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Déliberation - 20045242
Document publié le Jeudi 1 janvier 2004 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20045242)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 39
Convocation du Conseil Municipal :
le 4 mai 2004
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 18 mai 2004
SEANCE DU 14 mai 2004
Subvention de fonctionnement complémentaire au Basket Club
Niortais
[Annexe]
Président :
M. Alain BAUDIN
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Rodolphe CHALLET, M. Paul SAMOYAU, Mlle Fabienne RAVENEAU, M. Amaury BREUILLE, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard ZABATTA
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, M. Michel GENDREAU, Mme Nathalie BEGUIER, M. Rémy LANDAIS, Mme Annie COUTUREAU, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Marie-Edith BERNARD, Mme Valérie UZANU, Mme Catherine REYSSAT, M. Michel PAILLEY, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, M. Yannick TARDY, M. Alain GARCIA, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Franck GIRAUD, M. Dominique GUIBERT, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, Mme Michelle LE FRIANT
Secrétaire de séance : Rodolphe CHALLET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Robert PLANTECOTE donne pouvoir à Mlle Fabienne RAVENEAU.
Mme Geneviève RIZZI donne pouvoir à Mme Andrée CHAREYRE.
Mlle Karen NALEM donne pouvoir à Mme Annie COUTUREAU.
Mme Elisabeth BEAUVAIS donne pouvoir à M. Marc THEBAULT.
Excusés :
Conseillers :
Mme Catherine DEGUERCY, Mme Françoise HALAT, M. Joël RENOUX, Mme Christabelle CHOLLET, M. Jean-Louis EPPLIN, M. Stéphane TRONEL
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2004
DELIBERATION D20040134
Vie de la Cité Subvention de fonctionnement complémentaire au Basket Club Niortais
Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale, Sur proposition du Maire,
Le Basket Club Niortais a connu un développement important. Cette évolution résulte : - de l’évolution de son équipe fanion masculine en National 3 ;
- de l’évolution d’une école de haut niveau régional voire national pour son équipe Cadet.
Néanmoins, cela a généré une évolution des coûts de fonctionnement au point que l’association connaît actuellement des difficultés financières. L’équipe dirigeante en place a pris des mesures de redressement qui devraient porter leurs fruits à terme. Les tensions financières demeurent dans l’immédiat.
Nous avons déjà voté une subvention, dans le cadre d’une convention d’objectifs qui marque ainsi l’engagement de l’association au sein de la politique d’animation de la Ville de Niort (actions dans les quartiers sensibles, dans le cadre du Contrat Educatif Local, de l’ANIOS, de la Semaine du Sport, etc.).
Afin d’accompagner ce club qui compte, je propose de lui verser une subvention de fonctionnement complémentaire de 3 508 € afin de l’aider dans son plan de restructuration.
Imputation budgétaire : 65.400.6574 # 01723
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à verser au Basket Club Niortais la subvention.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 39
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 6
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
La Première Adjointe
Françoise BILLY
Ordre du jour