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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 19 200730 ADM Designation representants Valor Bearn tampon
Document publié le Lundi 1 janvier 2007
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 19 200730 ADM Designation representants Valor Bearn tampon)
Thèmes du document : Transports, Industrie, Mode, textile et habillement,
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U H A U T - B E A R N
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 30 JUILLET 2020
Etaient Présents 50 titulaires, 6 suppléants, 15 conseillers ayant donné pouvoir
Présents : Dany BARRAUD, Jean-Claude COSTE, Etienne SERNA, David MIRANDE, Pierre CASABONNE, Marie-Pierre CASTAINGS, Bernard MORA, Jacques CAZAURANG, Henri BELLEGARDE, Jean-Claude COUSTET, Alain CAMSUSOU, Sylvie BETAT, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Alexandre LEHMANN, Philippe PECAUT, Claude LACOUR, Jean-Michel IDOIPE, Jean SARASOLA, Cédric PUCHEU, Lydie ALTHAPÉ, Laurent KELLER, Claude BERNIARD, Michèle CAZADOUMECQ, Christine CABON, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick MAUNAS, Jean-Luc ESTOURNÈS, Fabienne MENE-SAFFRANE, Bernard UTHURRY, Marie- Lyse BISTUÉ, Sami BOURI, Anne SAOUTER, Patrick MAILLET, Brigitte ROSSI, Jean-Maurice CABANNES, Dominique QUEHEILLE, Laurence DUPRIEZ, André LABARTHE, Daniel LACRAMPE, Nathalie PASTOR, Muriel BIOT, Alain QUINTANA, Elisabeth MIQUEU, Marie-Annie FOURNIER, Aurore GUEBARA, Louis BENOIT, Martine MIRANDE, Jacques MARQUÈZE
Suppléants : Anne-Marie BARRERE suppléante d’André BERNOS, Thérèse LASMARRIGUES- MARQUIS suppléante de Philippe SANSAMAT, David DÉRET suppléant de Jean LABORDE, Patrick DRILHOLE suppléant de Rose Elisabeth LOPEZ, Lauriane TRESSERRE suppléante de Gérard LEPRETRE, Bruno CEDET suppléant de Bruno JUNGALAS,
Pouvoirs : Ophélie ESCOT à Alexandre LEHMANN, Jean CASABONNE à Suzanne SAGE, Michel CONTOU-CARRÈRE à Claude LACOUR, Marthe CLOT à Patrick MAUNAS, Marc OXIBAR à Fabienne MENE-SAFFRANE, Anne BARBET à Dominique QUEHEILLE, Stéphane LARTIGUE à Patrick MAILLET, Chantal LECOMTE à Bernard UTHURRY, Philippe GARROTÉ à Marie-Lyse BISTUÉ, Martine LARROUCAU à Brigitte ROSSI, Jean CONTOU CARRERE à Jean-Maurice CABANNES, Raymond VILLALBA à Sami BOURI, Emmanuelle GRACIA à Anne SAOUTER, Jean-Luc MARLE à André LABARTHE, Christophe GUERY à Daniel LACRAMPE
Absents : Françoise ASSAD (excusée), Jean-Jacques BORDENAVE (excusé), Fabienne TOUVARD (excusée)
RAPPORT N° 19-200730-ADM-
DESIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU
SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DES DECHETS VALOR BEARN M. CASABONNE indique que le Syndicat Mixte a pour objet, dans le cadre du Bassin-Est tel que défini par le Plan Départemental des Déchets, le traitement des déchets des ménages et assimilés, la mise en décharge des déchets ultimes, ainsi que les opérations de transport, de tri ou de stockage qui s’y rapportent, et toute opération nécessaire à la valorisation des déchets, y compris par l’intégration de co-produits aux matières à valoriser.
Cette compétence comprend notamment les études générales, la création et l’exploitation des équipements et services ainsi que l’organisation de la communication sur le traitement de déchets (la communication relative à la collecte reste de la compétence des groupes membres).
Vu les statuts du Syndicat Mixte de Traitement des Déchets Valor Béarn,
Considérant le renouvellement des Conseils Municipaux des communes membres de la Communauté de Communes du Haut-Béarn, ayant entraîné le renouvellement du Conseil Communautaire,
Il convient de désigner 4 représentants pour siéger au sein du Comité Syndical.
Ouï cet exposé
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité
- DESIGNE les représentants mentionnés ci-dessous pour représenter la Communauté de Communes du Haut-Béarn au sein du Syndicat Mixte Traitement des Déchets Valor Béarn :
1. M. Pierre CASABONNE
2. M. Bernard AURISSET
3. M. Michel LASSERRE
4. M. Jean-Claude COUSTET
- ADOPTE le présent rapport.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 30 juillet 2020
Suit la signature
Le Président
Signé BU
Bernard UTHURRY