Déliberation - DCM 2023 182 octroi subv asso

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Déliberation - DCM 2023 182 octroi subv asso Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Riorges. Lien du pdf (Déliberation - DCM 2023 182 octroi subv asso)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Éducation, REPUBLIQUE FRANCAISE

______

DEPARTEMENT DE LA LOIRE

______

VILLE DE

R I O R G E S ______

N° DCM_2023_182

OBJET :

FINANCES

OCTROI DE SUBVENTIONS

AUX ASSOCIATIONS POUR

L’ANNEE 2023

__

APPROBATION

Délibération du Conseil Municipal ____________

Séance du 16 mars 2023 – 20 h 30

LE MAIRE CERTIFIE

1. Que la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite le 9 mars 2023 dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite, conforme au texte du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée, par extrait à la porte de la Mairie le 17 mars 2023.

2. Que le nombre des conseillers en exercice, au jour de la séance, était de 33 sur lesquels il y avait 28 membres présents, savoir :

Jean-Luc CHERVIN, maire ; Véronique MOUILLER, Eric MICHAUD, Isabelle BERTHELOT, Nabih NEJJAR, Jacky BARRAUD, Brigitte BONNEFOND, Daniel CORRE adjoints ; Jean-Luc REYNARD, Martine SCHMÜCK, Pierre BARNET, Pascaline PATIN, Thierry ROLLET, conseillers municipaux délégués, Michelle BOUCHET, Delphine DEBATISSE, Cédric SCHÜNEMANN, Brigitte MACAUDIERE, Chantal LACOUR, Michel CELLIER, Valérie MACHON, Richard MOUSSÉ, Christian SEON, Bénédicte PARIS, Jean CLERET, Catherine ZAPPA, Vincent MOISSONNIER, Bernard JACQUOLETTO et Catherine REMY-MENU, conseillers municipaux.

Absent avec excuses : Nathalie TISSIER-MICHAUD, André CHAUVET, adjoints, Andrée RICCETTI, Caroline PAIRE, conseillers municipaux.

Absent sans excuse : Jean-Marc DETOUR, conseiller municipal

Secrétaire élu pour la durée de la session : Michel CELLIER

A l'ouverture de la séance, M. le Président précise qu’aucun pouvoir écrit donné à un collègue par les conseillers municipaux empêchés d'assister à la séance, de voter en leur nom, par application de l'article L 2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales n’a pas déposé sur le bureau de l'assemblée ;

NOMS DES MANDANTS NOMS DES MANDATAIRES Nathalie TISSIER-MICHAUD

André CHAUVET

André RICCETTI

Caroline PAIRE

Isabelle BERTHELOT

Daniel CORRE

Véronique MOUILLER

Catherine ZAPPA

Le Conseil Municipal a donné acte de ce dépôt.Ville de Riorges

Délibération du Conseil municipal du 16 mars 2023 DCM_2023_182

FINANCES

OCTROI DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

POUR L’ANNEE 2023

APPROBATION

Eric MICHAUD, adjoint au maire en charge de la vie associative et du sport, expose à l’assemblée :

Le conseil municipal est invité à se prononcer sur l’attribution des subventions aux associations pour l'année 2023.

Les subventions proposées sont réparties en trois catégories, telles que récapitulées dans le document joint.

1) Subventions octroyées en application d’une convention passée avec la commune

En application de conventions approuvées par délibération du conseil municipal, la commune apporte chaque année son soutien à plusieurs associations, au vu de leur projet d’activités et de leur budget prévisionnel, en complément des participations des usagers et des aides versées par d’autres organismes.

Il est donc proposé d’octroyer une subvention de :

10 370 € à la section féminine et 11 750 € à la section masculine du Basket- club de Riorges, 20 130 € au Riorges Football Club, 14 700 € à Roanne- Riorges Hand-ball, 1 570 € à Roanne-Riorges Volleyball et 3 250 € à l’Union BMX du Roannais, pour leur contribution aux politiques publiques en matière de sport, de santé et de renforcement du lien social. Ces montants tiennent compte de l’évolution du nombre de licenciés et des déplacements en compétition, notamment ;

220 000 € au Centre social L’Arbre à Chouettes, afin de contribuer au fonctionnement global de la structure et plus particulièrement aux activités des accueils de loisirs enfants et jeunes ainsi que des actions collectives en faveur des familles. La commune consent un effort particulier cette année en augmentant sa participation de 6 000 € par rapport à 2022 (+ 2,8 %), pour aider le centre social à faire face à l’augmentation de ses charges dans le contexte inflationniste actuel ;

1 500 € au Comité des fêtes de Riorges pour ses actions d’animation de la commune, notamment en direction des aînés, et sa contribution à l’organisation de la Fête des fleurs et des produits du terroir et de la célébration de la Fête nationale ;

10 700,00 € au Centre Roannais de Vacances, correspondant au coût résiduel prévisionnel de "Loisiriorges", accueil de loisirs du mercredi pour les enfants de 7 à 11 ans. Ce montant apparaît en baisse par rapport à la subvention 2022, car, conformément à la convention, il tient compte du résultat excédentaire sur les exercices précédents, qui vient en déduction du montant de la subvention de l’année suivante ;6 700,00 € à la Ligue de l’Enseignement, contribuant au financement des actions d’éducation scientifique et en faveur de l’environnement, proposées aux écoles primaires de la commune, montant en hausse pour tenir compte de la demande croissante des écoles riorgeoises pour ces activités.

2) Subventions annuelles de fonctionnement

A la suite de leurs demandes et au vu de l’intérêt que représentent leurs actions pour la population riorgeoise, il est proposé d’attribuer des subventions de fonctionnement aux associations mentionnées dans le document joint, pour contribuer à la bonne marche de leurs activités et à un niveau sensiblement identique à celui de 2022.

La subvention accordée au Collège Albert Schweitzer est cependant en forte hausse. Le collège avait en effet réduit ses activités et ses demandes de soutien avec le covid, mais ses activités et animations en matière culturelle, de voyages scolaires ou autour du CDI ont pleinement repris courant 2022. Un effort complémentaire de la part de la commune est proposé pour accompagner cette dynamique.

Par ailleurs, deux nouvelles demandes sont prises en compte. Celle d’ATD Quart- Monde, d’une part, qui n’avait pas fait de demande en 2022, et qu’il est proposé d’aider à nouveau au niveau des années antérieures. Celle de la Section locale de la FNACA d’autre part, qui ne fait habituellement pas de demande de subvention, mais fait face à une baisse naturelle du nombre de ses adhérents ayant entraîné un résultat négatif lors de son dernier exercice.

3) Subventions exceptionnelles

A la suite de leurs demandes motivées, il est proposé d’attribuer à certaines associations, mentionnées dans le document joint, des subventions exceptionnelles, destinées à contribuer à la réalisation d’un projet ou d’une manifestation particulière.

Ces subventions seront versées a posteriori, sur présentation d’un bilan qualitatif et financier des projets réalisés, ainsi que des justificatifs des dépenses engagées à concurrence du montant de la subvention octroyée.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité :

1°) approuve l’attribution des subventions aux associations suivantes telles que récapitulées dans le document ci-dessous : ;1) Subventions accordées en application d’une convention passée avec la commune

Date convention Associations Montants 2022 Propositions 2023

15/11/2019 Basket Club de Riorges - Section féminine 10 530.00 € 10 370.00 €

15/11/2019 Basket Club de Riorges - Section masculine 11 230.00 € 11 750.00 €

05/07/2021 Centre social de Riorges 214 000.00 € 220 000.00 €

13/09/2022 Comité de Jumelage de la Ville de Riorges 530.00 € 530.00 €

15/11/2019 Comité des Fêtes de Riorges 1 500.00 € 1 500.00 €

15/11/2019 Comité Roannais de Vacances (LoisiRiorges) 14 900.00 € 10 700.00 € 26/02/2019 Ligue de l’Enseignement de la Loire 6 700.00 € 6 700.00 € 18/01/2023 Phare en Roannais 11 000.00 € 11 000.00 €

15/11/2019 Riorges Football Club 25 410.00 € 20 130.00 € 15/11/2019 Roanne Riorges Hand-ball 14 700.00 € 14 700.00 € 15/11/2019 Roanne Riorges Volleyball 1 570.00 € 1 570.00 € 15/11/2019 Union BMX du Roannais (UBR) 3 250.00 € 3 250.00 € Total 315 320.00 € 312 200.00 €

2) Subventions annuelles de fonctionnement

Catégories Associations Montants 2022 Propositions 2023

Culture APArt (Atelier de Pratiques Artistiques) 250.00 € 250.00 €

Cercle Condorcet de Roanne 150.00 € 150.00 €

Les Artistes Riorgeois 100.00 € 100.00 €

Malyss Compagnie 100.00 € 100.00 €

Rencontres Musicales du Roannais 700.00 € 500.00 €

Total Culture 1 300.00 € 1 100.00 €

Socio-éducatif Collège Albert Schweiter 1 500.00 € 6 600.00 €

Association sportive du Collège Schweitzer - UNSS 900.00 € 900.00 €

Comité Roannais de Vacances 540.00 € 540.00 €

Délégués Départementaux Education Nationale – Secteur Riorges 100.00 € 100.00 €

Fédération des Conseils de Parents d’Elèves – Section Riorges 150.00 € 150.00 €

Sou des Ecoles 680.00 € 680.00 €

Union Roannaise des Amicales Laïques 340.00 € 340.00 €

Total Socio-éducatif 4 210.00 € 9 310.00 €

Sports Association de Yoga 270.00 € 270.00 €

Ass. des Coureurs sur Route de Riorges et de la Région 270.00 € 270.00 €

Club Riorgeois de Tennis 9 800.00 € 9 800.00 € Dojo Riorgeois 11 500.00 € 11 710.00 €

Dynamic Vélo Riorgeois 270.00 € 270.00 €

Gymnastique Volontaire Riorges 2 400.00 € 2 400.00 €

Handisport Roannais 240.00 € 240.00 €

Olympique de Riorges – Section Gymnastique 12 000.00 € 12 250.00 €

Olympique de Riorges – Section Marche et Athlétisme 10 600.00 € 10 220.00 €

Pétanque du Vieux-Beaulieu 300.00 € 300.00 €

Total Sports 47 650.00 € 47 730.00 €

Syndicats Union Locale C.G.T. des cantons du Roannais 200.00 € 200.00 €

Union Locale C.F.D.T. 180.00 € 180.00 €

Union Locale C.F.T.C. 50.00 € 50.00 €

Union Locale F.O. de Roanne et sa Région 110.00 € 110.00 €

Total syndicats 540.00 € 540.00 €

Vie sociale et Solidarité A.D.A.P.E.I. 650.00 € 650.00 €

Animation Formation Aide aux Familles 500.00 € 500.00 €

Association Région Roannaise Aide aux Victimes et Médiation 700.00 € 700.00 €

Asso culturelle et sportive du Centre pénitentiaire 200.00 € 200.00 €

A.T.D. Quart-Monde – Comité de Roanne 250.00 €

Amicale du Personnel de la Ville et du C.C.A.S. de Riorges 3 000.00 € 3 000.00 €

Association des Groupements de Parkinsoniens du Roannais 100.00 € 100.00 €

Association pour le don du sang bénévole - Section de Riorges 150.00 € 150.00 €

Association Vers l'Avenir 700.00 € 700.00 €

Banque Alimentaire de la Loire 400.00 € 400.00 €

Croix Rouge Française – Délégation Locale du Roannais 1 300.00 € 1 300.00 €

En toute Quiétude 300.00 € 300.00 €

FNACA - Section de Riorges 400.00 €

F.N.A.T.H. Section de Roanne 200.00 € 200.00 €

Fédération Nationale des Déportés Internés, Résistants et Patriotes – Section de Roanne 130.00 € 130.00 €

France Alzheimer Loire – Antenne de Roanne 300.00 € 300.00 €

France Bénévolat – Centre du volontariat de Roanne 200.00 € 200.00 €

JALMALV Roanne 200.00 € 200.00 €

Le Roannais Piatra Neamt - Roumanie 500.00 € 500.00 €

Le Souvenir Français 100.00 € 100.00 €

Les Amis du Réseau Education Sans Frontières – Loire Nord 500.00 € 500.00 €

Les Mousquetaires de la Nuit 300.00 € 300.00 €

Les Restaurants du Cœur de la Loire 500.00 € 500.00 €

Ligue des Droits de l'Homme - secteur de Roanne 150.00 € 150.00 €

Mouvement Vie Libre 100.00 € 100.00 €

SOS Violences Conjugales 42 300.00 € 300.00 €

Secours Populaire Français - Comité de Roanne 1 300.00 € 1 300.00 €

UNADIF section de Roanne 100.00 € 100.00 €

Total Vie sociale et Solidarité 12 880.00 € 13 530.00 €

Ensemble 66 580.00 € 72 210.00 €

3) subventions exceptionnelles

Objets Associations Montants 2022 Propositions 2023

Prix de la Ville de Riorges Amicale Boule des Poupées 300.00 € 200.00 €

Equipement matériel APArt 250.00 €

Prêt matériel Fête des fleurs Comité des fêtes de Saint-André d’Apchon 500.00 € 510.00 € Séisme Turquie Croix Rouge 2 000.00 €

Tour de la Loire féminin Demoiz'elles à bicyclette 2 500.00 €

Congrès des bouchers Fédération des bouchers de la Loire 1 500.00 €

10 km de Riorges Olympique de Riorges – Section Marche Athlétisme 500.00 € 500.00 €

Total 1 300.00 € 7 460.00 €2°) approuve les modalités de leur versement ;

3°) dit que la dépense en résultant sera prélevée sur les crédits ouverts au budget.

Riorges, le 17 mars 2023

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Michel CELLIER Jean-Luc CHERVIN