
Afin
de
pouvoir
en
bénéficier
il faut
adhérer
au
groupement
de commande
« usages
numériques
»
coordonné
par
le Syndicat
mixte
Somme
Numérique.
Après
délibération,
le
Conseil
-
décide
d’autoriser
le Maire
à adhérer
au
groupement
de
commande
« usages
numériques
» coordonné
par
le Syndicat
mixte
Somme
Numérique
(Délibération
2024/37)
-
décide
d’autoriser
le
Maire
à
passer
commande
d’un
copieur-
imprimante
—
scanner
auprès
de
ce groupement
(Délibération
2024/38)
Passage
de
Dorine
à 35
Heures
:
Le
Maire
fait part
de
la saisine
du
CST
qui
est
en
cours
afin
d’augmenter
le volume
horaire
hebdomadaire
de
Dorine.
ASEN
: point
sur
Le recours
:
Le
Conseil
d'Etat
donne
raison
à l’ASEN
lors
de
son
pourvoi.
Point
sur
antenne
relais
:
Orange
a pris
sa décision
d’implanter
et a confié
la réalisation
à FREE.
La
séance
est
levée
à 20
h
30
La
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire
Caroline
HENOCQ
Jacques
PINCHON