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Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Clohars-Carnoët.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 06 CM CONVOC 27 09 2023)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Institutions publiques,
CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL
de CLOHARS-CARNOET
CLOHARS-CARNOET, le 21 septembre 2023,
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à une réunion du Conseil Municipal, en séance ordinaire, qui aura lieu en mairie, salle du conseil municipal, le :
Le mercredi 27 septembre 2023
à 20H00
ORDRE DU JOUR
I - LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA DERNIERE SEANCE
II - URBANISME
A. Résiliation anticipée d’un bail rural
III - FINANCES
A. Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires B. Budget principal : décision modificative n°1
C. Budget Port de Pouldu plaisance : décision modificative n°1
D. Budget Port de Doëlan : décision modificative n°1
E. Délégation du Conseil municipal au Maire en matière d’admissions en non- valeur
IV - VIE COURANTE
A. Demandes de protection fonctionnelle
B. Candidature au Conseil des Sages
C. Séisme au Maroc et inondations en Libye : propositions de dons
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Jacques JULOUX