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Conseil Municipal - oj cm 20 juin
Conseil Municipal - oj cm 20 juin
Compte-Rendu - Compte Rendu cm 20 JUIN 2018 web
Document publié le Mercredi 20 juin 2018 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 20 JUIN 2018 web)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
METRE
vile
de
lens
EXTRAIT
DU
REGISTRE
Sylvain
ROBERT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Maire de Lens Président de la Communauté
AFFICHE
EN
MAIRIE
LE
21
JUIN
2018
d'Agglomération
de Lens-Liévin
Hôtel
de
Ville
de
LENS
17bis,
Place
Jean
Jaurès
SEANCE
DU
20
JUIN
2018
À
18
H
00
62307
LENS
Cedex
Tél.
03
21
69
86
86
Fax
03
21431165
mail
: avotreecoute@mairie-lens.fr
DIRECTION
VIE DE
LA CITE
- ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET RESSOURCES
INTERNES
%
03.21.69.86.35
- Télécopie
03.21.69.08.22
Affaire
suivie par M.
GONZALEZ
Directeur
territorial
Réf.
MG/TP
L'an
deux
mille
dix-huit,
le 20
juin,
à
18
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
LENS
s'est
assemblé
à
l'hôtel
de
ville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sylvain
ROBERT,
Maire,
et sur convocation
en
date
du
14 juin
2018.
Etaient
présents
: MM.
ROBERT,
HANON,
DECOURCELLES,
Mme
BOURDON,
MM.
DAUBRESSE,
MARONI,
Mme
LEFEBVRE,
M.
MAZURE,
Mme
AÏT
CHIKHEBBIH,
M.
POCHON,
Mme
MEPHU
NGUIFO,
M.
DELSERT
(ayant
donné
pouvoir
à
Mme
MEPHU
NGUIFO
jusqu'à
son
arrivée
avant
l'examen
et
le vote
de
la
délibération
n°4),
Mmes
DAUTHIEU,
LEDENT,
MM.
GAYANT,
MILLET,
Mmes
BRETON,
TIMME
(ayant
donné
pouvoir
à
Mme
BRETON
jusqu'à
son
arrivée
avant
l'examen
et
le
vote
de
la
délibération
n°11),
POSMYK-VAIRON
(ayant
quitté
l'assemblée
sans
donner
pouvoir
avant
l'examen
et
le
vote
de
la
délibération
n°27),
MM.
BOUKERCHA,
NORMAND,
Mme
BOEYKENS,
MM.
MANKOU
(ayant
donné
pouvoir
à
Mme
AIT
CHIKHEBBIH
jusqu'à
son
arrivée
avant
l'examen
et le vote
de
la délibération
n°1),
LEBRUN.
Etaient_excusés
: Mme
VINCENT
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
BOURDON,
Mme
CORRE
ayant
donné
pouvoir
à M.
MAZURE,
M. CECAK
ayant
donné
pouvoir
à M.
HANON,
M.
RAYTER
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
LEFEBVRE,
M.
RUDYNSKI
ayant
donné
pouvoir
à
M.
LEBRUN,
Mme
DELPORTE
ayant
donné
pouvoir
à
M.
DECOURCELLES,
Mme
DELELIS
ayant
donné
pouvoir
à
M.
ROBERT,
M.
DUCASTEL
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
BOEYKENS,
Mme
GAUTHY
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
SANCHEZ
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
BOURKISS
ayant
donné
pouvoir
à
M.
BOUKERCHA,
Mme
BLOMME
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
SION
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
BABIC
ayant
donné
pouvoir
à M.
NORMAND,
Mme
CHOCHOI
ayant
donné
pouvoir
à M.
MARONI.
Les
conseillers
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
trente-neuf,
il a
été
procédé,
conformément
à
l'article
1.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
immédiatement
après
l'ouverture
de
la séance,
à la
nomination
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil.
Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
a
été
désigné
à
l'unanimité
des
Conseillers
présents,
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a acceptées. Pôle
Vie
de
la
Cité/TP
21
JUIN
2018
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JUIN
2018
COMPTE-RENDU
RRMRR
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
de
conseil
municipal
du
23
mai
2018.
©
Adopté
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
- ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET
RESSOURCES
INTERNES
©
rapport
n°
1 : DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.
2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
“
Adoptée
à la majorité absolue
des suffrages
exprimés
après
que
le conseil municipal
en eut délibéré.
1 0 4 (MM.
DUCASTEL,
NORMAND,
Mme
BOEYKENS,
M.
BABIC)
Pour : Contre Abstention
D
SE
n°
2 : REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- MODIFICATION
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
© rapport
n°3 : ACTIONS
ENTREPRISES
SUITE
AUX
RECOMMANDATIONS
RECUES
DE
LA
CHAMBRE
REGIONALE
DES
COMPTES
AU
TITRE
DU
RAPPORT
D'OBSERVATIONS
DEFINITIVES
DE
LA
GESTION
DU
STADE
BOLLAERT-DELELIS
(EXERCICE
2010
ET
SUIVANTS)
æ
Le Conseil prend
acte après
en avoir débattu.
©
rapport
n° 4
: PROJET
DE
REVITALISATION
DES
LOCAUX
COMMERCIAUX
— CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
L'ASSOCIATION
CITYMIX
©
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut délibéré. Pour Contre
Abstention
2
(MM.
NORMAND,
BABIC)
1 (M.
GAYANT)
1/8 ©
rapport
n° 5 :
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DANS
LE
CADRE
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
LA
VILLE
DE
VENDIN-LE-VIEIL
DANS
LE
CADRE
D'UNE
ACQUISITION
ET POSE
DE
STRUCTURES
DE
JEUX
AU
SEIN
DU
QUARTIER
PRIORITAIRE
DE
VILLE
(QPV)
DES
HAUTS-DE-LENS
(Rapporteur : Madame
Laure
MEPHU
NGUIFO)
Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
DIRECTION
DES
RELATIONS
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES
œ
EL
n° 6 : FORMATION
DES
ELUS
Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
œ
EE
n°
k : PERSONNEL
- TABLEAU
DES
EFFECTIFS
- MODIFICATIONS
Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
TECHNIQUES
D
A
n°
8
: ACTUALISATION
DES
LONGUEURS
DE
VOIRIES
COMMUNALES
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
Adoptée
à l'unanimité après
que
le conseil municipal en eut délibéré.
©
rapport
n°
9 : PLAINES
HERBACEFS
DE
LA
CITE
12 -
MISE
EN
PLACE
D'UN
PARTENARIAT
AVEC
L'ASSOCIATION
« PORTE
MINE
» POUR
LA
MISE
EN
PLACE
D'EQUIPEMENTS
URBAINS
(Rapporteur
: Monsieur
Didier
GAYANT)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
2/8 ©
rapport
n°
10
:INDEMNISATION
DES
INTERVENTIONS
EFFECTUÉES
PAR
LES
SERVICES
TECHNIQUES
MUNICIPAUX
ET
ENTREPRISES
EXTERIEURES
SUITE
AUX
DEGATS
CAUSES
AU
DOMAINE
PUBLIC
Avis
favorable
de
la commission
finances
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut délibéré.
©
rapport
n°
11
:DESIGNATION
D'UN
MAITRE
D'OUVRAGE
UNIQUE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
MISE
EN
ŒUVRE
DU
PROJET
DE
BHNS
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
©
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:..
30
Contre Abstention
0
…
5
(M.
DECOURCELLES,
Mme
DELPORTE,
M.
GAYANT,
NORMAND,
BABIC)
“
rapport
n°
12 : CREATION
D'UN
PARKING
DEPOSE
COURTE
DUREE
SUR
LE
SECTEUR
DE
LA
GARE
- ADOPTION
D'UNE
TARIFICATION
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Adoptée
à l'unanimité
après
que
Je conseil municipal
en
eut délibéré.
DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DE
LA
VILLE
rapport
n°
13
: ACQUISITION
AUPRES
DE
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
NORD-
PAS-DE-CALAIS
DE
DEUX
BIENS
BATIS
A
LENS
RUE
PAUL
BERT
(Rapporteur:
Madame
Fatima
AIT
CHIKHEBBIH)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis favorable
de
la commission
travaux
“
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:..
3 0 2 (MM.
NORMAND,
BABIC)
3/8 ©
rapport
n°
14
:
BILAN
DES
ACQUISITIONS
ET
CESSIONS
OPÉRÉES
SUR
LE
TERRITOIRE
COMMUNAL
PAR
LA
COMMUNE
DE
LENS
OÙ
PAR
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
NORD
- PAS
DE
CALAIS
POUR
SON
COMPTE
PENDANT
L'ANNÉE
2017
ET
2016
(1
AJOUT)
(Rapporteur
:Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
=
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
15
: PROJET
DE
RENOVATION
URBAINE
DE
LA
CITE
DU
12/14
-
SIGNATURE
D'AVENANTS
AU
PROTOCOLE
DE
PREFIGURATION
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
Avis favorable
de
la commission
travaux
=
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport n°16:PLAN
LOCAL
D'URBANISME
(PLU)
-
PROCEDURE
DE
REVISION
GENERALE
-
DEBAT
SUR
LES
ORIENTATIONS
DU
PROJET
D'AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE
(PADD)
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
Avis favorable
de
la commission
travaux
©
Le
Conseil prend
acte
après
en
avoir débattu.
®
rapport
n°
17 : PROJET
D'INTÉGRATION
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL.
D'UNE
NOUVELLE
VOIRIE
TRAVERSANT
LE
PROGRAMME
DE
LA
SOCIETE
HLM
COOPARTOIS
SITUE
RUE
DU
TRAITE
DE
WESTPHALIE
(Rapporteur : Madar
aure
MEPHU
NGUIFO)
Avis favorable
de
la commission
travaux
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
VIE
LOCALE
- REUSSITE
ET
SOLIDARITE
-
PROJET
SOCIAL
©
rapport
n°
18:ECOLE
MUNICIPALE
DE
SPORT
-
SAISON
SPORTIVE
2018/2019
—
MODALITES
D'INSCRIPTION,
TARIFICATION
ET CONTRATS
DE
PRESTATION
DE
SERVICE
(Rapporteur:
Mad
LEFEBVRE)
Avis
favorable
de
la commission
services
à la population
=
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
4/8 Après
accord
de
l'assemblée,
la
délibération
n°
20
à
été
examinée
avant
la
délibération
n°
19.
©
rapport
n° 20:
DOTATION
DE
SOLIDARITE
URBAINE
ET
DE
COHESION
SOCIALE
—
RAPPORT
SUR
LES
ACTIONS
DE
DEVELOPPEMENT
SOCIAL
URBAIN
— EXERCICE
2017
ï
x
UR
:Mad
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
services
à la population
© Adoptée
à l'unanimité après
que
le conseil municipal en eut délibéré.
© rapport
n° 19 : DOTATION
DE
LA
POLITIQUE
DE
LA
VILLE
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
L'ANNEE
2018
Les
montants
de
certains
projets
repris
dans
délibération
ont
été
ajustés.
La
délibération
modifiée
a fait
l’objet
d'un
dépôt
sur
tables
en
séance.
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis favorable
de
la commission
services
à la population
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
DE
VILLE
2015/2020
- PROGRAMME
D'ACTIONS
2018
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
services
à la population
æ
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut délibéré.
©
rapport
n° 22
: SCHEMA
DE
MUTUALISATION
- ADHESION
AU
PORTAIL
DOCUMENTAIRE
PAPYRUS (Rapporteur
: Madame
Danièle
LEFEBVRE)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
services
à la population
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
23
: CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LE CENTRE
HISTORIQUE
MINIER
DE
LEWARDE
r: Madame
Daniè
Avis
favorable
de
la commission
services
à la
population
©
Adoptée
à l'unanimité après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
5/8 &
rapport
n°
24
: MODIFICATION
DE
LA
TARIFICATION
DES
DIVERS
DROITS
D'ENTRÉE
AUX
DIVERS
SPECTACLES
ET
MANIFESTATIONS
CULTURELLES
ORGANISES
DANS
LE
CADRE
D'UNE
PROGRAMMATION
CROISEE
ENTRE
LA
SCENE
DU
LOUVRE
LENS
ET
LA
VILLE
DE
LENS
(Rapporteur
: Madame
Danièle
LEFEBVRE)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
services
à la population
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
©
rapport
n° 25
: RESTAURATION
SCOLAIRE
ET
ACCUEILS
COLLECTIFS
DE
MINEURS
—
PORTAIL
FAMILLE
— EVOLUTION
DES
MODALITES
D'ORGANISATION
(Rapporteur:
Madame
D
LEFEBVRE)
Avis
favorable
de
la commission
services
à la
population
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
DES
FINANCES
ET
DE
LA
PROSPECTIVE
FINANCIERE
>
Es
n
Fe
: APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
- EXERCICE
2017
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n° 27
: APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
- EXERCICE
2017
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L. 2121-14
du
C.G.C.T.,
M.
ROBERT
peut
assister
aux
débats
mais
doit
quitter
la salle
lors du
vote
du
compte
administratif.
M.
ROBERT
ayant
quitté
la salle
avant
l'examen
de
cette
délibération,
M.
HANON
à été
désigné
à
l'unanimité
des
membres
présents
en
qualité
de
Président
de
séance
pour
l'évocation
du
compte
administratif.
Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
28
: AFFECTATION
DES
RESULTATS
- EXERCICE
2017
=
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
6/8 œ
FA
n°
29
: ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DE
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
Avis
favorable
de
la commission
finances
Adoptée
à l'unanimité après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
mp
Er
n°
30
: SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
— ANNEE
2018
Avis
favorable
de
la commission
finances
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
2 0 2 (MM.
MAZURE
et
DELSERT
ne
prennent
pas
part
au
vote)
Pour Contre Abstention
D
TES
n°
31
: SUBVENTIONS
AUX
UNIONS
LOCALES
- ANNEE
2018
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le conseil
municipal
en
eut délibéré. Pour
:...
a
Contre
2
(M.
DUCASTEL,
Mme
BOFEYKENS)
Abstention
0
©
rapport
n°
32
: GARANTIE
D'EMPRUNT
À
MAISONS
ET
CITES
POUR
UN
MONTANT
DE
2 031
972,00
€
(Rapporteur
: Madame
Laure
MEPHU
NGU
Avis
favorable
de
la
commission
finances
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n° 33
: QUESTIONS
ORALES
Par
mail
en
date
du
18
juin
2018,
M.
NORMAND a indiqué
avoir
1 question
orale
pour
le Conseil
municipal
du 20
juin
2018
:
Question
1 (M.
NORMAND)
: «
Monsieur
le
Maire,
le
marché
de
la
grande
résidence
fait
l'objet
de
nombreuses
carences
en
matière
d'équipements,
ce
qui
entrave
les
conditions
de travail
des
commerçants,
rend
peu
pratique
l'accessibilité
pour
les
usagers
et complique
7/8 la
tâche
des
agents
de
la
ville.
Ma
question
est
donc
la
suivante,
quels
aménagements
envisagez-vous
afin
de
palier
à ces
problèmes
? »
%
La
réponse
est
apportée
conjointement
en
séance
par
MM.
ROBERT
et
MAZURE.
La
séance
est
levée
à 21
heures
06.
8/8