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Convocation - Convocation CM 28 03 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 28 03 1)
Thèmes du document : Budget, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
ad
Commune
de
Beaufort,
le
lundi
21
mars
2022
1
Beaufort
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
prévenir
que
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
dont
vous
faites
partie,
est
invité
à
se
réunir
en
séance
ordinaire
dans
sa
salle
habituelle
(salle
du
Conseil
municipal)
Le
lundi
28
mars
2022
à
19H
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
cher(e)
Collègue,
l'assurance
de
ma
considération
très
distinguée.
ORDRE
DU
JOUR
e
Finances
Approbation
des
comptes
administratifs
2021
des
budgets
de
la
collectivité
Approbation
des
comptes
de
gestion
2021
de
Madame
le Trésorier
Affectation
des
résultats
Vote
des
taux
des
contributions
directes
2022
Vote
des
budgets
primitifs
: général,
chauffage,
camping
municipal,
forêt,
domaine
skiable,
eau
Arlysère,
lotissement
de
la
Marzellaz
Etat
annuel
des
indemnités
des
élus
Validation
des
tarifs
du
camping
municipal
pour
la
saison
2022
Sollicitation
du
fonds
d'amorçage
pour
la
coupe
forestière
de
Sainte-Barbe
QILTLIEL TTL
+
Marchés
>
Décision
s'agissant
du
marché
de
voirie
>
Décision
s'agissant
du
marché
d'entretien
et
de
travaux
sur
pistes
>
Décision
s'agissant
du
marché
de
fourniture
et
de
livraison
de
combustibles
bois
pour
la
chaufferie
>
Décision
s'agissant
de
la
coupe
de
bois
de
Sainte
BArbe
e
Urbanisme
/ Foncier
/ Agriculture
>
Déclarations
d'intention
d'aliéner
>
Urbanisation
terrain
les
champs
à
Beaufort
: engagement
de
la
procédure
de
vente
du
terrain
et
validation
du
cahier
des
charges
>
Etablissement
de
servitudes
sur
parcelles
communales
Arêches
(projet
TERRESENS)
MAIRIE
DE
BEAUFORT
-B.P
2 -
73270
BEAUFORT
-Tél.
04 79 38 33
15
- Fax
04
79 38
35
17
-commune.beaufort@mairie-beaufort73.com
-minemairie-beaufort73.com ©
Décision
s'agissant
de
l'attribution
des
lots
au
sein
du
lotissement
de
La
Marzellaz
©
Décision
s'agissant
du
devenir
du
château
de
la
Grande
salle
©
Information
sur
l'inscription
au
titre
des
monuments
historiques
de
la Maison
forte
dite
Maison
Blanc
à
Beaufort
©
Information
sur
les
jugements
du
Tribunal
administratif
sur
les
contentieux
issus
de
la
révision
générale
du
PLU
e
Comptes-rendus
des
Commissions
et questions
diverses