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Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Procès Verbal - 09septembre26 2023 Proces Verbal Vise)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire, Logement,
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2023
Présents : C. THOIvLAS - V. FRYDER-A{IIEE - C. BASTIER - F. SEIGNOUREL DE PASIORS - C. VISTE - l. LE BOIJLAIRE-L. IIIOULARD-lvl.WLJLLAERT-I.BUFFET-PICHON-A.VAL-F.PIBAROT'N.ABBAL-N. ROUQUATROL - G. CAVATLLÉ - c. LA|ÂBERT - D. BERNARDTN - B. GRYNFELTT - A. BU\L - J.-P. FTORA - C. CUENI - J,.E. RUBIO - D. LAGRIFFOUL - E. TOURRETTE
lvlandats : V. BAIJDE-TOUSSAINT à L. IqIOULARD - D. BAGOT FLAUZAC à A. BUIL Absents excusés: A. HERNANDEZ - C. BOUCHE
Secrétaire de séance : lvlme Lyliane IIIOULARD est élue à I'unanimité secrétoire de séance
Préambute
Mme Béatrice GARCIA, récemment nommée Directrice de ['EHPAD, s'est présentée aux membres du Conseit Municipa[. Le ConseiI MunicipaI souhaitait la rencontrer afin qu'e[te puisse expticiter brièvement sa mission et ses objectifs pour ['EHPAD. Mme B. GARCIA se donne pour mission principate de redonner une nouvette image à I'EHPAD en tendant vers une phitosophie au plus près du * comme à [a maison ' pour tes habitants. Pour atteindre cet objectif, des réaménagements sont en cours à t'EHPAD afin de rompre avec [e modète hospitalier. Des changements vont égatement s'opérer dans ['approche des soins (introduction de [a musicothérapie par exemple). Les équipes sont désormais ptus stabtes pour plus de sérénité pour les habitants et présentes sur des temps a[[ongés. M. le Maire précise que des aménagements extérieurs sont à prévoir avant [a fin de l'année afin de permettre une meilleure circulation aux abords de t'EHPAD. M. te Maire est confiant sur [a capacité des équipes à faire évotuer positivement ['ambiance au sein de ['EHPAD.
M. te Maire et Mme B. GARCIA invitent ['ensemble du Conseil Municipal et des Serviannais à assister à ['exposition portant sur les photos des habitants de ['EHPAD et à [a présentation du livre * Le Grand Âge. co-écrit avec t'équipe de ['EHPAD, qui aura tieu te 2 octobre à partir de 19 h à La Parenthèse. L'exposition se poursuivra les 3 et 4 octobre à La Parenthèse et à compter du 6 octobre et ceta pour un mois à ['EHPAD.
l. Approbation du procès-verbal du conseil municipa[ du 10 iuiltet 2023
Le point I est approuvé à Ia majorité par le conseil municipal (3 abstentions : l. BUFFET PICHON - C.
cuENt - J-E. RUBTO).
ll. Taux de promotion Dour les avancements srade du oersonne[ de [a Mairie et du CCAS Mme F. SEIGNOUREL DE PASTORS donne tecture de [a note expticative de synthèse et précise que te vote des taux de promotion pour les avancements de grade concerne [e personnet de la Mairie et du CCAS. Le Comité Sociat Territorial a exprimé un avis positif unanime à ce sujet lors de sa première séance qui s'est tenue [e 12 septembre 2023 en présence de tous les membres titulaires et non titutaires des deux cottèges. lI est proposé un taux de promotion à 100 % pour ['ensembte des filières et des grades afin de ne pénatiser aucun agent au moment de [a promotion d'avancement de grade. M. J-E. RUBIO s'interroge sur I'absence du grade d'adjoint technique dans [e tabteau fixant tes taux de promotion sur ta détibération soumise au vote. Mme F. SEIGNOUREL DE PASTORS et M. N. ROUQUAIROL exptiquent que te taux de 100 % va s'apptiquer au grade de promotion mais pas au grade de base.
M. te Maire souligne qu'i[ est important de retenir que 100% des agents promouvables à un avancement de grade pourront y prétendre.
Le point ll est approuvé à I'unanimité par Ie conseil municipol.
lll. Autorisations soéciates d'absence du person de la Mairie et du CCAS de la vitte de Servian Mme F. SEIGNOUREL DE PASTORS donne lecture de la note explicative de synthèse et précise que les autorisations spéciates d'absence (A5A) concernent [e personnel de [a Mairie et du CCAS. Le Comité Sociat Territorial a exprimé un avis positif unanime lors de ta présentation des autorisations spéciales d'absence. Eltes sont tiées à certains événements familiaux ou de [a vie courante et à des motifs civiques. Les autorisations spéciates d'absence dont [a durée est mentionnée en bteu sur [a
1 détibération sont des autorisations discrétionnaires en faveur des agents. Mme F. SEIGNOUREL DE PASTORS insiste sur [e fait qu'i[ s'agit d'une avancée pour les agents.
À ta demande de M. J-E. RUBIO, tJmodification d'une erreur iera effectuée sur ta détibération, [e terme Comité Territorial Sociat (CST) remplacera [e terme CHSCT dans [a cotonne retative aux autorisations d'absences spéciales des représentants et experts aux organisme statutaires. Le point lll est approuvé I'unanimité por le conseil municipal.
lV. Réeime des astreintes du personnet de ta Mairie et du CCAS de ta vitte de Servian Mme F. SEIGNOUREL DE PASTORS donne lecture de la note expticative de synthèse et précise que [a mise en place des astreintes concerne [e personnet de la Mairie et du CCAS. Le Comité Sociat Territorial a exprimé un avis positif unanime [ors de [a présentation du régime des astreintes. L'astreinte s'entend comme une période pendant laquette ['agent, sans être à ta disposition permanente et immédiate de son emptoyeur, a I'obtigation de demeurer à son domicile ou à proximité afin d'être en mesure d'intervenir pour effectuer un travail au service de sa coltectivité. Mme F. SEIGNOUREL DE PASTORS explique que ta cottectivité peut avoir recours aux astreintes dans [e cas d'événements ctimatiques ou de manifestations particutières. Les infirmiers sont concernés par des astreintes de nuit au sein de l'EHPAD. La détibération soumise au vote précise également tes modatités de rémunération des astreintes pour les fitières techniques et hors techniques. M. J'E. RUBIO demande si les astreintes seront notifiées dans [a fiche de poste des agents. Mme F. SEIGNOUREL DE PASTORS répond que [e service RH est en pleine actualisation des fiches de poste en vue de conduire ['entretien d'évatuation annuel de chaque agent et précise que les astreintes ne concernent pas les agents annualisés. Mme C. CUENI demande que les couleurs utitisées pour les tabteaux soient plus lisibles après impression. M. J-E. RUBIO se demande pourquoi iI ne voit pas un seul Adjoint Technique dans les tableaux des effectifs et des emptois. Mme F. SEIGNOUREL DE PASTORS exptique qu'it y a évidemment des Adjoints Techniques sur [e tableau du personnel de [a Mairie en page numéro 3.
Le point lV est approuvé à I'unanimité par le conseil municipal.
V. Adoption du tabteau des emptois et des effectifs de aeents de ta Mairie et du CCAS de ta vitte de Servian
Mme F. SEIGNOUREL DE PASTORS donne lecture de [a note explicative de synthèse et précise qu'il s'agit d'adopter [e tabteau des emplois et des effectifs pour [e personnel de [a Mairie et du CCAS. 111 agents au total sont listés dans les tableaux. 30 postes sont vacants mais iI convient de préciser qu'un poste vacant est un poste administratif et non physique, c'est dans ta majorité des cas une anticipation d'évolution de ['agent.
Le point V est approuvé à I'unanimité par Ie conseil municipal.
Vl. Rèstement intéri eur du oersonnel de [a Mairie et du CCÂS de la vitle de Servian Mme F. SEIGNOUREL DE PASTORS donne lecture de [a note expticative de synthèse et précise que les étus peuvent [ui poser toutes les questions qu'ils souhaitent sur te règlement intérieur qui sera mis en vigueur à [a Mairie et au CCAS dans un souci d'harmonisation des deux structures. Le règtement intérieur liste les modatités de fonctionnement, la durée du temps de travail, les RTT, ta sécurité, ta formation, etc. Le nouveau formutaire d'entretien annue[ d'évaluation est annexé au règtement, c'est un formutaire qui se doit d'être ptus ctair, ptus simple et ptus concis. M. le Maire indique que ce règtement intérieur a été rédigé dans te respect des spécificités de chaque poste au sein de [a coltectivité.
Le point Vl est approuvé à I'unanimité par le conseil municipal.
Vll. Convention de com ote ctient * station U '
M. C. BASTIER donne lecture de ta note explicative de synthèse et explique que ['utilisation de cartes pour [e retrait d'essence à la station U facititera [a gestion ainsi que [a facturation. Le guichet de ta station n'étant ouvert que te matin, tes cartes permettront de pattier cette contrainte. La convention concerne 2 cartes pour les véhicutes de Police Municipate et 10 cartes pour les véhicutes des Services Techniques. Mme. C. CUENI demande si [a convention ne porte que sur des véhicutes municipaux. M. C. BASTIER répond que [a convention concerne exctusivement des véhicules municipaux dont [e nombre a augmenté au fil des années pour patlier [e besoin des services techniques. Le point VII est approuvé ô ['unanimité par Ie conseil municipal.
2 Vlll. Recrutement des agents recensquls
M. [e Maire donne tecture de [a note explicative de synthèse et exptique que [e prochain recensement de ta population, qui est à ta charge de [a commune, aura lieu en janvier / février 2024. La délibération soumise au vote acte la possibitité de recruter 1 1 agents pour mener à bien les opérations de recensement et précise les modalités de rémunération. M. [e Maire indique qu'i[ ne reste que 6 agents à recruter avec des quatités de discrétion, honnêteté et efficacité ; une annonce sera communiquée prochainement.
Le point Vlll est approuvé à I'unanimité par Ie conseil municipal.
lX. Caisse d'Altocations Famitiales - Conventio n d'obiectifs et de fina oour ['éouioement ALSH Périscolaire'
Mme V. FRYDER- donne lecture de [a note expticative de synthèse et exptique qu'i[ s'agit d'un avenant à [a convention d'objectifs et de financement ALSH périscotaire à viser par M. [e Maire suite à ta création du service " Enfance et Jeunesse ". lt y avait deux conventions pour [e périscotaire et ce nouvet avenant reprend [e cumul des heures des deux structures Mairie et CCAS afin d'obtenir [es aides financières de [a Caisse d'Allocations Famitiates.
Le point lX est approuvé à l'unanimité par Ie conseil municipal.
X. Subvention exceDtionnetle accordée à [' on * Festival des notes de Thonque . M. C. BASTIER donne lecture de [a note expticative de synthèse et insiste sur [e fait qu'i[ s'agit d'une subvention exceptionnette de 2 000 euros accordée à ['association . Festival des notes de Thongue . pour [e festivat jazzdes 15 et 16 septembre 2023. Mme C. CUENI demande à M. C. BASTIER ptus de précision sur l'association et notamment son créateur. Ce[[e-ci se méprend pensant que M. E. TOURRETTE était te président de cette association. Mme l. BUFFET-PICHON ne comprend pas que t'on accorde une subvention à postériori à une association ators que les autres déposent [eur dossier de demande de subvention en début d'année. M. te Maire explique qu'i[ y a ptus d'un an que [e Président de ['association a évoqué [a possibitité de réatiser un festival de jazz lequel ayant faitti ne finatement pas avoir lieu à cause de modifications au niveau de l'organisation et de [a composition du siège de
l'association. l[ précise aussi qu'it n'y a pas eu de conseil municipal avant [e festivat, c'est [a raison pour laquette [e vote a lieu maintenant.
Le point X est approuvé à la majorité par Ie conseil municipal. (2 abstentions : l. BUFFET-PICHON - c. cuENt)
Xl. Particioation communale restauration tab situés dans l'établissement . Le Grand Café . M. B. GRYNFELTT donne lecture de [a note expticative de synthèse et propose de voter une participation communale pour [a restauration des tabteaux situés dans l'établissement * Le Grand Café .. Cette restauration a été proposée par ta propriétaire. La Commune propose de participer à hauteur de 10% du coût total de [a restauration, soit [a somme de't 400 €. Le point X est approuvé à t'unanimité par [e conseil municipat.
Xll. Ptan de référence Proiet de revitalisation du Centre Ancien - Avenant n'2 à [a convention de partenariat vitte de Servian / CABM
M. te Maire donne lecture de [a note explicative de synthèse et précise qu'i[ s'agit de ['épitogue de [a revitatisation du centre ancien. Les dernières factures portent [e montant totat du projet à 1 002 399.97 €HT. La commune a bénéficié d'une subvention de [a région de 146732€. Le ptan de référence prévoit une participation financière de ta CABM à hauteur de 50 % soit [a somme de 427 833.98 €. M. te Maire précise que des rénovations vont encore avoir lieu notamment rue des Baumes et rue de t'égatité.
Le point Xll est approuvé à majorité par Ie conseil municipol. (1 abstention : l. BUFFET-PICHON)
Xlll. Adhésion à [a déoartementale d'enqasement ['Eau. ma Commune
s'enqage -
M. C. BASTIER donne lecture de [a note explicative de synthèse et rappette que [a commune a été récompensée . Commune Economie d'Eau '. Des actions sont encore à mener avec des projets futurs en tête comme envisager [a récupération de t'eau de [a piscine municipate. Mme C. CUENI se demande si ['usage de ['eau en provenance du * bas Rhône - est soumis aussi aux restrictions et précise que [e pubtic n'a pas eu l'information. M. [e Maire répond que toutes les restrictions sont énumérées dans les arrêtés préfectoraux retatifs à ['usage de t'eau qui sont pubtiés
-) sur [e site internet de la vitle. M. C. BASTIER indique que [a potice de ['eau est venue contrôter [a commune et qu'aucun souci n'a été soutigné.
Le point Xlll est approuvé à ['unanimité par [e conseiI municipat.
XlV. Contrat de -réalisation MONCA - Satte La Parenthèse
M. N. ROUQUAIROL donne lecture de ta note expticative de synthèse et énonce [a programmation des sept spectactes prévus par tedit contrat. M. N. ROUQUAIROL attire l'attention sur [a nouvelle signalétique de [a salle La Parenthèse et exptique qu'un livret au format A5 regroupant les futures programmations sera joint au journal municipat. lI exptique également que signer ce type de contrat
avec des producteurs permet d'accueillir des artistes plus connus. Le détait des recettes futures des spectacles est expticité dans [e contrat. M. N. ROUQUAIROL rappette que ta prochaine édition des " Foutées de [a Lène " aura lieu [e dimanche 26 novembre 2023 et informe que le spectacte de Yohann
METAY " [e dossard 512 ' aura lieu [e vendredi 24 novembre2023, [e thème du sport et de ta culture
rythmera ce dernier week-end de novembre.
M. A. BUIL prend la parole pour exptiquer que son association a réservé en juin [a salte de ta Parenthèse pour [e samedi 2 décembre 2023 et constate qu'un spectacte est prévu à cette date au regard du contrat. M. N. ROUQUAIROL répond qu'une vérification sera effectuée par Mme ta DGS auprès du service " Festivités'.
Le point XIV est opprouvé ô ta majoritê par le conseil municipal. (2 abstentions : t. BIJFFET-PICHON -
c. cuENt)
ent d'une de Musset - Pa
AD numéros 0271 et 0050
M. [e Maire donne lecture de [a note expticative de synthèse et indique qu'i[ est question d'une expropriation afin d'acquérir [a seconde parcelte nécessaire à [a réatisation de ['aire de stationnement. Mme C. CUENI prend [a parote pour exprimer te fait qu'ette a totalement consqence de [a nécessité de créer des ptaces de stationnement en centre-vilte mais elte se demande pour quette raison [a Mairie ne réatise pas ce projet sur un terrain acquis it y a quetques années près du cimetière. M. le Maire répond que ce terrain n'a jamais été acheté par [a Mairie et qu'iI s'agit d'une opération privée dont [e coût était au-dessus des moyens financiers de [a commune. A ['époque de cette vente, des dépenses pour d'autres équipements ont été priorisées notamment cetles pour [a création de ta caserne des pompiers et de [a satte La Parenthèse. Mme C. CUENI s'excuse de sa méprise à ce sujet mais s'interroge sur les négociations en amont ayant conduit à cette expropriation. M. te Maire explique qu'après 4 ans de négociation, iI n'y a plus d'autre solution. Le propriétaire de [a parcetle en question a refusé tes différentes offres de [a Commune : proposition d'achat de ta cave attenante, d'achat en viager et offre d'achat d'un montant de 141 075 € soit 165 € te m2. M. [e Maire précise qu'à ce tarif on ne peut pas parler de spotiation contrairement à ce qui a été écrit dans une tribune tibre. M. [e Maire met I'accent sur ['importance de garder à ['esprit que ['intérêt générat doit primer. Le point XV est approuvé à la majorité par Ie conseil municipal. (3 voix contre : I. BIJFFET-P|CHON - c. cunNt- J-E. RUBTO)
XVl. Bitan de la mise à d oosition du dossier oubtic et Aoorobation de [a 1ère Modification Simotifiée du Ptan Local d'Urbanisme
Mme N. ABBAL donne lecture de [a note expticative de synthèse et indique que cette détibération portant sur [e bitan de [a dernière modification simptifiée marque [a dernière étape de [a procédure. Mme N. ABBAL précise que cette modification permet de rectifier des erreurs matérietles tettes que [a hauteur des constructions en Zone U et [a distance de recul par rapport à ['autoroute. Le point Wl est approuvé à [a majoritê par Ie conseil municipal. (3 obstentions: t. BIJFFET-PICHON - c. cuENt - J-E. RUBTO)
rendu de [a des cottectivités terri
M. [e Maire donne lecture des décisions suivantes :
o 2023-O2O : RD39 AVENUE ALIGNAN DU VENT - RUE PIERRE PUGET. LOT 1 EIFFAGE . AVENANT 1 .
2O23-021 : EXTENSION ÉCOLE JEAN MOULIN . MISSIoN MAITRISE D,CEUVRE . GRoUPEMENT ANDRE NtcoLAs / QUATREFAGES / BET FUNFROCK / BET DURAND
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XVlll - Points divers Festivités
. Lundi 2 octobre 2023 à partir de 18 h Satte La Parenthèse : vernissage EHPAD " Le grand
Âge : un autre regard .
o Samedi 14 octobre 2023 à partir de t h: Project Rescue Océan Béziers - nettoyage
d'automne - rdv à t h à ta Hatte aux sports
o Samedi 22 octobre 2023 à partir de 10 h : Foire d'automne organisée par [e comité des fêtes
o Vendredi 27 octobre2023 Satle La Parenthèse : Laura CALLU " SENK'
M. te Maire exptique qu'i[ n'y aura pas cette année d'édition de [a " fête du vin ' en raison de [a demi-finate de [a coupe du monde de Rugby programmée [e même soir. La satle La Parenthèse est très prisée en octobre.
Sécheresse - viticutture
M. te Maire soutigne que les viticutteurs et vignerons ont été lourdement impactés par la sécheresse cette année. La cave coopérative de Servian affiche une baisse des récoltes de raisin de t'ordre de 20% par rapport à une année dite * normate' avec certaines situations à moins 50% et une baisse de 40 % par rapport à ['année 2022 qui fut particulièrement généreuse.
Le prochain ConseiI Municipal aura lieu le mardi 14 novembre 2023 à 18h30.
La séance est [evée 20h02
Christophe THOMAS
Maire
Lytiane MOULARD
Secrétaire de séance
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