Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocat
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocat
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - CC 29 06
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocat
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocat
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocat
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocat
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocat
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocat
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocation CC 27 03 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocation CC 27 03 24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Démocratie,
œil 121 MI Le
=
Communauté
Lesneven
12,
boulevard
des
Frères
Lumière
+29
260
Lesneven
Côte
des
Légendes
02
98
21
11
77
+contact@clcl.bzh
-(#)
@clcl.bzh
+www.clcl.bzh
Kumuniezh
Lesneven
Aod
ar
Mojennoù
La
Présidente
à Mesdames
et
Messieurs
Les
conseillers
communautaires Lesneven,
Le 14
mars
2024
OBJET
: convocation
conseil
communautaire
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
au
conseil
communautaire
qui
se
tiendra
le:
Mercredi
27
mars
2024
à
18h00
Salle
du
Conseil
Argoat
Hôtel
Communautaire
L'ordre
du
jour
est
Le
suivant:
© © N° US W NH H D EH © M w l4. 15. 16. 17. Recevez,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
21 février
2024
Communication
des
décisions
du
bureau
communautaire
Finances :
fonds
de
concours
- communes
de
Lanarvily
et
Kernilis
Finances
: vote
des
taux
2024
Finances
: attribution
de
compensation
Finances:
dotation
de
solidarité
communautaire
(DSC)
Finances: modification
des
AP/CP
Finances
: fongibilité
des
crédits
Finances
: avance
remboursable
au
budget
abattoir
.
Finances
: subventions
2024
Finances:
affectation
des
résultats
et vote
des
budgets
primitifs
BP
2024
Plans
d'action
des
périmètres
de
captage
et
aides
aux
agriculteurs
pour
la
mise
en
œuvre
de
préconisations
contre
les
nitrates
et
pesticides
SEBL
:
avenant
à
la
convention
de
l'exercice
de
la
compétence
GEMA
sur
Le
territoire
de
la
CLCL
2020-2025 Cohésion
sociale
- création
d'une
entente
: unité
mobile
de
prévention
- 2024/2026
SPED
: contrôle
d'accès
aux
déchèteries
intercommunales
PCAET:
débat
sur
La cohérence
des
zones
d'accélération
communales
ENR
(ZaENR)
Questions
diverses
La
Présidente
Claudie
BALCON
et
par
délégation
LL.
la
Directrice
Générale
des
Servic
La Présidente
Françoise
LE
FÜR
Claudie
BALCON
l
et —
/
_—
Copie
pour
information
:Mesdames
et
messieurs
les
conseillers
municipaux
et
Les
secrétaires
de
mairies
:
D
Copie
pour
invitation
:aux
journalistes
du
Télégramme
et
de
Ouest
France
At