Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20080003
Déliberation - 20080003
Déliberation - 20080003
Conseil Municipal - 20080003
Conseil Municipal - acte 20080003 D
Déliberation - 200245
Déliberation - 97004
Déliberation - 96904
Déliberation - 20045242
Déliberation - 20035640
Déliberation - 20080003
Document publié le Mardi 1 janvier 2008 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20080003)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 10/11/2008
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 24/11/2008
SEANCE DU 17/11/2008
Installation d´une conseillère municipale
Président :
M. Pascal DUFORESTEL - 1er Adjoint au Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine RENAUD-PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Mme Annie COUTUREAU -
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Michel GENDREAU - M. Patrick DELAUNAY - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Frédéric GIRAUD - M. Alain BAUDIN - M. Bernard BARE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Emmanuelle PARENT - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Elsie COLAS -
Secrétaire de séance : Mme Gaëlle MANGIN -
Excusés ayant donné pouvoir :
- Geneviève GAILLARD donne pouvoir à Pascal DUFORESTEL
- Jean-Pierre GAILLARD donne pouvoir à Hüseyin YILDIZ
- Gérard ZABATTA donne pouvoir à Nicole IZORE
- Guillaume JUIN donne pouvoir à Dominique BOUTIN-GARCIA
- Geneviève RIZZI donne pouvoir à Josiane METAYER
- Julie BIRET donne pouvoir à Frédéric GIRAUD
- Nathalie BEGUIER donne pouvoir à Alain BAUDIN
Excusés :
Conseillers :
Mme Françoise BILLY -
CONSEIL MUNICIPAL DU 17/11/2008
Information - C-20080003
INFORMATION DU MAIRE Installation d´une conseillère municipale
M. Pascal DUFORESTEL ; expose :
Mesdames et Messieurs,
L’article L.270 du Code Electoral dispose : « le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le Conseiller Municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit ».
Compte tenu de la démission de Monsieur Michel SURET-CANALE, Madame Elsie COLAS, venant sur la liste immédiatement après Monsieur Guillaume JUIN, dernier élu, est appelée à le remplacer au sein de l’Assemblée Municipale.
Je déclare donc Madame Elsie COLAS installée dans sa fonction de Conseillère Municipale.
Pour Madame le Maire
Députée des Deux-Sèvres
Et par empêchement,
Le 1er Adjoint
Signé
Pascal DUFORESTEL