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Déliberation - delib 24 128 modif tableau des effectifs
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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
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Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Jeunesse,
Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 28/11/2024
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 NOVEMBRE 2024
L’An deux mille vingt-quatre le 27 NOVEMBRE à 19 h 30 le conseil municipal de Chaponost, légalement convoqué le 21 NOVEMBRE deux mille vingt-quatre, s’est réuni en séance publique ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Damien COMBET, maire.
Étaient présents : Monsieur Jean-François PERRAUD, Madame Patricia GRANGE, Monsieur Gregory NOWAK (à partir du rapport 24/120), Madame Claire REBOUL, Monsieur Eric ADAM, Madame Martine MORELLON, Monsieur Marc LEONARD, Monsieur Cédric LAURENT, Monsieur Jérôme CROZET, Madame Mégane HERNANDEZ, Monsieur Fabrice DUPLAN, Madame Monia BEN SLAMA, Monsieur Alexandre MARTIN, Monsieur Frédéric GIORGIO, Madame Anaïs VIDAL, Monsieur Thomas SAUVAGE, Monsieur Laurent JANUEL, Monsieur Yves ODIN, Madame Jocelyne SAINT-GEORGES, Madame Anne ARNOUX, Monsieur Roland WILPUTTE, Madame Camille DUVERNAY, Monsieur Frédéric DAUMARD.
Absents représentés : Monsieur Dominique CHARVOLIN (a donné procuration à Madame Patricia GRANGE), Madame Françoise DUMAS (a donné procuration à Monsieur Alexandre MARTIN), Monsieur Didier DUPIED (a donné procuration à Monsieur Eric ADAM), Madame Sandrine GENIN (a donné procuration à Madame Martine MORELLON), Madame Céline VEDRENE (a donné procuration à Monsieur Thomas SAUVAGE).
Absent non représenté : Monsieur Gregory NOWAK (jusqu’au rapport 24/119).
Secrétaire de séance : Monsieur Laurent JANUEL est désigné secrétaire de séance.
Rapport n° 24/128 - PERSONNEL
Rapporteur : Monsieur le maire
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS M57
Publié le : 28 novembre 2024 Le maire, Transmis en Préfecture le : 28 novembre 2024 Damien COMBET Exécutoire le : 28 novembre 2024
Département du Rhône
Mairie de Chaponost Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 28/11/2024
Exposé des motifs :
Conformément au Code général des collectivités territoriales, il appartient à l’organe délibérant de la collectivité de fixer, sur proposition de l’autorité territoriale, les effectifs des emplois permanents à temps complet et à temps non complet nécessaires au fonctionnement des services communaux.
Le tableau des effectifs est présenté selon les postes ouverts par la collectivité et le ou les cadre(s) d’emploi auxquels ces postes peuvent être pourvus. Cette présentation permet plus de souplesse à la collectivité dans le suivi de ses effectifs et permet également d’intégrer les modifications de carrière des différents agents de la commune.
Suite au décès d’un agent de la médiathèque survenu brutalement le 27 août 2024, il a été nécessaire de procéder à une réorganisation de ses missions à savoir : médiathécaire, régisseur de recettes, archivage des documents municipaux.
Ainsi, il est proposé :
• La suppression d’un poste de médiathécaire, cadre d’emploi des adjoints du patrimoine à temps complet, 35/35e
• La création d’un poste de médiathécaire, cadre d’emploi des adjoints du patrimoine à temps non complet, 28/35e
• La suppression d’un poste de médiathécaire, cadre d’emploi des assistants de conservation du patrimoine à temps non complet de 28/35e
• La création d’un poste de médiathécaire, cadre d’emploi des assistants de conservation du patrimoine à temps non complet de 28,5/35e
• La suppression d’un poste de médiathécaire, cadre d’emploi des assistants de conservation du patrimoine à temps non complet de 28/35e
• La création d’un poste de médiathécaire, cadre d’emploi des assistants de conservation du patrimoine à temps non complet de 33.5/35e
Le tableau des effectifs joint en annexe intègre également les avancements de grade.
Délibération :
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :
• Décide la suppression et la création des postes tels que précisé ci-dessus à compter du 1er décembre 2024,
• Met à jour le tableau des effectifs de la commune tel qu’annexé.
VOTANTS 29
ABSTENTION 0
CONTRE 0
POUR 29
Pour extrait conforme,
Le maire, Le secrétaire,
Damien COMBET Laurent JANUEL