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Ordre du Jour - 20260702 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ordre du jour cm 06.07.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Épouville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 06.07.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
République Française
MAIRIE
D'EPOUVILLE
76133
Tél : 02 35 30 07 40
Fax : 02.35.20.84.80
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l'art. L. 121-10 du Code des Communes)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira à la salle Arsène Lupin en séance le :
LUNDI 06 JUILLET 2026 À 19H00
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Procès-verbal de la séance du 05 juin 2026 — adoption.
1/ Restauration scolaire attribution nouveau marché
2/ Tarif cantine
3/ Tarif périscolaire
4/ Règlement intérieur de cantine et périscolaire
5/ Tarif CAI
6/ Charges locatives
7/ Révision Loyers
8/ Forfait énergies
9/ Limite entrée de ville (shéma)
10/ Autorisation de demande de subvention pour la toiture du centre d'animations
11/ Autorisation de demande de subvention pour l'éclairage du gymnase
12/ Cession Commune/LOVASCO
13/ CCAS Vacations assistante social
14/ Mise en place d’un distributeur automatique de produits locaux
* Questions diverses.
* Programmation de la prochaine séance.
En Mairie, le 25 juin 2026