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Déliberation - 15 12 2011 ODJ48
Document publié le Jeudi 15 décembre 2011 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 15 12 2011 ODJ48)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERAT IONS
DU CONSEIL MUNIC I PAL
SEANCE DU 15 décembre 2011 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI quinze décembre deux mille onze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 08 décembre 2011, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM- OUALI, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean- Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Jean- Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jacqueline CHAPON à Alain MARTINET, Pascal GENET à Isabelle LAVEST, Patricia AUCOUTURIER à Cyril CINEUX, Sandrine BERGEROT-RAYNAL à Pascaline BIDOUNG, Fatima CHENNOUF- TERRASSE à Alain LAFFONT, Corinne NAJIM à Jacques LANOIR
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Monsieur Jean-Philippe VALENTIN entre en séance à partir de la question n° 2. Monsieur Michel FANGET donne pouvoir à Madame Christine PERRET et quitte la séance à partir de la question n° 2.
Madame Odile VIGNAL donne pouvoir à Madame Danielle AUROI et quitte la séance à partir de la question n° 7. Monsieur Jean-Michel DUCLOS donne pouvoir à Madame Sandrine CLAVIERES et quitte la séance à partir de la question n° 7.
Madame Odile SAUGUES donne pouvoir à Monsieur Olivier BIANCHI et quitte la séance à partir de la question n° 7.A partir de la question n° 7, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint.Rapport N° 48
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
Christine DULAC-ROUGERIE, Christophe BERTUCAT, Alain BARDOT, Martine REMBERT- MANTELET, Jérôme GODARD, Guy BALLET, Sandrine CLAVIERES et Michel FANGET ne prennent pas part au vote.
Le montant des subventions de fonctionnement proposées aux associations sportives dans le budget 2012 s’élève à : 1 241 500 €.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, la répartition ci-dessous :
STADE CLERMONTOIS OMNISPORTS 135 000 € Le club omnisports avec 13 sections compte 1992 adhérents et une centaine d’entraîneurs. Le club a développé son projet sportif « Pour bien vivre sa Ville » sur plusieurs années afin d’offrir le meilleur niveau de pratique sportive sur trois axes majeurs : projet solidaire, créateur de lien social, fédérateur de partenariat. Les résultats sont au rendez-vous : 2 internationaux en archerie et 6 athlétisme, 5 athlètes médaillés aux championnats de France d’athlétisme, un titre de champion de France universitaire en boxe anglaise, d’excellents résultats pour les escrimeurs, les gymnastes, les pongistes, etc. Au plan interne, le club poursuit sa modernisation par la révision de ses statuts. D’autre part, après avoir informatisé l’ensemble de ses sections, il développera en 2012 une gestion par activités en partenariat avec l’UFR STAPS afin de vérifier sa politique sportive et en dégager les axes stratégiques. Enfin, il souhaite devenir le partenaire prestataire d’activités sportives auprès des salariés des entreprises pour développer le sport santé et ainsi pérenniser l’emploi de ses cadres sportifs. Une avance de 100 000 € sur la saison 2011 – 2012 a été accordée à cette association par délibération du Conseil Municipal du 4 novembre 2011.
ASSOCIATION SPORTIVE A.S.P.T.T. CLERMONT 18 500 € Ce club compte 1 776 adhérents dont 881 licenciés en compétition répartis sur 15 sections sportives ou de loisirs. La nouvelle orientation sportive de l’ASPTT mise sur une place importante aux sports loisirs, au sport familial et au sport santé. La Ville de Clermont-Ferrand accorde de nombreuses installations sportives à cette association, qui cherche un second souffle eu égard au retrait de la Poste et de France Télécom.
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ETOILE CYCLISTE DE CLERMONT-FERRAND - E.C.C.F 15 000 € Avec un effectif de 115 adhérents, ce club organise une dizaine d’épreuves cyclistes et obtient de bons résultats notamment avec son école de cyclisme et le cyclisme artistique. Il participe avec ses bénévoles aux différentes opérations de promotion du sport dans la Ville. L’objectif sportif pour cette saison est la promotion de leur nouvelle section réservée à la pratique du VTT de loisirs. Animé par des dirigeants bénévoles passionnés, ce club se distingue régulièrement dans les compétitions nationales.CLERMONT FOOT AUVERGNE 63 (association) 350 000 € Ce club compte 301 joueurs, 30 éducateurs pour 27 équipes allant de 6 à 25 ans. Deux équipes jouent au niveau national. La formation des jeunes joueurs est assurée grâce à des classes sportives labellisées développées avec les établissements scolaires clermontois : les lycées Brugière, Godefroy de Bouillon et Sainte-Thérèse ainsi qu’avec les collèges Albert Camus et Gérard Philipe. La présence de ces classes constitue un atout pour ces établissements. Il a par ailleurs développé plus de 50 actions en faveur des jeunes des quartiers de la Ville avec l’opération « Soyez Sport » avec par exemple le parrainage de tournois des jeunes des quartiers par les joueurs pros du CFA 63, l’organisation de tables rondes, la transmission des règles du fair play et les valeurs positives du foot, etc. Le club amateur accorde une place importante au partenariat avec les clubs de la ville et l’Ecole Municipale des Sports visant à terme à un recrutement local de qualité. Par ailleurs, les dirigeants ont fait de gros efforts pour redresser une situation financière en déficit. Mais cette démarche atteint ses limites avec la rétrogradation de deux de ses équipes phares du championnat national en championnat régional (U 17 et U 19).
STADE CLERMONTOIS BASKET FEMININ – SCBF 10 000 € Ce club, issu de la liquidation judiciaire du SCAB 63 a déposé les statuts d’une association loi 1901 en juillet 2009. Cette structure est associée au Stade Clermontois Omnisports par le biais d’une convention établie entre les deux clubs qui définit leurs relations et en détermine les modalités de fonctionnement. Le Stade Clermontois Basket Féminin conserve une totale autonomie en matière financière et sportive. Il a pris le relais pour l’entraînement des jeunes basketteuses issues de l’ancien club. Le club a fait de gros efforts pour économiser afin de régler les dettes du SCAB 63 et des dettes envers la Fédération Française de Basket-ball. L’Union avec l’ASPTT a volé en éclats et le Stade Clermontois Basket Féminin a reçu une partie des droits sportifs apportés par l’ASPTT, lui permettant de créer une équipe senior en RF2.
CLERMONT UNIVERSITE CLUB OMNISPORTS – CUC 75 000 € Ce club omnisports, structuré en association d’associations compte 1 819 sportifs répartis sur 10 disciplines. Les sections témoignent d’une belle vitalité. L’accueil des jeunes connaît un franc succès grâce à son école multisports et son centre de loisirs sans hébergement à vocation sportive. La politique sportive du club universitaire, dans une perspective humaniste où le sport constitue un élément de choix dans un cursus de formation et d’éducation, affiche par conviction ses valeurs de pur et véritable amateurisme. Il accompagne les adhérents qui le désirent au plus haut niveau de compétition souhaitée en restant dans un cadre strictement amateur. Il poursuit ses différentes actions en faveur de la promotion de la pratique sportive auprès des populations étudiantes et scolaires.
OFFICE MUNICIPAL DU SPORT – O.M.S 53 000 € L’Office Municipal du Sport a pour but de promouvoir et de développer l’ensemble des activités sportives dans la cité. Il participe activement à l’organisation de diverses manifestations de sports pour tous, comme par exemple la Trans’roller, Courir à Clermont, A tous Sports, la Clerco. Il apporte une aide en bénévoles aux clubs, comités ou ligues qui sollicitent son appui. Enfin, il constitue un lieu de réflexion transversale entre tous les types de pratiques sportives. Ainsi, il met en place un observatoire du sport et de sa pratique dans l’agglomération. Un agent permanent, poste occupé jusqu’à ce jour par un emploi aidé, contribue au bon fonctionnement de l’Office. Depuis avril 2010, l’Office Municipal Du Sport a lancé un site Internet qui permet de valoriser les clubs sportifs clermontois. Depuis le début de l’année 2011, l’Office gère le Centre Médico-Sportif avec le partenariat de la Ville de Clermont-Ferrand.ASSOCIATION SPORTIVE MONTFERRANDAISE – ASM 250 000 € Après que la gestion du groupe professionnel rugby ait été confiée à l’ASM Clermont Auvergne, l’association a redéfini son projet sportif. Celui-ci s’inscrit aujourd’hui dans une philosophie de développement de la personne et s’articule autour de trois pôles : un projet éducatif de qualité pour les jeunes, une affirmation de l’excellence avec une pépinière de haut niveau et le pôle santé bien-être, et trois mots-clés qui fondent le club : éducation, respect et solidarité. L’ASM est aujourd’hui forte de 3 639 sportifs répartis sur 15 sections. Depuis cette saison, le club a développé une section « sport santé » avec 305 adhérents entrainés par 17 éducateurs pour du fitness, du running, de la cardio musculation, de la marche nordique, etc. Implanté dans les quartiers nord, ce club rempli un rôle social moteur dans son environnement proche et sur l’ensemble de la ville.
AMICALE LAIQUE ECUREUILS MONTFERRAND - A.L.E.M 20 000 € Club de basket-ball implanté dans le quartier de Montferrand sur les gymnases Raymond-Perrier et Ferdinand-Buisson, il est composé de 97 pratiquants. Les équipes évoluent dans différents championnats et contribuent au lien social du quartier. L’équipe masculine senior est montée en NM3 pour cette saison.
STADE CLERMONTOIS BASKET-AUVERGNE (association) 52 000 € Club amateur support à la SASP, le SCBA association loi 1901 participe aux différents championnats organisés par la Fédération Française de Basket. 17 entraîneurs encadrent les 151 basketteurs qui constituent le vivier du club. De bons résultats sportifs pour l’ensemble des équipes benjamins, minimes et cadets qui sont parmi les meilleurs d’Auvergne dans leur catégorie. Ses relations avec la SASP sont définies par une convention qui précise le rôle, les activités et les services propres à chaque entité.
STADE CLERMONTOIS HANDBALL 50 000 € Le club est composé de 167 licenciés répartis en une dizaine d’équipes féminines et masculines. Deux équipes féminines sont en N3 et Prénationale, tandis qu’une équipe masculine est en Départementale. Par ailleurs, le travail de développement opéré dans les quartiers grâce à l’aide de la Fédération, de la Politique de la Ville et de l’Education Nationale porte ses fruits. La formation est assurée par le maintien des classes sportives au sein du collège Albert Camus. Une école des sports pour les 5 – 7 ans a été mise en place le samedi matin. Enfin, une personne, engagée pour 2 ans sous forme de CAE (Contrat d’aide à l’Emploi) travaille avec les maisons de quartier de Champratel, la Gauthière, et Château des Vergne et les écoles primaires afin de développer le handball auprès des scolaires.
STADE CLERMONTOIS NATATION 70 000 € Ce club compte 594 licenciés en natation sportive, et ses résultats sportifs le placent en qualité de 1er club régional. Son engagement dans la formation des jeunes est toujours important puisqu’il accueille plus de 168 jeunes de moins de 12 ans et 159 nageurs de 12 à 18 ans, dont 21 de niveau national. Il est le 16ème club français en Coupe du Développement (minimes). Cette association participe également à chaque championnat de France, en N1 et N2, avec une championne de France dans cette dernière catégorie. Par ailleurs, il a 5 nageurs sur la liste des athlètes de haut niveau établie par Jeunesse et Sports.RUGBY CLERMONT COURNON D’AUVERGNE 50 000 € Issu de la fusion du Stade Clermontois – section rugby et de Cournon Rugby, ce club évolue actuellement en Fédérale 2 pour les seniors. Une équipe junior une équipe Reichel, deux équipes cadets et une école de rugby de 172 enfants complètent les effectifs. Les équipes seniors s’entraînent et jouent dans le nouveau stade de Cournon. Le projet est soutenu financièrement par les deux villes. Il a également crée une section sport études avec les collèges du Stade et de la Ribeyre à Cournon, une école d’arbitrage (deux fois par mois) a destination des jeunes licenciés afin de les sensibiliser aux règles, en partenariat avec les clubs de l’AIA et Chamalières.
CLERMONT BASKET BALL 40 000 € Issu du rapprochement de l’Amicale Laïque Châteaudun, de l’Amicale Laïque Fontgiève et de la section basket Masculin de l’ASPTT Clermont, ce club consolide ses effectifs avec 13 équipes pour 190 basketteurs et une école de basket. L’équipe I évolue en N3. Les équipes jeunes (en union avec l’ASM et Chamalières) sont engagées en championnat de France, les autres équipes évoluant majoritairement en régional et départemental.
AVENIR CLERMONT RUGBY 40 000 € Ce club, issu d’une union d’associations entre les écoles de rugby du Rugby Clermont La Plaine et du Clermont Université Club – Union Aubiéroise, a structuré l’enseignement du rugby dans les secteurs nord et sud de Clermont. Cela permet d’améliorer la formation des jeunes joueurs avec des équipes de niveaux homogènes, tout en favorisant la mixité sociale autour des valeurs du rugby. De plus, cette structure a conduit à fédérer des moyens humains et financiers des clubs. 267 sportifs sont licenciés, dont 135 âgés de 12 à 18 ans et 132 de moins de 12 ans.
STADE CLERMONTOIS RUGBY 4 000 € Le Stade Clermontois Rugby s’est inscrit en championnat senior (56 sportifs) et participe ainsi aux compétitions régionales. Son équipe I a terminé championne d’Auvergne de la 3ème série. Pour cette saison, ils évoluent en 2ème série.
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération. Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 20 décembre 2011
Le Maire,
Pour le Maire, l’Adjointe,
Christine DULAC-ROUGERIE