Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 7 decembre 2
Ordre du Jour - Ordre Du Jour 26 09 2022
Ordre du Jour - Ordre Du Jour 12 12 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 decembre
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 juin 2021
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 2 novembre 20
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 2 novembre 2
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 7 novembre 20
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 7 novembre 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 fevrier 2
Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 2 novembre 2020
Document publié le Lundi 2 novembre 2020 par la commune de Sablé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 2 novembre 2020)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Famille,
VILLE DE SABLÉ‐SUR‐SARTHE
*****
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique le
LUNDI 2 NOVEMBRE 2020 à 19 heures
à la salle Jean‐Michel BAZIRE
afin d'examiner l'ordre du jour suivant :
‐) Appel
1) Modalités d’organisation de la séance
2) Désignation des secrétaires de séance
3) Approbation du procès‐verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 mai 2020
4) Approbation du procès‐verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 juillet 2020
5) Approbation du procès‐verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
6) Adoption des attributions déléguées
7) Délégations du Conseil Municipal au Maire
8) Subvention exceptionnelle pour venir en aide aux communes sinistrées des Alpes Maritimes
Mise en place des commissions
9) Commissions Municipales : Composition
10) Désignation des membres de la Commission Enfance, Scolaire, Culture, Sports
11) Désignation des membres de la Commission Sociale
12) Désignation des membres de la Commission Administration Générale
13) Désignation des membres de la Commission Aménagement
Autres points
14) Règlement Intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Sablé‐sur‐Sarthe ‐ Adoption
15) Convention de groupement de commandes pour la fourniture d’équipements de protection
individuels
16) Convention de mise à disposition de locaux avec l’UC (Union de Caisses) ‐ IRSA (Institut Inter Régional pour la Santé)
17) Convention de groupement de commandes pour le marché de prestation de lutte contre les rongeurs
et les insectes
18) Convention de prestations de service avec la commune de Courtillers pour l’enrôlement et la gestion des tablettes de l’école de Courtillers
19) Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Sarthe ‐ Convention d’objectifs et de financement
« Prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement ‐ Périscolaire »
20) Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Sarthe ‐ Convention d’objectifs et de financement
« Prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement ‐ Extrascolaire »
21) Subventions spécifiques aux associations sportives : Boules de fort de l’Étoile Sabolienne,
Cercle d’Escrime, L’Envol, Sablé Sarthe Cyclisme
22) Reconduction de la convention avec le Golf de Sablé‐Solesmes (Septembre 2020 à Septembre 2023)
23) Circuit Cycliste de la Sarthe ‐ Pays de la Loire ‐ Édition 2021 ‐ Convention de partenariat avec
le Comité d’Organisation
24) Convention section Natation renforcée Ville de Sablé‐sur‐Sarthe ‐ Communauté de Communes
de Sablé‐sur‐Sarthe ‐ Club des Goélands ‐ Collège Reverdy 25) Désignation des représentants à la Commission consultative pour le contrat de partenariat public privé éclairage public et équipements divers
26) Désaffectation et déclassement d’une partie de la rue de Gastines
27) Cession d’une bande de terrain à Monsieur et Madame DABOUIS
28) Budget annexe 2020 ‐ Transports Urbains ‐ Décision modificative n° 1
29) Budget Principal 2020 ‐ Décision modificative n° 2
30) Subvention d’équilibre complémentaire pour 2020 du budget principal au budget annexe
« Service de transports urbains »
31) Indemnités 2020 pour le gardiennage des églises
32) Subvention compensatrice à Maine Sciences ‐ Solde 2019
33) Fonds de concours avec la Communauté de Communes de Sablé‐sur‐Sarthe ‐ CISPD
34) Fonds de concours avec la Communauté de Communes de Sablé‐sur‐Sarthe ‐ Montants définitifs
pour des actions Cœur de Ville 2019/2020
35) Convention avec le CCAS pour la refacturation de charges supportées pour le compte du CCAS
36) Convention avec la Communauté de Communes pour la refacturation de charges dans le cadre des opérations réciproques
37) Convention de recouvrement des produits locaux entre la Commune de Sablé‐sur‐Sarthe et
la Trésorerie de Sablé‐sur‐Sarthe
38) Commission d’indemnisation ‐ Place Raphaël Élizé ‐ Indemnités à verser aux commerçants
39) Exonération temporaire de droits de place pour les marchés hebdomadaires
40) Contrat de Syndic bénévole ‐ Copropriété du passage de l’Île
41) Subvention opération « façades et devantures commerciales » / Dossier devanture « Coiffure de l’Île »
42) Subvention opération « façades et devantures commerciales » / Dossier façade « SCI Balme and Co »
43) Subvention spécifique à l’Association Sablé Danse Mania
44) Prêt de tableaux de l’église « Notre Dame » au Département de la Sarthe pour une exposition
45) La Folle Journée de Nantes en Région 2021 ‐ Convention Ville de Sablé‐sur‐Sarthe / Région Pays
de la Loire / CRÉA / Association Entracte
46) Vente de terrain au profit de Monsieur KAYNAR BILGIN
47) Avenant n° 2 au bail emphytéotique administratif entre la Commune de Sablé‐sur‐Sarthe et Sarthe Habitat pour la mise à disposition d’une assiette foncière complémentaire ‐ ZAC de la Pellandière
**********