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Déliberation - DEL 2021 68 Convention Mandat Course Chenillarde
Document publié le Dimanche 3 janvier 2021 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2021 68 Convention Mandat Course Chenillarde)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le 08/07/2021
Reçu
en
préfecture
le 08/07/2021
Affchéle
Af7 { t
se
COMMUNE
DE
ID
: 038-213800717-20210706-D20210705_68-DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
05
JUILLET
2021
N°68/2021
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
ET
UN
LE
CINQ
JUILLET
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
25
juin
2021,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
Présidence
de
Madame
Sylvie
CHABANY,
Première
adjointe.
PRESENTS
:
ARRAR
P.,
BARET
E.,
BOFELLI
Y.,
CADORET
S.,
CATTANI
JL.
CHABANY
S.,
CHAUMONT
L.,
DEUTSCH
F.,
DIBON
C.,
DOMINGUEZ
F.,
DUCES
E.,
GRENIER
JM.,
MILET
F.,
MOLLARD
N.,
PROCACCI
T.,
SELVE
M.,
SERRAILLE
J.
VITINGER
G
PROCURATIONS
:
ABRAHAM-MOREL
A.
à
ARRAR
P.,
DIETRICH
F.
à
CHABANY
S.,
SANCHEZ
D.
à
PROCACCI
T.,
RIOU
M.
à
GRENIER
JM.
Excusé
: MEDAVIT
R.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
Jérôme
SERRAILLE
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la
séance
a été
publique.
CONVENTION
DE
MANDAT
POUR
L'ORGANISATION
DE
LA
COURSE
LA
CHENILLARDE
«
COURIR
POUR
MYMY
»
Madame
Sylvie
CHABANY,
adjointe
aux
finances,
à l'éducation
et à
la jeunesse,
présente
au
Conseil
le
projet
de
convention
de
mandat
avec
l'association
Le
sou
des
écoles
pour
l'organisation
de
la course
La
Chenillarde
«
Courir
pour
Mymy
».
L'objectif
de
la
convention
est
de
permettre
à
la
commune
l’organisation
et
l'encaissement
des
recettes
des
inscriptions
à
la
course
par
le
biais
de
l'association,
notamment
via
un
portail
d'inscription
en
ligne.
Sylvie
CHABANY
propose
d'approuver
la présente
convention.
LE
CONSEIL
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE
APPROUVE
la
convention
de
mandat
concernant
la
course
La
Chenillarde
«
courir
pour
Mymy
»,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
la convention.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les jour,
mois
et an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le 06
juillet
2021
Pour
le
Maire,
La
Première
adjointe,
Sylvie
CHABANY