Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2023 80 CONVENTION ACOUR
Déliberation - DEL 2022 39
Déliberation - DEL 2021 68 CONVENTION MANDAT COURSE CHENILLARDE
Déliberation - DEL 2025 68 CIA
Déliberation - DEL 2020 71 FIN CONVENTION FINANCEMENT TE38
Déliberation - DEL 2025 77 REGLEMENTS SEJOURS
Déliberation - DEL 2019 21 CONVENTION CULT INTERMEDE
Déliberation - DEL 2025 76 TARIFS SEJOURS 2026
Déliberation - DEL 2024 84 TARIFS SEJOURS 2025
Déliberation - DEL 2025 80 DDE SUBVENTION ENS
Déliberation - DEL 2025 39 CONVENTION ACOUR
Document publié le Dimanche 5 janvier 2025 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 39 CONVENTION ACOUR)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le
19/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
19/05/2025
Publié
le
ID:
638-2193800717-20250506-DEL20260506
39-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
05
MAI
2025
N°39/2025
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT-CINQ
LE
CINQ
MAI
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
23
avril
2025,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
mairie,
salle
du
Conseil,
sous
la
Présidence
de
M.
Francis
DIETRICH,
Maire.
PRESENTS
: ABRAHAM-MOREL
A.,
BOFELLI
Y.,
BONNET-GAMARD
P.,
CADORET
S,.,
CHABANY
S.,
CHAUMONT
L.,
DIBON
C.
DIETRICH
F.,
DUCES
E.,
GRENIER
JM.
MEDAVIT
R.,
MOLLARD
N.
PAIO
J.,
PROCACCI
T.,
RIOU
M.,
SANCHEZ
D.,
SELVE
M.
PROCURATION
: BARET
E.
à
DUCES
E.,
CATTANI
JL.
à
SANCHEZ
D.,
DEUTSCH
F,.
à
GRENIER
JM.,
DOMINGUEZ
F.
à
CADORET
S.,
MILET
F.
à
MEDAVIT
R,
VITINGER
G.
à
DIETRICH
F
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Angeline
ABRAHAM-MOREL
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a été
publique.
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
2025
DE
PARTENARIAT
FINANCIER
ET
DE
MISE
A
DISPOSITION
AVEC
LA
COMPAGNIE
ACOUR
Madame
Évelyne
DUCES,
adjointe
aux
services
à
la
population
et
à
la
culture,
expose
au
Conseil
que
dans
le
cadre
de
sa
mission
d'animation
culturelle,
la
commune
souhaite
encourager
le
festival
de
théâtre
«
La
Passerelle
»,
qui
a
pour
vocation
de
valoriser
les
pratiques
du
théâtre
en
amateur
et
de
créer
une
passerelle
entre
Les
villes
de
Champ-sur-
Drac,
Jarrie
et
Herbeys.
Les
modalités
de
l'accompagnement
de
la
commune
sont
définies
dans
la
convention
de
financement
et
de
mise
à
disposition
d’une
salle
municipale,
soumise
à
l'approbation
du
Conseil. L'accompagnement
consiste
en
la
mise
à
disposition
de
locaux
et
le
versement
d’une
aide
financière
d’un
montant
de
1
000
€
sous
forme
de
subvention.
Madame
DUCES
propose
ainsi
d'autoriser
Monsieur
le
maire,
Francis
Dietrich,
à
signer
la
convention
de
partenariat
financier
et
de
mise
à
disposition
entre
la Ville
de
Champ-sur-Drac
et
l'association
Compagnie
ACOUR,
conclue
dans
le
cadre
du
Festival
La
Passerelle.
LE
CONSEIL
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE
AUTORISE
Monsieur
le maire,
Francis
Dietrich,
à signer
la convention
de
partenariat
financier
et de
mise
à disposition
entre
la Ville
de
Champ-sur-Drac
et l'association
Compagnie
ACOUR,
conclue
dans
le cadre
du
Festival
La
Passerelle. Envoyé
en
préfecture
le
19/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
19/05/2025
Publié
le
S
L
C
ID
: 038-213800717-20250506-DEL20250506
39-DE
DECIDE
d’allouer
à
la
compagnie
ACOUR
une
subvention
de
1
000
€,
conformément
aux
termes
de
cette
convention.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
06
mai
2025
Le
Maire
Francis
DIETRICH
Certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
l’acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et
de
sa
publication
ou
notification