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Compte-Rendu - cr cm 24 novembre 2021
Compte-Rendu - cr cm 22 decembre 2021
Document publié le Mercredi 22 décembre 2021 par la commune de Bogève.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 22 decembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Bois et produits du bois,
1
Compte Rendu du conseil municipal
22/12/2021 20h00 MAIRIE
L'an deux mille vingt et un, le 24 novembre, le Conseil Municipal, convoqué en session ordinaire s'est réuni à la mairie, L'an deux mille vingt et un, le vingt deux du mois de décembre, le Conseil Municipal, convoqué en session ordinaire s'est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur Patrick CHARDON, Maire
Date de convocation : 16/12/21
Nombre de conseillers
en exercice : 15 - Quorum : 8 - Présents :12 - Votants : 12 - Procuration : 0
PRESENTS :
Mmes BABE Alice – BAUD-LAVIGNE Carole– BOVET Aurélie - DUBOIS Anne Gaëlle – CHARDON Monique - ROCH Jacqueline. MM. BRON Pierre –DELAVOET Jean-Pierre -– GAVARD Patrick – DELAVOET François - GRILLET Luc - CHARDON Patrick
Excusés : JULLIARD Laurence - BAUD-GRASSET Joël – FOREL Jules Secrétaire de Séance : CHARDON Monique
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Mme Monique CHARDON est nommée secrétaire de séance.
APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE RENDU
Le Conseil approuve le compte rendu de la séance du 24/11/2021 qui lui a été transmis.
DECISION DU MAIRE
Vu l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités,
Vu la délibération n°2020/20 en date du 8 juillet 2020, modifiée le 22 octobre 2020, portant délégation au maire de certaines attributions du conseil municipal,
Vu le Code des marchés Publics,
Le Conseil Municipal, ayant entendu Monsieur le Maire, prend note des décisions de Monsieur le Maire suivantes : d’effectuer le virement de crédit depuis le chapitre 022 « dépenses imprévues » : Tableau détaillé
désignation Budgété avant
VI
Diminution Augmentation Budget après
VI
TOTAL des
dépenses de
fonctionnement
mouvementées
1 519 515,59 - 6000 + 6 000 1 519 515,59
012 charges de
personnel
+ 6 000
6218-personnel
extérieur
+ 4 000
6451 – cotisation
URSSAF
+ 2 000
022 Dép imprévues
de fonctionnement
‘- 6 000
Département de
la Haute-Savoie
M a i r i e
de
B O G E V E
74250
_____
Téléphone : 04 50 36 62 08
Adresse Internet : mairie@bogeve.fr 2
QUESTIONS DIVERSES
Travaux de la place du village
M. le Maire fait état des aléas des chantiers qui entraînent pour le lot 1 :des travaux de purge et de reprise de structure pour un montant de 19 921,04 € HT, une reprise des réseaux bâtis pour un montant de 3 975 € HT et des travaux supplémentaires de mise au point de l’éclairage pour un montant d’environ 9 900 € HT
le lot 2 : la construction d’un muret de pierre pour un montant de 5083 € HT et des moins -values pour un montant d’environ 6 800 €
le lot 03 : la mise en place d’enrobé grenaillé à la place du béton pour 1 475 € HT et des travaux du SRB pour 1400 € HT
Travaux de l’esplanade
Des travaux supplémentaires seront proposés pour
Le lot 1 : la purge du stade et enlèvement de blocs et rochers pour 4 890 € H enrochement d’un talus pour 2 411 € et des moins-values (travaux préparatoires, de réseaux, d’enrobés parking et accès ) pour 8 440 € HT ; Le lot 2 : la réalisation d’un muret en bois pour 4 150 € HT auquel il convient de déduire des moins-values pour déplantation d’arbustes et d’ajustement de la surface stabilisée à ha uteur de 2 800 € HT Le lot 3 : proposition de la pose d’une clôture en robinier qui ajoute 7 015 € HT au prix initial.
Ces propositions feront l’objet d’avenants pour accord lors d’un prochain conseil.
Plan Communal de Secours
Bien qu’il ne soit pas obligatoire pour Bogève, le Conseil souhaite réaliser un Plan Communal de Secours en cas de catastrophe. Un groupe de travail est créé avec :
Jean-Pierre DELVOET
François DELAVOET
Anne-Gaëlle DUBOIS
Patrick GAVARD COLENNY
Jacqueline ROCH
Patrick CHARDON
Voirie :
Des travaux impasse du Foron sont à prévoir. Un devis de 7 435 € HT ou 8 922 € TTC est présenté et accepté. Ces travaux devront être intégrés au budget de travaux de voirie 2022.
Le Conseil est également informé :
- De la contribution 2022 au SDIS pour un montant d e 40 055€ - Du recensement INSEE portant la population de Bogève en 2021 à 1162 habitants (1133 en 2019) - De l’annulation des vœux du Maire suite aux dernières règlementations de M. le Préfet pour raison sanitaire.
Aucune question de demande prise de parole n’ayant été faite, M. le Maire passe au point suivant à l’ordre du jour
L’ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n’étant posée, la séance est levée à 21H.
Monsieur le Maire Monsieur le secrétaire de séance, Patrick CHARDON