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Compte-Rendu - compte rendu 07 juillet 2023
Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune de Castelnau-d'Arbieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 07 juillet 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Institutions publiques,
Mairie
de
Castelnau
d’Arbieu
32500
Castelnau
d’Arbieu
Département
du
Gers
Compte
Rendu
Sommaire
de
la Réunion
du
Conseil
Municipal
07 juillet
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
07
juillet
à
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Castelnau
d’Arbieu,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
à la Mairie.
PRESENTS:
TARBOURIECH
Olivier,
BORDES
Odile,
CIAPA
Emmanuel,
POLES
Daniel,
CALVI
Cristelle,
SOLANA
Claude,
LACAYO
Christiane,
LAGARDE
Pascal
ABSENTS
EXCUSES
: COLAS
Mathieu
SECRETAIRE :
C.
CALVI
Ordre
du
jour
:
- Approbation
du
compte-rendu
du
14
avril
2023 ;
- Comptabilité
: Décision
Modificative
n°1
: travaux
jardin
paysager;
- Achat
matériel
technique,
espaces
verts
- Travaux
voirie
2023
à définir
- Travaux
plafond
église
d’Aurenque,
Travaux
plancher
clocher
église
du
village.
- Adressage
: organisation
de
la mise
en
place
- questions
diverses
Approbation
compte-rendu
14
avril
2023
Vote
: 8
voix
Pour,
0
voix
Contre
et
0
Abstentions
Comptabilité
: décision
modificative
: travaux
jardin
paysager
M
le
Maire
fait
part
au
conseil
de
la
nécessité
de
modifier
les
imputations
des
travaux
du
Jardin
paysager.
Initialement
mandatées
au
2113,
il
faut
les
modifier
pour
les
mandater
au
2188.
Le
montant
total
des
factures
de
2022
est
de
10195.87
€
arrondi
à
10200
€.
Il est
également
nécessaire
de
régulariser
les mouvements
sur
2023,
pour
un
montant
en
dépenses
et recettes
de
99561
€.
Il y a lieu
de
faire
une
décision
modificative
sur
2023
comme
suit :
- un
titre
d'ordre
budgétaire
au
compte
2113-041
- un
mandat
au
compte
2188-041
- ouvrir
les
crédits
aux
chapitres
041
en
dépenses
et en
recettes.
Vote
: 8
voix
Pour,
0
voix
Contre
et
0
Abstentions
Achat
matériel
technique
espaces
verts
Notre
employé
municipal,
dispose
de
matériels
d’entretien
des
espaces
verts
qui
nécessitent
de
nombreuses
actions
manuelles.
Cela
conduit
à
une
pénibilité
importante,
ainsi
qu’en
des
temps
de
travaux
longs.
Cette
situation
n’est
plus
adaptée,
nos
espaces
verts
ont
augmenté
en
surface,
et
notre
employé
municipal
ne
pourra
pas
tenir
physiquement
si
nous
ne
mécanisons
pas
diverses
taches.
M
le Maire
présente
les
devis
de
matériel
pour
l’entretien
des
espaces
verts
: 1-
Devis
ERM :
Tracteur
11920.00
€
HT,
24
Cv
Epareuse
5241.66
€ HT
Tondeuse
1575.00
€ HT
Remorque
benne
2491.00
€ HT
Soit
21227.66
€ HT
2-
Devis
Saint-Etienne
:
Tracteur
: 32000.00
€
HT,
50
Cv
de
2021
avec
950h
Débroussailleuse
: 11000.00
€
HT,
bras
de
3.8
m
Broyeur
: 3850.00
€ HT
Frais
de
port
: 1100.00
€
HT
Soit
47950.00
€ HT
Option
monolevier
: 2300.00
€ HT
Soit
50250
€ HT
Discussion
sur
les
matériels
proposés
et les
devis.
Le
devis
d'ERM
bien
que
réalisé
par
un
artisan
de
la commune
et très
compétitif
ne
peut
pas
être
retenu,
car
le matériel
proposé
est
de
puissance
insuffisante.
Il permettrait
d’améliorer
les
conditions
de
travail,
maïs
de
façon
insuffisante.
Aïnsi,
bien
que
d’un
budget
beaucoup
plus
conséquent,
nous
retenons
la proposition
de
Saint
Etienne.
Cet
investissement,
permettra
de
disposer
pour
de
nombreuses
années
d’un
matériel
très
performant.
Vote
: 8 voix
Pour,
0 voix
Contre
et 0
Abstentions
le devis
de
Saint-Etienne
pour
50250.
€ HT
Décision
de
vente
du
vieux
tracteur
+
la galère.
Emmanuel
CIAPA
est
chargé
par
le conseil
de
le vendre Vote
: 8
voix
Pour,
0
voix
Contre
et
0
Abstentions
Travaux
voirie
2023 :
Seront
à l’étude
les points
suivants :
- Réfection
de
la route
d’ Arnaud
: demander
devis
- Busage
route
de
Quinsac
en
face
du
Tuco
suite
à un
éboulement
: demander
devis
- Aurenque :
canaliser
les
eaux
pluviales
sur
la route
en
face
de
Mme
BARNABOT.
Travaux
plafond
église
d’Aurenque,
Travaux
plancher
clocher
église
du
village
En
attente
du
devis
de
M
MIRADE,
que
nous
devions
recevoir.
Adressage
: organisation
de
la
mise
en
place
:
Nous
avons
reçu
les panneaux
de
rues,
de
voies,
et les
numéros.
Avant
de
distribuer
les
numéros
et
informer
chaque
habitant
de
leur
nouvelle
adresse,
il
convient
d'installer
les panneaux
de
rues
et de
voies.
Chaque
habitant
sera
invité
à
venir
à
la
mairie
du
1°
septembre
au
12
octobre,
aux
heures
habituelles
d’ouverture,
où
nous
remettrons
contre
signature
:
- Le
numéro
de
la rue
(au
village)
ou
voie
(en
campagne)
de
sa nouvelle
adresse.
Chaque
habitant
devra
installer
ce
numéro
de
façon
visible
à
l’endroit
de
son
choix
(façade
maison,
boite
aux
lettres,
…..).
- une
attestation
de
notification
de
sa nouvelle
adresse.
Le
14
octobre,
une
corvée
pour
l'installation
des
plaques
de
rues
et panneaux
sera
organisée.
Tous
les
habitants
seront
invités.
Nous
informerons
les
habitants
de
tous
ces
sujets
par
un
courrier
distribué
dans
chaque
boite
aux
lettres. Questions
diverses :
#
L'aménagement
du
jardin
est
presque
terminé,
il
manque
la
mise
en
place
des
végétaux,
différée
à l’automne.
Le jardin
pourra
être
très
prochainement
ouvert
à tous.
#
Aurenque
:
attention,
il
faut
impérativement
que
la
CCLG
trace
la
bande
STOP
#
Aménagement
de
l’ancienne
salle
de
classe
:des
demandes
de
subvention
ont
été
déposées
;
nous
avons
un
premier
retour
favorable
de
l’Etat
à
hauteur
de
40
%
du
montant
des
travaux
estimés
correspondant
à
une
enveloppe
Fonds
Vert,
qui
accompagne
la
rénovation
énergétique. Fin
de
la séance
à 20
h 35
Signaturg/du
secrétaire