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Procès Verbal - PV du 26 juin 2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Fleurat.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 26 juin 2024)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Transports,
Procès-verbal
de
la réunion
de
conseil
municipal
en
date
du
26
juin
2024
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
:14 juin
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
26
juin
à
18
h
30,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Fleurat,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
sous
la présidence
de
monsieur
Michel
RINGUET,
maire.
Présents
: M.
RINGUET,
maire,
Mmes
MONTENON,
BONNAVAL,
M.
JEANROT,
adjoints,
M.
BARDET,
Mme
BARRAT,
M.
JOFFRE
Excusés
: MM.
AFONSO,
GIVERNAUD,
PINAUD
Madame
BONNAVAL
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
Les
élus
présents
physiquement
constituent
le quorum
nécessaire
aux
délibérations.
Ordre
du jour
de
la séance :
-
Validation
du
procès-verbal
du
26
mars
2024
- _
Devis
pour
la réfection
du
plancher
du
bureau
de
la mairie
-__
Devis
fourniture
et installation
poêle
à granulés
au
n°2
chemin
de
la Tonnelle
-
Devis
réfection
des
toitures
des
cabanons
rue
Etienne
Louis
Genty
-
Proposition
d’honoraires
de
maîtrise
d’œuvre
pour
la réhabilitation
de
la maison
du
n°2
rue
Louise
Pichon
-
Estimation
des
travaux
du
n°7
rue
Etienne
Louis
Genty
-
Acquisition
d’un
véhicule
pour
l’adjoint
technique
-
Questions
diverses
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
26
mars
2024
a été
approuvé.
Devis
réfection
du
plancher
du
bureau
de
la mairie
: délibération
n°
2024-06-
26-01 Monsieur
le maire
fait part
au
conseil
municipal
de
la nécessité
de
faire
des
travaux
dans
un
des
bureaux
de
la mairie,
dont
le plancher
est pourri
et nécessite
des
travaux
de
réfection
urgents.
Il
présente
le
devis
de
l’entreprise
SARL
AUSSOURD
d’un
montant
de
3 043,70
€
HT,
qui
comprend
la dépose,
l’empierrement,
l’isolation
et le dallage.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l’unanimité,
accepte
le
devis
de
la
SARL
AUSSOURD
pour
la réfection
du plancher
du bureau
de
la mairie
pour
un montant
de
3
043,70
€ HT
soit
3
652,44
€ TTC. Devis
fourniture
et installation
d’un
poêle
à granulés
au
n°2
chemin
de
la
tonnelle
: délibération
n°
2024-06-26-02
Monsieur
le
maire
fait
part
au
conseil
municipal
de
la
nécessité
de
faire
installer
un
poêle
à
granulés
dans
la maison
au
n°2
chemin
de
la tonnelle.
Cette
location
est
chauffée
uniquement
à
l’électricité
avec
convecteurs
à
l’étage
et
dans
la
cuisine
et
plancher
chauffant
au
rez-de-
chaussée
pour
la
pièce
à
vivre.
Il
présente
deux
devis,
un
de
l’entreprise
SARL
Thierry
CHEVREUIL
pour
un
montant
de
4 944,10
€
HT,
l’autre
de
Confort
en
Marche
pour
un
montant
7
565
€ HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
décide
de
retenir
le
devis
de
l’entreprise
SARL
Thierry
CHEVREUIL
d’un
montant
de
4
944,10
€ HT
soit
5 216,03
€ TTC
Devis
réfection
des
toitures
des
cabanons
rue
Etienne
Louis
Genty :
délibération
n°
2024-06-26-03
Monsieur
le
maire
fait part
au
conseil
municipal
de
la nécessité
de
procéder
à la réfection
des
toitures
des
cabanons
situés
rue
Etienne
Louis
Genty
et
présente
trois
devis,
un
de
ABF
COUVERTURE
d’un
montant
de
5
341
€
HT,
un
de
la
SARL
TOITURE
CHARPENTE
ET
SERVICES
d’un
montant
de
7 018,31
€,
un
de
MILLET
FRAPPAT
de
19
539,22
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
décide
à
l’unanimité
de
retenir
le
devis
de
l’entreprise
SARL
TOITURE
CHARPENTE
ET
SERVICES
d’un
montant
de
7
018,31
€
HT
soit
8 421,97
€ TTC.
Proposition
d'honoraires
de
maîtrise
d’œuvre
pour
la réhabilitation
de
la
maison
du
n°2
rue
Louise
PICHON
: délibération
n°2024-06-26-04
La
proposition
d’honoraires
de
maîtrise
d’œuvre
pour
une
étude
de
faisabilité
pour
la
réhabilitation
de
cette
maison
a été
rejetée.
Estimation
des
travaux
de
la maison
du
n°7
rue
Etienne
Louis
Genty :
délibération
n°
2024-06-26-05
Monsieur
le maire
fait part au conseil
municipal
de
l’estimation
des travaux
de
faisabilité
établie
pour
la réhabilitation
de
la maison
du
n°
7 rue
Etienne
Louis
Genty.
L’estimation
des
travaux
se
décompose
ainsi :
-
Lot
1
: démolitions-maçonnerie-réseaux
.......................,.,,..,..,.,,..
46
000
€
-
Lot
2
: menuiseries
extérieures
et intérieures...................................40
200
€
-
Lot
: doublages-cloisons-plafonds-isolation...................................26
800
€
-
Lot
4
: carrelage-faïence................................
7
800
€
-
Lots:
peinitésols
PCs
ssammmeressssammessesssenanmes
res sers
16
200
€
-
Lot
6
: plomberie
sanitaire-chauffage
PAC
et électrique-ventilation.…....……..
26
500
€
-
Lot 7
:
électricité...
12
000
€
-
Montant
pour
imprévus,
évolution
du
dossier...................................
6
000
€
-
Etablissement
d’un
DPE
pour
la location
du
logement
.................,.......
150
€ -
MONTANT
DES
TRAVAUX
HT
sus
een
181
650
€
-
TVA
À 20
Poornrnrrnnnrrnrrnenernsensensenernenerenennernrnsessnsessnsresseererrnrnree
36
330
€
-
MONTANT
TTC
sunsseaus
ss canssease
: serenenenes
ranaenenenes
à sesaaésienece
reverse
217
980
€
Option
n°1
:réalisation
d’une
porte
fenêtre
en
pignon
sud-est...
5 500
€
Option
n°2
: poêle
à
granulés
compris
ventouse
avec
sortie
EU
COMM
6e
eermuouee
+ moacensess
rouesanss
à rremenrenes
à HORREUR
à LATE
Reeves
5 800
€
option
n°3
: drains
en
pied
des
façades
arrières
des
maisons
n°
Let
7
et
pignon
maison
n°
7.
eee
esense
ceecesceeeeee
6
100
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
cette
proposition
de
travaux.
Cependant
cette
maison
ne
possédant
pas
du
tout
de
terrain,
le
conseil
municipal
souhaite
avant
de
prendre
une
décision
définitive
pouvoir
rencontrer
la
riveraine
de
la
maison
pour
savoir
si
elle
accepte
de
vendre
à la
commune
un
morceau
de
terrain,
ce
qui
permettrait
de
préciser
certains
points
de
travaux,
à
savoir
la
pompe
à
chaleur
et
le
percement
de
la
porte-fenêtre
en
pignon
sud-est. Le
conseil
municipal
donne
pouvoir
à monsieur
le
maire
pour
rencontrer
la
riveraine
et
échanger
avec
elle
sur
la
question
du
terrain.
Après
cet
entretien,
il
sera
demandé
un
nouveau
chiffrage
et
un
dossier
DETR
sera
déposé
en
fin
d’année.
Acquisition
d’un
véhicule
pour
l’adjoint
technique
: délibération
n°
2024-06-
26-06 Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
qu’il
serait
nécessaire
d’acquérir
un
véhicule
pour
l’adjoint
technique
qui
fait
tous
les
déplacements
sur
la
commune
avec
son
tracteur.
Après
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
accepte
cette
décision
d’acquérir
un
véhicule
style
Berlingo
ou
autre,
ce
véhicule
devra
fonctionner
au
gasoil
ou
à l’électricité,
la
dépense
sera
au
maximum
de
15
000
€.
Le
conseil
municipal
donne
tout
pouvoir
au
maire
afin
de
conclure
ce
dossier.
Motion
au
SDEC
et
à
ENEDIS
pour
le
renforcement
du
réseau
électrique
des
Grandes
Loges
: délibération
n°
2024-06-26-07
Le
conseil
municipal
prend
acte
des
travaux
qui
ont
été
réalisés
au
printemps
2024,
mais
le
problème
reste
entier
pour
les
maisons
du
village
des
Grandes
Loges
du
n°1
jusqu’au
n°15.
Les
quelques
maisons
qui
ont
été
enlevées
du
raccordement
par
le
transformateur
des
Petites
Loges
n'étaient
pas
consommatrices
d’énormément
de
courant,
puisqu’une
seule
se
chauffe
électriquement. ENEDIS
qui
est
intervenu
à
plusieurs
reprises
pour
faire
des
mesures
ne
constate
pas
d’anomalie
particulière,
puisque
les
mesures
sont
faites
quand
il
fait
beau
et
que
les
maisons
équipées
de
panneaux
solaires
réinjectent
du
courant.
Le
conseil
municipal
attire
l’attention
du
SDEC
sur
la
situation
du
réseau
électrique
qui
dessert
le
village
des
Grandes
Loges
à la
requête
des
habitants
de
ce
village.
La
longue
ligne
qui
dessert
les
habitations
du
village
des
Grandes
Loges
à
partir
d’un
transformateur
qui
est
situé
aux
Petites
Loges
ne
semble
plus
adaptée
pour
fournir
l'énergie
nécessaire
aux
nouveaux
usages qui
se
développent
notamment
la
recharge
des
véhicules
électriques.
Et
une
solution
pérenne
serait
souhaitable.
Le
conseil
municipal
demande
en
conséquence
au
SDEC
de
bien
vouloir
étudier
à
nouveau
cette
situation
et procéder
si possible
au
renforcement
du
réseau
électrique
des
Grandes
Loges
du
n°1
au
n°15.
Informations L’automatisation
de
la cloche
de
l’église
est réalisée
depuis
le 24 juin
2024.
Il sera
demandé
à la
SARLThierry
CHEVREUIL
un
devis
pour
séparer
les
lumières
de
la salle
polyvalente
du
reste
du
tableau
électrique.
Deux
devis
vont
être demandés
pour
refaire
la partie
arrière
de
la toiture
de la maison
MAREST.
Un
dossier
DETR
sera
déposé
en
fin d’année.
Les
subventions
DETR
et de
la Région
ont
été
versées
pour
les
travaux
de
transformation
de
la
grange
en
logement
soit
164
827,07
€.
La
subvention
DETR
a
également
été
versée
pour
les
travaux
de
toiture
de
la maison
7 rue
Etienne
Louis
Genty
soit
7
566,88
€.
Un
compte-rendu
des
contrôles
d’assainissement
réalisés
dans
le bas
du
bourg
va
être
demandé
au
service
assainissement
d’Evolis.
En
ce
qui
concerne
le
courrier
de
Mme
MAROUZEAU,
le
conseil
municipal
dit
ne
pas
avoir
de
solution
technique
pour
répondre
à
toutes
les
demandes
du
bourg,
et
va
interroger
Evolis
pour
voir
quelles
solutions
techniques
peuvent
être
envisagées.
Madame
BONNAVAL
demande
si
on
peut
faire
intervenir
une
entreprise
pour
pousser
les
déchets
verts
au Vergnoux
à l’intersection
Poulignat/les
Villettes,
la demande
est acceptée.
Elle
souligne
également
l’état
particulièrement
dégradé
de
portions
de
la D56
entre
le Vergnoux
et
la
Grange
et
de
plus
cette
partie
de
route
présente
un
réel
danger
pour
les
usagers
lorsque
circulent
de
très
gros
engins
sans
panneaux
annonçant
leur
passage.
Un
courrier
sera
fait
au
service
concerné
du
Département.
Le
maire,
la
secrétaire
de
séance,
M.
RINGUET
J. BONNAVAL