Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des dlibrations DU 20 MARS 2026 18H30
Déliberation - liste des dlibrations DU 02 MARS 2026 18H30
Déliberation - liste des dlibrations DU 1er dcembre 2025 18H30
Déliberation - liste des dlibrations DU 03 MARS 2025 18H30
Déliberation - liste des dlibrations DU 29 septembre 2025 18H30
Déliberation - liste des dlibrations 07 04 2025
Déliberation - 03 19 2026 1 Dsignation reprsentant commission de
Déliberation - liste des dlibrations 2024
Déliberation - liste des dlibrations 2024 2
Déliberation - liste des dlibrations du 07 Juin 2023
Déliberation - liste des dlibrations DU 04 Mai 2026 18H30
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Castelnau-de-Lévis.
Lien du pdf (Déliberation - liste des dlibrations DU 04 Mai 2026 18H30)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
N° Délibération Objet APPROUVÉE / REJETÉE UNANIMITÉ MAJORITÉ
03_15_2026 Approbation du Procès-Verbal des séances du 20 mars 2026 APPROUVÉE UNANIMITÉ
03_16_2026 Commission communale des Impôts Directs (CCID) APPROUVÉE UNANIMITÉ
03_17_2026 Commission communale d’appel d’Offre APPROUVÉE UNANIMITÉ
03_18_2026 Election des délégués au CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) APPROUVÉE UNANIMITÉ
03_19_2026 Désignation représentant commission de contrôle des listes électorales APPROUVÉE UNANIMITÉ
03_20_2026 Commissions Communales APPROUVÉE UNANIMITÉ
Les procès verbaux des conseils municipaux et les délibérations sont consultables sur le site internet de la mairie : https://www.mairie-castelnaudelevis.com
ou en mairie
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU TARN
COMMUNE DE CASTELNAU DE LÉVIS
LISTES DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 mai 2026 À 18H30