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Procès Verbal - 06 CM CONVOC 13 11 2024
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Clohars-Carnoët.
Lien du pdf (Procès Verbal - 06 CM CONVOC 13 11 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL de CLOHARS-CARNOET CLOHARS-CARNOET, le 7 novembre 2024, Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux, Madame, Monsieur, J’ai l’honneur de vous inviter à assister à une réunion du Conseil Municipal, en séance ordinaire, qui aura lieu en mairie, salle du conseil municipal, le : Le 13 novembre 2024 à 20H00 ORDRE DU JOUR I - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 25-09-2024 II - URBANISME A. Compte rendu annuel de la ZAC des Hauts du Sénéchal 2023 B. Dénomination de voie III - INTERCOMMUNALITE A. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour le dévoiement d’un réseau de canalisation d’eaux usées IV- FINANCES A. Admissions en non valeurs B. Budget communal : Décision modificative n° 2 C. Budget du port de Doëlan : Décision modificative n° 3 D. Décisions du Maire en matière de finances et marchés publics V - VIE COURANTE A. Convention de prestation de services avec la SELLOR pour la gestion des mouillages au port Pouldu Laïta B. Décision du Maire en matière de gestion de la vie courante Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée. Le Maire, Jacques JULOUX