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Ordre du Jour - 2022 05 12 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre Du Jour 12 12 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Sablé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre Du Jour 12 12 2022)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
VILLE DE SABLÉ-SUR-SARTHE
*****
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique le
LUNDI 12 DÉCEMBRE 2022 à 19 heures
à la salle Madeleine Marie
afin d'examiner l'ordre du jour suivant :
-) Appel
1) Désignation des secrétaires de séance
2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2022
3) Adoption des attributions déléguées
4) Acquisition d’une borne commémorative (2023)
5) Dénomination Scène Joël LE THEULE
Autres points
6) Modification de l’effectif budgétaire
7) Temps de travail (1 607 heures)
8) Journée de solidarité
9) Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de personnel « Action Cœur de Ville » 10) Convention de mise à disposition de personnel communal entre la Ville de Sablé-sur-Sarthe et l’association « Entracte »
11) Convention de partenariat entre la commune de Sablé-sur-Sarthe et la Direction Générale des Finances Publiques en vue de l’exposition de documents de rémunération sur le portail ENSAP
12) Convention entre la commune de Sablé-sur-Sarthe et le Rectorat de Nantes
13) Convention entre la commune de Sablé-sur-Sarthe et l’association CARBUR’PÉRA
14) Convention avec l’association Les Ainés Sabolien - Avenant n° 2
15) Convention d’objectifs et de moyens avec l’association CFSR - Les Rives de Sablé - Pour les années 2023 à 2026
16) Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Entracte (2023)
17) Convention 2023 avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux de la Sarthe (LPO)
18) Opération « Chèques Collèges 72 » - Convention d’affiliation 2022 - 2026
19) Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits Déjeuners »
20) Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Sarthe
21) Remboursement des frais de stage de formation BAFA et BAFD aux animateurs périscolaires et extrascolaires
22) Subventions Classes de découverte 2022 - 2023
23) Convention d’utilisation des équipements sportifs du Collège Reverdy - Avenant facturation pour location pour la période du 1er juillet au 31 août 2022
24) Convention liant les collèges, le Conseil Départemental et la Ville - Avenant année scolaire 2022 - 2023 - Vote du tarif de location des équipements sportifs aux établissements scolaires relevant de l’autorité du Conseil Départemental de la Sarthe
25) Coupe du Monde 2023 - Convention avec la Ligue de Rugby des Pays de la Loire 26) Candidature Ville Active et Sportive
27) Demande d’ouverture d’une section sportive scolaire de Triathlon et convention de partenariat
28) Subventions de fonctionnement aux associations sportives scolaires - Collège Simone Veil, collège Reverdy, Collège et lycée Sainte Anne, lycée Raphaël Élizé
29) Subvention exceptionnelle à l’association Canoë-Kayak Club Sabolien
30) Subventions spécifiques à l’association Canoë-Kayak Club Sabolien
31) Subvention spécifique à l’association Club Subaquatique Sabolien
32) Subvention spécifique à l’association Les Goélands de Sablé
33) Subvention spécifique à l’association Sablé Triathlon
34) Subvention spécifique à l’association Sablé Sarthe Cyclisme
35) Avance financière 2023 du budget principal au budget du CCAS
36) Subventions 2023 - Versements d’acomptes aux organismes et associations sociales
37) Avenant n° 3 à la convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
38) Autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP) - Mise à jour N° 2
39) Budget principal 2022 - Décision modificative de crédits budgétaires n° 3
40) Ouverture de crédits d’investissement pour 2023 à hauteur maximale de 25 % des crédits d’investissement 2022
41) Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté de communes du Pays sabolien et la Ville de Sablé-sur-Sarthe pour la réalisation de travaux dans la propriété communale, dite Scène Joël LE THEULE, dans le cadre de la réalisation du Pôle Culturel, rue Saint-Denis - Mise à jour 2022
42) Fonds de concours 2022 à verser - Convention avec la Communauté de communes du Pays sabolien pour les opérations liées à la réalisation du Pôle Culturel et des extérieurs et abords du cinéma multiplexe et de L’Apostrophe
43) Convention de location entre la ville de Sablé-sur-Sarthe et la Communauté de communes du Pays Sabolien pour L’Apostrophe
44) Convention de répartition de charges entre la ville de Sablé-sur-Sarthe et la Communauté de communes du Pays sabolien pour L’Apostrophe
45) Convention de location et de répartition de charges entre la ville de Sablé-sur-Sarthe et la Communauté de communes du Pays sabolien pour le site Gambetta
46) Subvention complémentaire 2022 à l’association Entracte
47) Subvention 2023 - Versement d’acompte à l’association Entracte
48) Subvention 2023 - Versement d’acompte à l’association CFSR « Les Rives de Sablé »
49) Subvention spécifique à l’Association des Communes Sarthoises Maisons Fissurées (ACSMF.72)
50) Dérogation au repos dominical - Validation des dimanches pour 2023
51) Subvention « Opération Devantures commerciales » - Dossier OPTIC 2000
52) Subvention « Opération Devantures commerciales » - Dossier Croix-Rouge Française
53) Subvention « Opération Façades » - Dossier Madame BAGUENIER-DESORMEAUX
54) La Folle Journée de Nantes en Région 2023 - Convention Ville de Sablé-sur-Sarthe / Région des
Pays de la Loire / CRÉA / Association Entracte
55) Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec la Houlala Compagnie 56) Contrat d’utilisation d’équipements portuaires légers entre la Commune de Sablé-sur-Sarthe et la société Anjou Navigation
57) Port de Sablé-sur-Sarthe - Sous-traité de gestion pour les équipements portuaires légers entre la Commune de Sablé-sur-Sarthe et la société Anjou Navigation
58) Subvention spécifique à l’association Joël LE THEULE
59) Subvention 2023 - Versement d’acompte à l’association Maine Sciences
60) Dénomination de voie - Quartier de Montreux
61) Vente de terrains au profit de la société Oui Care - Impasse Renaudeau 62) Vente par la Commune d’un immeuble situé 27 rue Saint Nicolas à Sablé-sur-Sarthe au profit de Monsieur Louis BROUARD
63) Vente par la Commune d’un immeuble situé 14 rue de Forges à Sablé-sur-Sarthe au profit de Monsieur et Madame Jérôme et Peggy PORTIER
COMMUNICATION :
1) Rapports annuels sur l'activité 2021 de la Communauté de communes du Pays sabolien
**********