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Procès Verbal - PV 20 mars 2026
Procès Verbal - PV 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Colombier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
COLOMBIER
DÉPARTEMENT DE L’ALLIER
Procès-Verbal
Conseil municipal
Séance 20 mars 2026 à 18h30
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en séance
ordinaire, à la mairie de COLOMBIER, le vingt mars deux-mille-vingt-six à dix-huit heures trente,
sous la présidence de Monsieur Fabrice VALTON, Maire.
ETAIENT PRESENTS : M. VALTON, Mme THEVENET, M. ROOSE, Mme JENNY, M.BLANCHARD, Mme
DURAND,M.DUTARTRE, Mme MORISOT, M.TERRIER,
Secrétaire de séance : M. TERRIER
M. VALTON ouvre la séance et propose M. TERRIER comme secrétaire de séance, en vertu de
l'article L 2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales. Sa proposition est adoptée à
l'unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 7
OBJET : ÉLECTION DU MAIRE
M. VALTON Fabrice déclare se porter candidat à la fonction de maire.
Au premier tour de scrutin à bulletins secrets le dépouillement du vote a donné les résultats
suivants :
A obtenu :
- M. VALTON Fabrice : neuf voix
M. VALTON Fabrice ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé maire.
DÉLIBÉRATION N° 8
OBJET : FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
- DÉCIDE de fixer à 2 le nombre d’Adjoints au Maire.
- Abstention : 0
- Vote contre : 0
- Vote pour : 9 MAIRIE
DE
COLOMBIER
DÉPARTEMENT DE L’ALLIER
DÉLIBÉRATION N° 9
OBJET : ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Mme DURAND Dominique déclare porter la candidature de sa liste d’adjoints.
(Mme DURAND Dominique 1 ère adjointe – M. DUTARTRE Alexis : 2ème adjoint)
Au premier tour de scrutin à bulletins secrets le dépouillement du vote a donné les résultats
suivants :
A obtenu :
- Liste conduite par Mme DURAND Dominique : neuf voix
La liste portée par Mme DURAND Dominique ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élue.
Abstention : 0
Vote contre : 0
Vote pour : 9
DÉLIBÉRATION N° 10
OBJET : FIXATION DE L’INDEMNITÉ DU MAIRE A SA DEMANDE
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité,
- FIXE l’indemnité de fonction du maire à 27.50 % de l’indice brut terminal de la fonction publique.
- DECIDE que les indemnités de fonction sont payées mensuellement.
Abstention : 0
Vote contre : 0
Vote pour : 9
DÉLIBÉRATION N° 11
OBJET : FIXATION DE L’INDEMNITÉ DES ADJOINTS
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- DÉCIDE QUE : MAIRIE
DE
COLOMBIER
DÉPARTEMENT DE L’ALLIER
- L’indemnité de fonction du 1er adjoint est égale à 9,5 % de l’indice brut terminal de la fonction publique ;
- L’indemnité de fonction du 2ème adjoint est égale à 9,5 % de l’indice brut terminal de la fonction publique ;
- Les indemnités de fonction sont payées mensuellement.
Abstention : 0
Vote contre : 0
Vote pour : 9
DÉLIBÉRATION N° 12
OBJET : FIXATION DE L’INDEMNITÉ DU CONSEILLER DELEGUE
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- DÉCIDE d’attribuer une indemnité de fonction à M BLANCHARD Michel conseiller délégué aux travaux et la voirie communale par arrêté du 20 mars 2026,
- FIXE l’indemnité de fonction de ce conseiller délégué à 3.3 % de l’indice brut terminal de la fonction publique.
- DIT que les indemnités de fonction sont payées mensuellement.
Abstention : 0
Vote contre : 0
Vote pour : 9
L’ensemble des points prévus à l’ordre du jour ayant été traités, Monsieur le Maire annonce la
clôture de la séance à 20h37