Ordre du Jour - Ordre Du Jour 27 06 2022

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Ordre du Jour - Ordre Du Jour 27 06 2022 Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Sablé-sur-Sarthe. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre Du Jour 27 06 2022)Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Sécurité publique, VILLE DE SABLÉ-SUR-SARTHE

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Le Conseil Municipal se réunira en séance publique le

LUNDI 27 JUIN 2022 à 19 heures

à la salle Madeleine Marie

afin d'examiner l'ordre du jour suivant :

-) Appel

1) Modalités d’organisation de la séance

2) Désignation des secrétaires de séance

3) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 mars 2022

4) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2022

5) Adoption des attributions déléguées

6) Remplacement de conseillers municipaux

7) Désignation des représentants au Centre Communal d’action Sociale (CCAS) - Modification

8) Désignation des membres de la Commission Sociale - Modification

9) Désignation des représentants au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la

Délinquance (CISPD) - Modification

10) Désignation des membres de la Commission Enfance, Scolaire, Culture, Sports, Tourisme -

Modification

11) Désignation des représentants dans les conseils des différents établissements scolaires -

Modification

12) Désignation des représentants à l’Association L’Entracte - Modification

13) Désignation des membres de la Commission Administration Générale - Modification

14) Désignation des membres de la Commission Aménagement - Modification

15) Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres - Modification

16) Désignation des membres de la Commission Ad Hoc - Modification

17) Désignation des représentants à la Commission Consultative pour le Contrat de Partenariat Public

Privé éclairage public et équipements divers - Modification

18) Adhésion à l’association des Communes Sarthoises « Maisons Fissurées »

Autres points

19) Désignation des représentants à la Commission des marchés forains - Modification

20) Désignation des représentants à la Commission de Contrôle Électoral - Modification

21) Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 22) Modification de l’effectif budgétaire

23) Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet

24) Mise en place du télétravail

25) Compte administratif 2021 - Conventions de location et de répartition de charges entre la Ville de Sablé-sur-Sarthe et la Communauté de communes du Pays sabolien26) Subventions 2022 aux associations et autres organismes - DVACMT

27) Convention de groupement de commandes pour le marché d’acquisition de produits d’entretien et d’hygiène

28) Convention de groupement de commandes pour le marché d’acquisition de fourniture de bureau 29) Convention de groupement de commandes pour le marché d’acquisition et maintenance des photocopieurs

30) Convention de groupement de commandes pour le marché de fourniture de carburants en station-service par carte accréditive

31) Mise en place d’un Projet Éducatif Territorial et d’un Plan Mercredi

32) Règlement intérieur des accueils périscolaires

33) Partenariat avec l’association le Panier du Pays Sabolien pour le don de denrées alimentaires 34) Frais de scolarité - Subventions 2022 aux écoles privées et prise en charge des élèves hors Communauté de communes scolarisés à Sablé-sur-Sarthe

35) Subvention de fonctionnement à l’association des Parents d’Élèves de l’école Gai Levant 36) Convention d’utilisation des équipements sportifs du Collège Reverdy - Avenant facturation pour location pour la période du 1er janvier au 31 mars 2022

37) Avenants à la convention liant les lycées, le Conseil Régional et la Ville de Sablé-sur-Sarthe - Année 2022 - Tarifs de location des équipements sportifs aux établissements scolaires relevant de l’autorité du Conseil Régional des Pays de la Loire

38) Convention de mise à disposition du terrain synthétique Rémy Lambert - Subvention FAFA 39) Convention de fonctionnement de la Section d’excellence sportive de Canoë-Kayak et du plan de performance fédéral à Sablé-sur-Sarthe

40) Coupe du Monde 2023 - Convention avec la Ligue de Rugby des Pays de la Loire 41) Subvention compensatrice CFTS à l’association Handball Club Sablé

42) Subvention spécifique à l’association sportive Les Archers de Sablé

43) Subvention spécifique à l’association sportive Cercle d’Escrime de Sablé 44) Subvention spécifique à l’association sportive Sablé Sarthe Cyclisme

45) Subvention spécifique à l’association sportive Twirling Club Sabolien

46) Convention de mise à disposition d’un terrain municipal pour la réalisation d'un jardin partagé 47) Contrat avec ALCOME - Responsabilité Élargie des producteurs

48) Autorisation de programme (AP) et de crédits de paiement (CP) - Mise à jour 2022 49) Approbation des comptes de gestion 2021 relatifs aux budgets :

- principal de la Ville

- annexe du service de Transports Urbains

- annexe de la ZAC de Gastines

- annexe de la ZAC de la Pellandière

- annexe du lotissement de la Tussonnière

dressés par le comptable public

50) Compte administratif 2021 - Budget principal

51) Compte administratif 2021 - Budget annexe Service transports urbains

52) Compte administratif 2021 - Budget annexe ZAC de Gastines

53) Compte administratif 2021 - Budget annexe ZAC de la Pellandière

54) Compte administratif 2021 - Budget annexe du lotissement de la Tussonnière

55) Budget principal : Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021

56) Budget annexe ZAC de Gastines : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021

57) Budget annexe ZAC de la Pellandière : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021

58) Budget principal 2022 - Décision modificative de crédits budgétaires n° 1

59) Indemnités 2022 pour le gardiennage des églises

60) Produits irrécouvrables

61) Tarifs 2023 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

62) Subvention « Opération Façades » - Dossier Madame ROBUCHON

63) Subvention « Opération Façades » - Dossier Monsieur PAGEOT64) Subvention « Opération Façades » - Dossier Madame RUÉ

65) Accueil en résidence de la Compagnie de danse baroque « l’Eventail » - Convention 2022 - 2024

66) Convention avec le cinéma Confluences dans le cadre du projet « l’été au ciné » du 1er juillet au 31 août 2022

67) Subvention spécifique culturelle à l’association Les Amis de l’Orgue de Sablé-sur-Sarthe

68) Subvention spécifique culturelle à l’association Sablé Danse Mania

69) Adhésion au réseau Micro-Folie

70) Bilan annuel des opérations immobilières 2021 - Annexe au Compte Administratif 2021

71) Rive Sud - Vente de terrains à bâtir à la SCI BILSIM pour la réalisation de 2 logements

destinés à la location

72) Rive Sud - Vente terrain à Monsieur Ozan KAYNAR

73) Acquisition de parcelles situées chemin du Pannevert à Sablé-sur-Sarthe appartenant aux consorts FREULON

74) Rétrocession des espaces publics - Quartier de Montreux

75) Convention de mise à disposition de locaux avec la Communauté de communes du Pays sabolien

- Quartier Montreux

76) Garantie d’emprunt à hauteur de 20 % à Sarthe Habitat - Construction de 5 logements complémentaires pour la brigade de gendarmerie

77) Information : Tirage au sort de la liste des jurés d'assises

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