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Document publié le Mercredi 17 janvier 2024 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 20240410 liste delib CM08042024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Commune de CORNAS
N° INSEE : 07070
Séance du 08/04/2024 à 20h30
N°
d'ordre
N°
interne
de l'acte
Objet Décision
2 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2024 Adoptée
3 2024-06 CONVENTION AVEC CITEO : soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus Adoptée
4 2024-07 AVENANT DE PROLONGATION A LA CONVENTION AVEC LA CNR : MAINTIEN DE LA VOIE BLEUE Adoptée
5 2024-08 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COLLEGE DE CRUSSOL Adoptée
6 2024-09 CLASSES DÉCOUVERTES Adoptée
7 2024-10
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'AMICALE
LAÏQUE : Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux
élèves de CM2
Adoptée
8 2024-11
ATTRIBUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE
PUBLIC POUR LA GESTION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS
EXTRASCOLAIRE ET PERISCOLAIRE DU MERCREDI
SANS HEBERGEMENT SUR LA COMMUNE DE
CORNAS
Adoptée
9 2024-12 CONVENTION DE STAGE AU SEIN DES SERVICES PÉRISCOLAIRES Adoptée
10 2024-13 MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN EMPLOI Adoptée
11 2024-14 MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN EMPLOI Adoptée
12 2024-15 PRIME POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE Adoptée
13 2024-16 TABLEAU DES EFFECTIFS 2024 Adoptée
14 2024-17 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024 Adoptée
15 2024-18 VOTE DES TAUX DES IMPÔTS DIRECTS LOCAUX Adoptée
16 2024-19 BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 Adoptée
17 2024-20 BUDGET PRINCIPAL : COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ET AFFECTATION DU RÉSULTAT Adoptée
18 2024-21 BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 Adoptée
19 2024-22 BUDGET ÉNERGIES : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 Adoptée
20 2024-23 BUDGET ÉNERGIES : COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ET AFFECTATION DU RÉSULTAT Adoptée
21 2024-24 BUDGET ÉNERGIES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 Adoptée
Affichée le 10/04/2024
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL