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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 10 juin 2025
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune d'Épouville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 10 juin 2025)
Thèmes du document : Industrie, Numérique, Justice et droit,
République Française
MAIRIE
D'EPOUVILLE
76133
Tél : 02 35 30 07 40
Fax : 02.35.20.84.80
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l'art. L. 121-10 du Code des Communes)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira à la salle Arsène Lupin en séance le:
MARDI 10 JUIN 2025 A 19H00
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Procès-verbal de la séance du 2 avril 2025 - adoption.
1/ Mise en place du programme cantine à 1 € et adoption d’une nouvelle grille tarifaire pour la
restauration scolaire.
2/ Tarification 2025/2026 - CAI au coefficient familial.
3/ Charges locatives.
4/ Patrimoine — locataires - régularisation sur charges.
5/ Location gare.
6/ PLUI - délibération pour les communes.
7/ CLECT transfert de charges — dossier n°1 - modification règlement intérieur de la CLECT.
8/ CLECT transfert de charges — dossier n°2 - mutualisation de la direction des systèmes
d’information et de l'innovation numérique avec la commune de Fontaine La Mallet.
9/ CLECT transfert de charges — dossier n°3 - mutualisation de la direction des systèmes
d’information et de l'innovation numérique avec la commune de Saint Martin du Bec.
10 / CLECT transfert de charges — dossier n°4 — gestion de l’air de camping-car de la commune
d’Etretat.
11/ Epouville ambassadrice du don d'organes.
12/ Convention de passage ENEDIS — rue des Artisans.
13/ Marché publics - maintenance et entretien des ascenseurs et élévateurs PMR - groupement de
commandes avec le CCAS de Montivilliers et la commune d’Epouville.
14/ Finances - décision modificative n°1.
15/ Signature accord cadre groupement d'achats.
16/ Programmation des activités LUDISPORT.
* Questions diverses.
* Programmation de la prochaine séance.
En Mairie, le 5 Juin 2025