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Déliberation - liste deliberations
Conseil Municipal - Récap Délib CM 31.03.2026
Déliberation - delib 31.03.2026
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune d'Arinthod.
Lien du pdf (Déliberation - delib 31.03.2026)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
ARINTHOD
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
31
mars
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
31
mars
à
19
heures
00,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
légalement
convoqué
le
23
mars
2026,
s'est
réuni
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Maire.
Présents:
Mers
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Christine
BORSKI,
Pascal
GIROD,
Myrtile
BROCHOIRE,
Jean
DAVID,
Joséphine
JACQUENOD,
Anthony
LAGARDE,
Stéphanie
LECOULTRE,
Florent
JOURDAIN,
Eric
JACQUEMIN,
Estelle
PELLIER,
Guy
DUPUIS,
Katleen
LE
LOUARNE,
Philippe
MONNERET,
Virginie
FAVIER,
Laurent
GRAND,
Gérard
MICHAUD.
Absents
excusés :
Elise
PELLIER,
Audrey
ACQUISTAPACE.
Absents
non
excusés
:
Quorum
(minimum
10
présents)
: 17
Monsieur
Pascal
GIROD
a
été
élu
secrétaire
de
séance
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19
heures.
DELIBERATION
| 310326-01
Pour
Contre
Abstention
Fixation
des
indemnités
des
élus
17
0
0
DELIBERATION
| 310326-02
Pour
Contre
Abstention
Délégation
du
conseil
municipal
au
maire
17
0
0
DELIBERATION
| 310326-02
Pour
Contre
Abstention
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
à
la
carte
17
0
0
du
canton
d'Arinthod
DELIBERATION
| 310326-04
Pour
Contre
Abstention
Désignation
des
délégués
au
SIDEC
du
Jura
17
0
0
DELIBERATION
| 310326-05
Pour
Contre
Abstention
Proposition
de
délégués
SICTOM
à
Terre
17
0
0
d'Emeraude
Communauté
DELIBERATION
| 310326-06
Pour
Contre
Abstention
Désignation
des
délégués
au
conseil
17
0
0
d'administration
du
collège
Bichat
DELIBERATION
| 310326-07
Pour
Contre
Abstention
Désignation
des
délégués
au
conseil
d'école
17
0
0
primaire
et
maternelle
DELIBERATION
| 310326-08
Pour
Contre
Abstention
Désignation
des
délégués
au
Comité
National
17
0
0
d'Action
Sociale
DELIBERATION
| 310326-09
Pour
Contre
Abstention
Désignation
des
délégués
à
l'association
des
17
0
0
communes
forestières
du
Jura DELIBERATION
| 310326-10
Pour
Contre
Abstention
Désignation
du
délégué
au
Conseil
de
Surveillance
du
Centre
Hospitalier
Jura
Sud
17
0
DELIBERATION
| 310326-11
Pour
Contre
Abstention
Désignation
des
membres
à
la
commission
d'appel
d'offres
17
0
DELIBERATION
| 310326-12
Pour
Contre
Abstention
Désignation
des
membres
à
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
17
0
DELIBERATION
| 310326-13
Pour
Contre
Abstention
Proposition
des
délégués
à
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
17
0
DELIBERATION
| 310326-14
Pour
Contre
Abstention
Organisation
du
droit
à
la
formation
des
élus
17
0