Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 15 12 2011 ODJ51
Déliberation - 15 12 2011 ODJ48
Déliberation - 15 12 2011 Voeud
Déliberation - 15+04+22 ODJ49
Déliberation - 15 12 2011 ODJ26
Déliberation - 30 09 2011 ODJ49
Déliberation - 15 12 2011 ODJ50
Déliberation - 15+12+2021 ODJ49
Déliberation - 15+12+2021 ODJ65
Déliberation - 30 03 2018 ODJ49
Déliberation - 15 12 2011 ODJ49
Document publié le Jeudi 15 décembre 2011 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 15 12 2011 ODJ49)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERAT IONS
DU CONSEIL MUNIC I PAL
SEANCE DU 15 décembre 2011 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI quinze décembre deux mille onze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 08 décembre 2011, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM- OUALI, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean- Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Jean- Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jacqueline CHAPON à Alain MARTINET, Pascal GENET à Isabelle LAVEST, Patricia AUCOUTURIER à Cyril CINEUX, Sandrine BERGEROT-RAYNAL à Pascaline BIDOUNG, Fatima CHENNOUF- TERRASSE à Alain LAFFONT, Corinne NAJIM à Jacques LANOIR
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Monsieur Jean-Philippe VALENTIN entre en séance à partir de la question n° 2. Monsieur Michel FANGET donne pouvoir à Madame Christine PERRET et quitte la séance à partir de la question n° 2.
Madame Odile VIGNAL donne pouvoir à Madame Danielle AUROI et quitte la séance à partir de la question n° 7. Monsieur Jean-Michel DUCLOS donne pouvoir à Madame Sandrine CLAVIERES et quitte la séance à partir de la question n° 7.
Madame Odile SAUGUES donne pouvoir à Monsieur Olivier BIANCHI et quitte la séance à partir de la question n° 7. A partir de la question n° 7, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint. Rapport N° 49
CHÈQUE 1ÈRE LICENCE
SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
Pour la cinquième année, la Municipalité accorde une aide financière de 25 € pour les adhérents clermontois des clubs sportifs situés sur le territoire communal et signataires de la charte « Chèque 1ère Licence ». Les clubs ci-dessous sollicitent le remboursement de l’aide « Chèque 1ère Licence », sous réserves de la production des pièces demandées.
Le crédit 2011 disponible est de 3 725 €
Votre commission vous propose la répartition suivante :
Association Sportive Montferrandaise 54 chèques 1 350 €
Ecole Clermontoise de Judo 22 chèques 550 €
Neyrat Basket Association 24 chèques 600 €
Stade Clermontois Natation 49 chèques 1 225 €
Total 149 chèques 3 725 €
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération. Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 20 décembre 2011
Le Maire,
Pour le Maire, l’Adjointe,
Christine DULAC-ROUGERIE