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unknown - Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté - 20240617 Liste delib
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté - 20240617 Liste delib)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat, Handicap et inclusivité,
Secrétariat des assemblées 1
N° décision Objet
B24-034
B24-035
B24-036 Subvention 2024 à Solidarité Paysans de Bretagne
B24-037
B24-038
B24-039
B24-040
B24-041
B24-042
B24-043
B24-044
B24-045
B24-046
B24-047
B24-048
B24-049
B24-050
B24-051
B24-052
B24-053
B24-054 SCI DO (tiers-lieux Café Marylène) : dispositif "Soutien aux tiers-lieux d'activités artistiques et culturelles"
B24-055 Attribution Fonds de coopération et de solidarité territoriale
Bureau Communautaire du 17 juin 2024
Liste des décisions
Service des affaires générales
et juridiques
Secrétariat des assemblées
2B voie d'accès au Port
BP 97121
29671 Morlaix cedex
02 98 15 31 31
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales (article L2121-25), dans un délai d'une semaine, la liste des décisions examinées par le Bureau Communautaire est affichée au siège de l’Agglomération et mise en ligne sur le site internet de la Communauté d’Agglomération.
Attribution d’une subvention à l’association « Trotte-sentiers du Pays de Morlaix » - Année 2024
Subventions 2024 aux associations à vocation économique : CAE29 Chrysalide et ADIE
Aide à l’installation en agriculture : Jordan Moncus à Lanmeur
Aide à l’installation en agriculture : Yves-Alexis Emeillat à Pleyber-Christ
Aide à l’installation en agriculture : Aymeric Taillieu à Plounéour-Ménez
Aide à l’installation en agriculture : Hauteclaire Le Merrer à Sainte-Sève
Pass Commerce Artisanat : Le dernier arrée à Plounéour-Ménez
Pass Commerce Artisanat : Auberge de St-Thégonnec à St-Thégonnec-Loc-Eguiner
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Couveuse de Commerce : Approbation des dossiers pré-sélectionnés par le comité de sélection
Demande de subvention du club nautique Morlaisien – année 2024
Subvention au profit de l’association « Les Eco-bretons »
Attribution des subventions Cohésion sociale 2024
Attribution des subventions politique de la ville 2024
Acquisition d’une parcelle à CARANTEC – ancien chantier naval
Attribution de subventions de fonctionnement Culture - Année 2024
Affiché au siège et sur le site
internet de Morlaix Communauté le
18 Juin 2024