Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 13 AVRIL 2018
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 13 AVRIL 2018
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 23 MAI 2018 2
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 23 MAI 2018 2
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 23 MAI 2018 2
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 20 JUIN 2018 web
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 20 JUIN 2018 web
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 20 JUIN 2018 web
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL 13 AVRIL 2018
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL 13 AVRIL 2018
Compte-Rendu - Compte Rendu cm 13 AVRIL 2018
Document publié le Vendredi 13 avril 2018 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 13 AVRIL 2018)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CAE
AE
ESUE
ville
de
lens
EXTRAIT
DU
REGISTRE
Sylvain
ROBERT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Maire
de
Lens
Président
de
la Communauté
AFFICHE
EN
MAIRIE
LE
13
AVRIL
2018
d'Agglomération
de Lens-Liévin
Hôtel
de
Ville
de
LENS
17bis,
Place
Jean
Jaurès
SEANCE
DU
13
AVRIL
2018
À
18
H
00
62307
LENS
Cedex
Tél.
03
21
69
86
86
PRRRRSRSSSES=
Fax
03
21
43
11
65
mail
: avotreecoute@mairie-lens.fr
DIRECTION
VIE DE
LA CITE
- ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET RESSOURCES
INTERNES
&
03.21.69.86.35
- Télécopie
03.21.69.08.22
Affaire
suivie
par
M.
GONZALEZ
Directeur
territorial
Réf.
MG/TP
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
13
avril,
à
18
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
LENS
s'est
assemblé
à
l'hôtel
de
ville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sylvain
ROBERT,
Maire,
et
sur
convocation
en
date
du
5 avril
2018.
Etaient
présents
: MM.
ROBERT,
HANON,
DECOURCELLES,
DAUBRESSE,
Mme
VINCENT,
M.
MARONI,
Mme
CORRE,
M.
CECAK,
Mmes
LEFEBVRE,
AIT
CHIKHEBBIH,
M.
POCHON,
Mme
MEPHU
NGUIFO,
M.
DELSERT
(ayant
donné
pouvoir
à
M.
ROBERT
jusqu'à
son
arrivée
avant
l'examen
et
le vote
de
la délibération
n°3),
Mme
DAUTHIEU,
MM.
MAZURE,
RUDYNSKI,
Mmes
DELPORTE,
DELELIS,
M.
MILLET,
Mme
TIMME,
MM.
DUCASTEL,
BOUKERCHA,
Mmes
BOURKISS,
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
MANKOU,
Mme
CHOCHOI,
M.
LEBRUN.
Etaient
excusés
: Mme
BOURDON
ayant
donné
pouvoir
à Mme
LEFEBVRE,
M.
RAYTER
ayant
donné
pouvoir
à M.
DAUBRESSE,
Mme
LEDENT
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
DELPORTE,
M.
GAYANT
ayant
donné
pouvoir
à
M.
DECOURCELLES,
Mme
BRETON
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
AIT
CHIKHEBBIH,
Mme
POSMYK-VAIRON
ayant
donné
pouvoir
à
M.
BOUKERCHA,
Mme
GAUTHY
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
SANCHEZ
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
BOEYKENS
ayant
donné
pouvoir
à
M.
DUCASTEL,
M.
BABIC
ayant
donné
pouvoir
à M.
NORMAND.
Les
conseillers
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
trente-neuf,
il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
immédiatement
après
l'ouverture
de
la séance,
à la nomination
d'un
secrétaire
pris au
sein
du
Conseil.
Madame
Naceira
VINCENT,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L. 2121-
15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
a
été
désignée
à
l'unanimité
des
Conseillers
présents,
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a acceptées. Pôle
Vie
de
la Cité/TP
16
AVRIL
2018
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2018
COMPTE-RENDU
RERRR
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
- ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET
RESSOURCES
INTERNES
©
rapport
n°1
: DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.
2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
©
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
6
(M.
DUCASTEL,
Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
Mme
BOEYKENS,
M.
BABIC)
Abstention
:.
©
rapport
n°
2
: ELECTION
D'UN
ADJOINT
AU
MAIRE
La
date
de
dépôt
des
candidatures
ayant
été
fixée
au
9
avril
2018,
et
après
appel
à
candidature
en
séance,
la candidature
suivante
a été
reçue:
- Pour la liste
"RASSEMBLEMENT
DE
TOUTE
LA
GAUCHE
POUR
L'AVENIR
DE LENS"
Monsieur
Pierre
MAZURE
Les
résultats
du
scrutin
sont
les
suivants
:
INSCRITS
ns
39
VOTANTS
37
ABSTENTIONS
: ms
0
BULLETINS
ET
ENVELOPPES
DECLARES
NULS
momo
0
BULLETINS
BLANCS
(en
ce y compris
les
enveloppes
sans
bulletin)
À vrrseneersaneanrensennees 4
SUFFRAGES
EXPRIMES
mme
33
MAJORITE
ABSOLUE
LarrnnnnÀ 7
1/6 À
obtenu
:
Candidat
de
la liste "RASSEMBLEMENT
DE
TOUTE
LA
GAUCHE
POUR
L'AVENIR
DE
LENS"
Monsieur
Pierre
MAZURE
seins
33
voix
Monsieur
Pierre
MAZURE
recueillant
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
est
élu
onzième
adjoint
au
maire.
© rapport
n°
3
: COMMISSIONS
MUNICIPALES
—
REMPLACEMENT
DE
MADAME
ANNIE
FLAMENT (RapportetraMor
Mme
Fatima
AIT
CHIKHEBBIH
est
désignée
par
le
groupe
« RASSEMBLEMENT
DE
TOUTE
LA
GAUCHE
POUR
L'AVENIR
DE
LENS
».
>
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil municipal
en
eut
délibéré.
POUT
Hssssssaremesessses 33
Contre :.
.
0
Abstention
4 (Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
©
rapport
n° 4:
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
AOCLE
DÉSIGNATION
D'UN REPRÉSENTANT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(RAPONLE
TMONAIEUN
>
Le
Conseil prend
acte.
© rapport
n°
5
: CONSEIL
DE
SURVEILLANCE
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
LENS
« ERNEST
SCHAFFNER
» - DSP
D'UN
SSSR
DE
LA
COMMUNE
(RAPhote
UM
IONsIEUr
La
date
de
dépôt
des
candidatures
ayant
été
fixée
au
9
avril
2018,
et
après
appel
à
candidature
en
séance,
la candidature
suivante
a été
reçue
:
- Pour /a liste
"RASSEMBLEMENT
DE
TOUTE
LA
GAUCHE
POUR
L'AVENIR
DE LENS"
Monsieur
Pierre
MAZURE
Les
résultats
du
scrutin
sont
les
suivants
:
INSCRITS
is
39
VOTANTS in
57
ABSTENTIONS :
nn
4
2/6 SUFFRAGES
EXPRIMES
Damme 33
MAJORITE
ABSOLUE
lansausnss
LA
A
obtenu
:
Candidat
de
la liste
"RASSEMBLEMENT
DE
TOUTE
LA
GAUCHE
POUR
L'AVENIR
DE
LENS"
Monsieur
Pierre
MAZURE
uen
33
voix
Monsieur
Pierre
MAZURE
recueillant
la
majorité
des
suffrages
exprimés
est
désigné
pour
représenter
la
commune
au
Conseil
de
surveillance
du
Centre
hospitalier
de
LENS
"Ernest
SCHAFFNER",
>
rapport
n°6
: DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
DE
LA
VILLE
AU
SEIN
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DE
L'ASSOCIATION
ACCUEIL
NEUF
DE
COEUR
La
date
de
dépôt
des
candidatures
ayant
été
fixée
au
9
avril
2018,
et
après
appel
à
candidature
en
séance,
la candidature
suivante
a été
reçue :
- Pour la liste
"RASSEMBLEMENT DE
TOUTE LA
GAUCHE
POUR
L'AVENIR
DE LENS"
Madame
Josette
CHOCHOI
Les
résultats
du
scrutin
sont
les
suivants
:
ABSTENTIONS
: …
SUFFRAGES
EXPRIMES
nan
2S
MAJORITE
ABSOLUE
Lane
7
A
obtenu :
Candidat
de
la liste
"RASSEMBLEMENT
DE
TOUTE
LA
GAUCHE
POUR
L'AVENIR
DE
LENS"
Madame
Josette
CHOCHOIne
33
voix
3/6 Madame
Josette
CHOCHOI
recueillant
la
majorité
des
suffrages
exprimés
est
désignée
pour
représenter
la
commune
au
Conseil
d'administration
de
l'association
"Accueil
Neuf
de
Cœur”.
©
rapport
n°
7 : APPROBATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRE,
DES
JURYS
DE
CONCOURS
ET
DE
LA
COMMISSION
DE
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
©
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré,
Abstention
:
2 (Mme
BLOMME,
M.
SION)
©
rapport
n°
8 : COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
-
JURY
DE
CONCOURS
DE
MAITRISE
D'ŒUVRE
- DÉSIGNATION
D'UN
MEMBRE
SUPPLEANT
>
Le
Conseil prend
acte.
DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DE
LA
VILLE
©
rapport
n°
9
: DESIGNATION
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
L'UN
DE
SES
MEMBRES
POUR
PRENDRE
UNE
DECISION
D'URBANISME
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.422-7
DU
CODE
L'URBANISME
ap
PortetAMonsIeU »
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
POUF
tn
36
Contre
is
0
Abstention
: ……
1
(M.
ROBERT
ne
prend
pas
part
au
vote)
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
TECHNIQUES
>
rapport
n°
10
: STATIONNEMENT
REGLEMENTE
- MODIFICATIONS
(Rapporteur:
Monsieur
Georges
POCHON)
Cette
délibération a
fait l'objet
d'un
dépôt
sur tables
en
séance.
>
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:.…
Contre Abstention
:
.
2
(Mme
BLOMME,
M.
SION)
4/6 ©
rapport
n°
11
: QUESTIONS
ORALES
Par
mail
en
date
du
11
avril
2018,
M.
DUCASTEL
a
indiqué
avoir
2
questions
orales
pour
le Conseil
municipal
du
13
avril
2018
:
Question
1(M.
DUCASTEL):
Les
travaux
du
BHNS
continuent
de
générer
un
mécontentement
grandissant
chez
nos
concitoyens.
La
gêne
quotidienne
perçue
par
les
automobilistes
et les habitants
leur fait nous
remonter
chaque
jour
leur
insatisfaction.
Par
ailleurs,
les
commerçants
souffrent
plus
que
d’autres
des
difficultés
d'accès
à la ville
et
subissent
des
pertes
de
chiffres
d'affaires
qui
peuvent
générer
des
fermetures
comme
nous
l'avons
vécu
récemment
y
compris
pour
des
entreprises
considérées
comme
des
«institutions
»
locales
(même
si
les
causes
sont
multiples,
cette
période
de
travaux
renforce
la fragilité
de
nombre
d'entre
eux
du
fait
de
la chute
du
flux).
Nous
proposons
de
ne
pas
rester
inactif
face
à
cette
situation
dangereuse
pour
l'activité
économique
de
la ville
et
de
mettre
en
place
dès
la
semaine
prochaine
des
mesures
pour
renforcer
la facilité
de
venir
faire
ses
achats
en
ville :
-
instauration
de
la
gratuité
du
stationnement
chaque
jour
de
la
semaine
sur
les
parkings
et la voirie
à partir
de
16
heures,
-
instauration
de
la
gratuité
du
stationnement
systématique
chaque
week-end
en
ville,
notamment
sur
les parkings
et la voirie
du
centre
ville,
-
création
d’une
solution
de
passage
piéton
(passerelle
?) temporaire
entre
le
parking
République
et la rue
de
Paris
le temps
des
travaux.
La
réponse
est
apportée
en
séance
par
M.
ROBERT.
Question
2 (M.
DUCASTEL):
La
piscine:
des
retours
des
experts
mandatés
étaient
attendus
pour
estimer
les
coûts
et
solutions
concernant
les
travaux
de
la
piscine
de
Lens.
Pouvez-vous
nous
faire
un
retour
sur
ce
sujet?
Quels
sont
les
projets
envisagés:
rénovation
et
pour
quel
coût
supporté
par
la
ville?
Création
d'un
nouvel
espace
aquatique:
pour
quel
coût
pour
la
ville?
Avec
quels
concours
de
la
région,
du
département,
de
la
CALL,
de
l'Europe?
Et
à
quels
endroits
possibles
avez-vous
réfléchi
pour
une
implantation
?
»
La
réponse
est apportée
en
séance
par
M.
ROBERT.
Par
mail
en
date
du
11
avril
2018,
M.
NORMAND
a
indiqué
avoir
1 question
orale
pour
le Conseil
municipal
du
13
avril
2018
:
Question
1
(M.
NORMAND)
:
Monsieur
le
Maire,
devant
la
problématique
des
dépôts
de
sacs
contenant
des
déchets
ménagers
à
proximité
des
bornes
attenantes
aux
poubelles
enterrées
installées
rue
Paul
Bert
notamment,
quelles
mesures
comptez-vous
prendre
pour
y mettre
fin ?
La
réponse
est apportée
en
séance
par
M.
ROBERT.
5/6 Par
mail
en
date
du
11
avril
2018,
M.
SION
a
indiqué
avoir
1
question
orale
pour
le
Conseil
municipal
du
13
avril
2018
:
Question
1
(M.
SION) : Quelles
solutions
pour
le commerce
lensois
?
La
réponse
est
apportée
en
séance
conjointement
par
MM.
ROBERT
et
DAUBRESSE.
La
séance
est
levée
à
19
heures
16.
6/6