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unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocation CC 22 MARS 2023
Document publié le Mercredi 22 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocation CC 22 MARS 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
lai Le
=
1e) Le
=
Communauté
Lesneven
12, boulevard
des
Frères
Lumière
+ 29 260
Lesneven
Côte
des
Légendes
02 98
21
11
77 -
contact@clcl.bzh
- (©) @clcl.bzh
+ wwwr.clcl.bzh
Kumuniezh
Lesneven
Aod
ar
Mojennoû
La
Présidente
à Mesdames
et
Messieurs
Les
conseillers
communautaires Lesneven,
Le
16
mars
2023
OBJET:
convocation
Conseil
Communautaire
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
au
Conseil
Communautaire
qui
se
tiendra
Le:
Mercredi
22
mars
2023
à
18h00
Salle
du
Conseil
Argoat
Hôtel
Communautaire
L'ordre
du
jour
est
Le
suivant
:
Ou & w NH 7. 8. 9. 10. IL. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21; 22.
Recevez,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Copie
pour
information
: Mesdames
et
messieurs
les
conseillers
municipaux
et
Les
secrétaires
de
mairies
Copie
pour
invitation
: aux
journalistes
du
Télégramme
et de
Ouest
France
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
22
février
2023
Communication
des
décisions
de
bureau
communautaire
Finances :
fiscalité
- vote
des
taux
2023
Finances :
attribution
de
compensation
2023
Finances
: Dotation
de
Solidarité
Communautaire
DSC
2023
Finances:
création
d'Autorisations
de
Programmes/Crédits
de
Paiements
(AP/CP)
budget
principal Finances
: M57
fongibilité
des
crédits
Finances
: affectation
des
résultats
et
vote
des
budgets
primitifs
2023
Finances
: participations
2023
aux
associations
et
organismes
Finances
: subventions
2023
Economie
: adhésion
à
l'association
Cluster
Algues
Bretagne
Mobilité
: convention
avec
la
Région
Bretagne
Aménagement:
Modification
n°1
PLU
Lesneven
-
décision
de
ne
pas
réaliser
d'évaluation
environnementale Convention
globale
structures
E]
- Communes
- CLCL
Etang
du
pont
: création
d'un
nouvel
ouvrage
départemental
PCAET:
renouvellement
de
la
convention
Ener'gence
Zonage
assainissement
collectif
: programme
pluriannuel
travaux
assainissement
Demande
de
classement
des
captages
en
zones
à enjeux
Modification
du
règlement
de
service
de
l'assainissement
Renouvellement
de
la
convention
des
antennes
sur
Les
ouvrages
SPED
: modification
du
règlement
de
collecte
Questions
diverses
La
Présidente