Compte-Rendu - Compte Rendu cm 23 MAI 2018 2

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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 23 MAI 2018 2 Document publié le Mercredi 23 mai 2018 par la commune de Lens. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 23 MAI 2018 2)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, 1/6

Pôle Vie de la Cité/TP 24 MAI 2018

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2018

COMPTE-RENDU

Adoption des procès-verbaux des séances de conseil municipal des 28 mars 2018 et 13 avril 2018.

Adoptés à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

DIRECTION VIE DE LA CITE – ACCES AUX SERVICES PUBLICS ET RESSOURCES INTERNES

rapport n° 1 : DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

(Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT)

Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

Pour :........................ 32

Contre : ................... 0

Abstention : ........... 3 (MM. DUCASTEL, NORMAND, Mme BOEYKENS)

rapport n° 2 : PLAINTE AVEC CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DU MAIRE – MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE

(Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre HANON)

Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

Pour :........................ 31

Contre : ................... 3 (MM. DUCASTEL, NORMAND, Mme BOEYKENS)

Abstention : ........... 1 (M. le Maire n’a pas pris part au vote).

rapport n° 3 : FOURNITURE DE COLIS FESTIFS

(Rapporteur : Monsieur Luc MARONI)

Avis favorable de la commission finances

Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

rapport n° 4 : SIGNATURE DU CONTRAT D’ADHESION RELATIF A LA DEMARCHE D’ECO- CONTRIBUTION PAPIER

(Rapporteur : Monsieur Pierre MAZURE)2/6

Il a été indiqué sur la délibération que Monsieur GAYANT rapporterait la délibération. Le nom du rapporteur sera modifié avant envoi de la délibération au contrôle de légalité.

Avis favorable de la commission finances

Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

rapport n° 5 : DELIBERATION CADRE POLITIQUE COMMERCIALE – DEFINITION DES AXES STRATEGIQUES

(Rapporteur : Monsieur Thierry DAUBRESSE)

Avis favorable de la commission finances

Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

Pour :........................ 32

Contre : ................... 0

Abstention : ........... 3 (MM. DECOURCELLES, GAYANT, NORMAND)

rapport n° 6 : STATIONNEMENT REGLEMENTE - MODIFICATIONS

(Rapporteur : Monsieur Thierry DAUBRESSE)

Avis favorable de la commission finances

Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

Pour :........................ 33

Contre : ................... 2 (MM. DECOURCELLES, GAYANT)

Abstention : ........... 0

rapport n° 7 : CREATION DE L’OFFICE MUNICIPAL DE COMMERCE – ADHESION DE LA VILLE DE LENS

(Rapporteur : Monsieur Thierry DAUBRESSE)

Le dernier paragraphe de l’article 11 du projet de statuts de l’Office municipal de commerce sera modifié et rédigé comme suit :

« Les membres du Conseil municipal de la Ville de Lens pourront participer aux travaux de l’Assemblée Générale. Dans ce cas, ils siègent sans pouvoir prendre part aux votes.

Des personnalités extérieures qualifiées pourront à la demande du Maire être invitées par le Président du Conseil d’Administration à participer aux débats et aux échanges de l’Assemblée Générale. Dans ce cas, ils siègent sans pouvoir prendre part aux votes. »

Avis favorable de la commission finances3/6

Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

Pour :........................ 32

Contre : ................... 0

Abstention : ........... 3 (MM. DECOURCELLES, GAYANT, NORMAND)

rapport n° 8 : PROJET DE REVITALISATION DES LOCAUX COMMERCIAUX –PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION CITYMIX

(Rapporteur : Monsieur Thierry DAUBRESSE)

Avis favorable de la commission finances

Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

Pour :........................ 32

Contre : ................... 0

Abstention : ........... 3 (MM. DECOURCELLES, GAYANT, NORMAND)

DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES

rapport n° 9 : TAUX DE PROMOTION APPLICABLE AU PERSONNEL

(Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre HANON)

Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

rapport n° 10 : PERSONNEL – TABLEAU DES EFFECTIFS - REFONTE

(Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre HANON)

Avis favorable de la commission finances

Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

rapport n° 11 : AVANCEMENTS DE GRADE INTERVENUS DANS LES TROIS ANNEES PRECEDANT LA MISE A LA RETRAITE

(Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre HANON)

Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.4/6

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

rapport n° 12 : SITE CHICO MENDES DU STADE LECLERCQ – MISE EN PLACE D’UNE CONCERTATION AVEC LES HABITANTS DU QUARTIER - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE

(Rapporteur : Monsieur Didier GAYANT)

Il a été indiqué sur la délibération que Madame AIT CHIKHEBBIH rapporterait la délibération. Le nom du rapporteur sera modifié avant envoi de la délibération au contrôle de légalité.

Avis favorable de la commission finances

Avis favorable de la commission travaux

Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE

rapport n° 13 : SIGNATURE D’UN PROTOCOLE DEFINISSANT LES ENGAGEMENTS RESPECTIFS DANS LE CADRE DU PROJET DE CREATION D’UNE OFFRE RESIDENTIELLE DE QUALITE SUR LE SECTEUR « ZINS/GARIN »

(Rapporteur : Monsieur Jean-Paul DECOURCELLES)

Avis favorable de la commission finances

Avis favorable de la commission travaux

Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

Pour :........................ 34

Contre : ................... 0

Abstention : ........... 1 (M. NORMAND)

rapport n° 14 : ACQUISITION AUPRES DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER NORD- PAS-DE-CALAIS DE L’ASSIETTE DU PROJET GARES LOT 3

(Rapporteur : Monsieur Jean-Paul DECOURCELLES)

Avis favorable de la commission finances

Avis favorable de la commission travaux

Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.5/6

DIRECTION VIE LOCALE – REUSSITE ET SOLIDARITE – PROJET SOCIAL

rapport n° 15 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNEE 2018

(Rapporteur : Monsieur Jean-François CECAK)

Avis favorable de la commission finances

Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

Pour :........................ 34

Contre : ................... 0

Abstention : ........... 1 (M. BOUKERCHA ne prend pas part au vote)

rapport n° 16 : QUESTIONS ORALES

Par mail en date du 21 mai 2018, M. DUCASTEL a indiqué avoir 2 questions orales pour le Conseil municipal du 23 mai 2018 :

Question 1 (M. DUCASTEL) : Déchets et insalubrité en ville.

Il y a encore peu de temps, tous les déchets produits par la population faisaient l’objet d’un ramassage quotidien.

CONSTAT : Il était rare de trouver des sacs abandonnés en centre-ville.

Depuis peu, le cycle de ramassage de déchets ménagers a été divisé, en gros, par deux. L’évacuation du verre est centralisée à partir de bornes (bennes) réparties un peu partout en ville. Pour le coup, ces bornes à verre ne sont pas très esthétiques, hormis du côté du musée.

CONSTAT : aujourd’hui, il est assez courant de trouver des sacs de toute nature abandonné en centre-ville.

Par ailleurs, certaines bornes à verre du centre-ville sont régulièrement envahies à leur périphérie de bouteilles en quelques jours. La population semble respecter la procédure qui lui a été imposée. A priori, la cause serait à chercher du côté de la taille ou le nombre de bornes à verre.

Comment résoudre ce sujet préjudiciable pour l'image de la ville ?

Les propositions de « Agir pour Lens et sa région » sont les suivantes :

Il semble pertinent d’agir sur l’augmentation :

- de cycle d’enlèvement des bornes à verre et des déchets ménagers,

et/ou

- du nombre de bornes à verre.

Pour accompagner ces propositions, il nous semble également utile d’agir sur les comportements de façon pédagogique et répréhensive.

Enfin, selon le compte rendu du 11 avril relatif au conseil de quartier Lens Nord-Est ainsi que dans le dernier Lens Mag, vous évoquez un système « klink » pour inciter la population à des actes citoyens en cumulant des points à utiliser dans nos commerces. Pourquoi pas ? C'est une bonne idée pour inciter la population.

Questions :

Quels sont les coûts du ramassage des déchets ménagers d’hier et d’aujourd’hui en prenant compte de la nouvelle procédure et des moyens associés ?

Quels sont les avantages pour la population et l’image de la ville ?

Quels sont les aménagements (ou pas) que vous envisagez pour améliorer ce ramassage ?6/6

La réponse est apportée en séance par M. ROBERT.

Question 2 (M. DUCASTEL) : Plusieurs riverains de la rue Kennedy se sont plaints des nuisances sonores et de la dangerosité du sens de circulation lors des arrivées et départs des clients du restaurant situé rue de l'écluse. Une solution simple et non coûteuse consisterait à mettre cette rue en sens unique vers la rue de l'écluse afin d'éviter ces nuisances lors des retours en pleine nuit de la clientèle du restaurant.

Qu'en pensez-vous ?

La réponse est apportée en séance par M. ROBERT.

La séance est levée à 21 heures 15.