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Déliberation - 20240118 liste delib CM17012024
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 20240118 liste delib CM17012024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Commune de CORNAS
N° INSEE : 07070
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17/01/2024 à 20h30
N°
d'ordre
N°
interne
de l'acte
Objet Décision
2 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2023 Adoptée
3 2024-01
CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR
FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT
SAISONNIER D'ACTIVITÉ
Adoptée
4 2024-02
CONVENTION AVEC TREMPLIN : intervention d'une
brigade verte sur la commune pour l'entretien du lit des
ruisseaux
Adoptée
5 2024-03 CONVENTION DE STAGE POUR L'ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DU MERCREDI Adoptée
6 2024-04
LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE DÉLÉGATION
DE SERVICE PUBLIC - ACCUEIL DE LOISIRS
MODALITÉS D'EXERCICE
Adoptée
7 2024-05 TARIFS CONCESSIONS ET REDEVANCES FUNERAIRES Adoptée
Affichée le 18/01/2024