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Ordre du Jour - ordre du du jour du conseil municipal du 08 novembre 2022
Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Nontron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du du jour du conseil municipal du 08 novembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
COMMUNE DE NONTRON Place Alfred
Agard — BP 103 — 24300 NONTRON Tel 05 53 60 84 00 - courriel: accueil@nontron.fr
AVIS
Le Conseil Municipal de Nontron se réunira en séance ordinaire
Le Mardi 8 Novembre 2022 à 20 H00 à la Mairie
ORDRE DU JOUR
Pulbié le 3 novembre 2022
Procès-verbal de la séance ordinaire du 28 septembre 2022
BUDGET/FINANCES :
1-Participation de la Commune aux travaux d’extension de ligne d'alimentation électrique 2-Rapport de la CLETC du 15 septembre 2022 (rapport définitif pour 2022)
3-Provision pour recouvrement des restes sur comptes de tiers
4-Mise à jour de l'inventaire communal (sortie de biens réformés)
5-Cession de la licence de débit de boissons de 4°" catégorie
6-Cession de biens immobiliers sis 21, 23, 25-27 et 29 rue Antonin Debidour
7-Décision modificative n°2/2022
INSTITUTIONS :
8-Remplacement d’un conseiller municipal à la commission municipale Vie associative 9-Modification de la composition du conseil d'administration de la SEMIPER — Prise de
participation au sein d'une SAS foncière
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :
10-Convention Opération de Revitalisation du Territoire
RESSOURCES HUMAINES
11-Modification du tableau des effectifs : création d’un poste de rédacteur et suppression d'un
poste d'adjoint administratif principal de 1°"° classe
INTERCOMMUNALITE
12-Rapport d'activités de la CCPN pour l'année 2021
INFORMATIONS DIVERSES
-Modification du fonctionnement de l'éclairage public
Marchés de travaux relatifs aux aménagements du boulevard du Palais et de la Voie des Tanneurs
ie ue,
TN. HERMAN. BANCAUD
Maire de NONTRON