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Déliberation - liste delib 19 12 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arinthod.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 19 12 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
ARINTHOD
décembre
2024
Liste
des
délibérations
du
conseil
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
19
décembre
à
18
heures
00,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
légalement
convoqué
le
4
décembre
2024,
s'est
réuni
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Maire.
municipal
du
19
Présents:
Mers
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Pascal
GIROD,
Jacques
CALLAND,
Jean
DAVID,
Eric
JACQUEMIN,
Florent
JOURDAIN,
Philippe
MONNERET,
Bernard
DARLAY
&
Mmes
Françoise
GRAS,
Cécile
BESNIER-TRECOURT,
Christine
BORSKI,
Marie-Claude
RENAUD,
Stéphanie
LECOULTRE,
Myrtille
BROCHOIRE,
Sylvie
CALLAND,
Joséphine
JACQUENOD,. Absents
excusés
: Guy
DUPUIS,
Laurent
GRAND,
Marie-Christine
CHARBONNIER.
Absents
non
excusés
:
Quorum
(minimum
10
présents)
: 16
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
18
heures
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Christine
BORSKI
DELIBERATION
| 191224-01
Pour
Contre
Abstention
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
16
0
conseil
municipal
du
21/11/2024
DELIBERATION
| 191224-02
Pour
Contre
Abstention
Tarifs
communaux
2025
16
0
DELIBERATION
| 191224-03
Pour
Contre
Abstention
Remboursement
par
le
SICTOM
16
0
DELIBERATION
| 191224-04
Pour
Contre
Abstention
Echange
terrain
avec
Fabrice
CHATILLON
16
O0
DELIBERATION
| 191224-05
Pour
Contre
Abstention
Fixation
de
la
taxe
d’affouage
16
0
DELIBERATION
| 191224-06
Pour
Contre
Abstention
Subvention
exceptionnelle
au
foyer
rural
16
0 DELIBERATION
| 191224-07
Pour
Contre
Abstention
Location
saile
rue
Fontaine
du
Fossard
à
16
0
Chisseria DELIBERATION
| 191224-08
Pour
Contre
Abstention
Modification
de
la
délibération
sur
RIFSEEP
16
0
DELIBERATION
| 191224-09
Pour
Contre
Abstention
Restitution
par
la
Communauté
de
Communes
16
O0
du
local
10
rue
des
écoles