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Conseil Municipal - Récap Délib CM 31.03.2026
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Récap Délib CM 31.03.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Éducation,
Séance du 31/03/2026 LISTE RÉCAPITULATIVE
Date de convocation : 25/03/2026
Date d'affichage : 25/03/2026
Nombre de conseillers :
En exercice : 19
Présents : 17
Absents :
Procurations : 2
L'an deux mille vingt-six, le trente-et-un du mois de mars, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux s'est réuni salle du conseil municipal en séance ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bertrand RODOT, Maire de CUISEAUX
Etaient présents : RODOT Bertrand, RIVOIRE-JACQUINOT Carole, MAÎTRE Gilles, TOTA-FENIET Virginie,
CONVERT Pierre-Edouard, MAITRE Doriane, BONGINI Erika, de COURTIVRON Gilles, RAGUENET Brigitte, MARLIER Alain, BROISSIAT Corinne, GIROUD Walter, BURTIN Gérald, MICHEL Ketty, BURTIN Laurent, GREVOT Laetitia, DUCOURTIOUX Benjamin.
Absents excusés :
Procuration : BALLAND Patrick pouvoir donné à RIVOIRE JACQUINOT Carole
FAUVEY Audrey pouvoir donné à RODOT Bertrand
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CUISEAUX
Secrétaire: Ketty MICHEL
Délibération | Intitulé
2026-21 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIAL
2026-22 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D'ECOLE
2026-23 ELECTION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE R BOYER
2026-24 DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION SPR
2026-25 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CONSEIL SECURITE ET DE PREVENTION DELINQUANCE
2026-26 ELECTIONS DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
2026-27 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
2026-28 ELECTIONS DES DELEGUES DU SYDESL
2026-29 DÉSIGNATION DES DELEGUES FORET
2026-30 DESIGNATION DES GARANTS DES BOIS
2026-31 ELECTION DES DELEGUES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EHPAD
2026-32 DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE
. 2026-33 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT A L'ECOMUSEE
2026-34 DESIGNATION D'UN DELEGUE AU COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIAL
2026-35 DELEGATION DE FONCTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
2026-36 MOTION DE SOUTIEN A L'ECOLE DE CUISEAUX
2026-37 PRISE EN CHARGE DES FRAIS LIES À DES DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Le maire La secrétaire Ketty MICHEL Bertrand ROD