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Procès Verbal - 2026 03 20
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fleurville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 03 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DE FLEURVILLE
Procès-verbal de la
Séance du 20 Mars 2026 - 18 heures
En vertu de la convocation faite par Mme Patricia CLÉMENT, Maire sortant, en date du 16 Mars 2026 selon les articles L2l2l-l0,L2l2l-ll et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales. Étaient présents les Conseillers Municipaux élus au premier tour des Élections Municipales du 15 Mars 2026.
En présence de Mmes CLÉMENT, CHABRIDON, VAUCHER, SPAY, MARECHAL, Mrs PANNETIER,
REVILLON, RAVAT, LEBEAU, CHEVRIER et VERNAY, Mme le Maire déclare le nouveau conseil municipal installé,
Le doyen d'àge, Monsieur Jean-Paul RAVAT, prend la présidence de l'assemblée qui a choisi M Philippe REVILLON pour secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal désigne deux accesseurs, M Laurent VERNAY et M Mathieu CHEVRIER. Le Président après avoir donné lecture des articles L 2122-4 à L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales invite le conseil à procéder à l'élection du Maire. Mme Patricia CLÉMENT se porte candidate. Conformément aux articles L 2122-4 etL 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Election du Maire :
ler tour : 11 votantso 11 bulletins
Mme Patricia CLEMENT : 11voix
La majorité absolue étant fixée à 6, Mme Patricia CLÉMENT est proclamée Maire et immédiatement installée.
Mme CLÉMENT prend ensuite la présidence de la séance. Après délibération et à l'unanimité des membres présents,le Conseil Municipal tixe le nombre d'adjoints à deux
Mme le Maire présente sa liste d'adjoints qui demeure la seule en lice. ler tour : 11 votants, 11 bulletins dont 1 blanc
La majorité absolue fÏxée à 6o Mme Brigitte CHABRIDON est proclamée ler Adjoint et M Phitippe REVILLOI\ 2ème adjoint. Ils sont immédiatement installés
Mme Patricia CLEMENT, Maire est donc proclamée déléguée communautaire. Mme le Maire donne ensuite lecture de la charte de l'élu(e) qui est par ailleurs remise à chaque conseiller municipal.
Ouestions diverses
- Mme le Maire remet à tous les conseillers la liste des syndicats intercommunaux et commissions communales afin que les élus réfléchissent où se positionner lors de la prochaine séance qui aura
lieu le 31 Mars 2026 à 20 heures.
- La séance est levée à 19h00.
Le Maire
Patricia CLÉMENT
Le Secrétaire de séance
Philippe REVILLON
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