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Convocation - Convocation CM 03 07 23 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 03 07 23 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
Commune
de
Beaufort,
le
lundi
26
juin
2023
"
Beaufort
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
prévenir
que
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
dont
vous
faites
partie,
est
invité
à
se
réunir
en
séance
ordinaire
dans
sa
salle
habituelle
(salle
du
Conseil
municipal)
Le
lundi
3
juillet 2023
à
19H30
ORDRE
DU
JOUR
e
Domaine
skiable
>
Présentation
du
rapport
d'activités
de
la
SEMAB
saison
2022/2023
œ
Validation
des
tarifs
"spéciaux
" (groupes,
scolaires,
…)
ainsi
que
des
tarifs
du
ski
de
fond
pour
la
saison
2023/2024
æ
Autorisation
de
défrichement
parcelles
J 318
et
124
e
Finances >
Validation
des
tarifs
de
restauration
scolaire
année
scolaire
2023/2024
au
titre
du
dispositif
« cantine
à
1€
»
œ
Validation
des
tarifs
des
services
périscolaires
(rentrée
2023)
œ
Décision
modificative
budgétaire
œ
Glissement
des
Iles
: demandes
de
subvention
au
titre
du
Fond
vert
e
Marchés
(pour
information
et décision)
æ
Acquisition
d'un
porte
outil
(déneigement
et
espaces
verts)
æ
Acquisition
d'une
chargeuse
compacte
portes
outils
avec
équipements
de
déneigement
et
demande
de
subvention
correspondante
{ FDEC)
æ
Création
d'une
plage
de
dépôt
pour
le
glissement
de
Crêt
Bron
et
création
d'un
parking
au
Planay
œ
Transports
sanitaires
de
blessés
domaine
skiable
station
d'Arêches-
Beaufort
(2023/2027)
MAIRIE
DE
BEAUFORT - B.P 2 - 73270
BEAUFORT
- Tel. (4 79 38 33 15 - Fax 04 79 38 35
17 - commune
beaufort@mairie-beaufort73.com
- wmwmairie-beaufont73
com e
Foncier
/ Agriculture/urbanisme
EN ES ES ES >
Déclarations
d'intention
d'aliéner
Décision
s'agissant
du
devenir
de
la
maison
du
Docteur
AVOCAT
Etablissement
de
servitudes
de
passage
sur
parcelles
section
B
n°
1792
et
1793
secteur
Hôtel
de
la
Roche
Décision
s'agissant
de
la
vente
de
la
parcelle
B
1397
[entre
EWELLIX
et
le
garage
AVOCAT)
Application
des
règles
du
PPR:
engagement
d'une
procédure
de
modification
simplifiée
du
PLU
relative
aux
hauteurs
des
constructions
e
Ressources
humaines
co o EN D
Renouvellement
convention
d'adhésion
à
la
mission
de
médiation
préalable
obligatoire
avec
le
Centre
de
Gestion
Adhésion
à
la
mission
obligatoire
de
service
«référent
déontologue
pour
les
élus
» du
Centre
de
Gestion
de
la
Savoie
Reprise
de
la
gestion
de
la
Salle
polyvalente
de
Beaufort
: création
d'un
poste
de
gestionnaire
et
information
sur
les
conventions
de
gestion
à
intervenir
avec
Arlysère
agglomération
Point
sur
la
réflexion
relative
à
la
création
d'une
police
municipale
e
Questions
diverses
©
Information
sur
la
carte
scolaire
et
la
préparation
de
la
rentrée
2023
Point
sur
le
dossier
de
la
garderie
« la
clé
des
cimes
»
e
Comptes-rendus
des
Commissions