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Document publié le Lundi 8 février 2016 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 4 Montant de participation a ARCHIPEL)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 08 FEVRIER 2016 A 20 H 15 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 26 L’An Deux Mil Seize, le 08 FEVRIER A 20 H 15 _________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 09 février 2016 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoit, Maire.
1ère séance 2016
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALERIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme LAVAL Christiane, Mme RENAUX Anne-Marie, Mme STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, Mme FLICKER Gisèle, M. TARDIEU François, M. CHARDIN Denis, Mme PANO- WENTZEL Marylène, M. ROMARY Fabrice, Mme ANDRE Sophie, M. GILET Dominique, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIERE Chantal, M. FOUCAL Olivier Conseillers Municipaux.
Objet : Montant de participation à Absents excusés ayant donné pouvoir : ARCHIPEL. Mme BOULANGER Annie à Mme VINCENT Marie Mme BENOIT Marie-Hélène à Mme DEMAIZIERE Chantal
M. DEMENGE Abel à M. SALTZMANN Michel
N° 4/2016 Secrétaire de séance : Mme VINCENT Marie
Madame Marie VINCENT, adjointe au Maire, propose au Conseil Municipal le vote d’une première participation à l’association ARCHIPEL d’un montant de 25 000 €. L’association qui rencontre des difficultés de trésorerie a pu à l’occasion de 2 réunions préalables au Conseil Municipal détailler son bilan financier 2015 fourni par le cabinet d’expertise comptable AGS à 88100 Saint- Dié-Des-Vosges ; sur lequel Messieurs Gérard JACQUEMIN, Michel PIERRAT-LABOLLE et Olivier FOUCAL reviennent. Ceux-ci conscients que l’Association ARCHIPEL doit vivre dans l’intérêt de la jeunesse et de tous, demandent une parfaite transparence et une vigilance accrue sur la gestion financière ainsi qu’un nécessaire autofinancement des nouvelles activités. Ces attentes sont alors reprises par Monsieur le Maire qui souhaiterait aussi qu’un nouvel appel à candidatures soit lancé par ARCHIPEL à destination de personnes désireuses de s’investir dans l’association. Puis le débat porte sur le montant de la première participation à voter qui, selon les éléments chiffrés apportés par le cabinet comptable AGS, devrait plutôt être de 40 000 €. Le Conseil Municipal décide alors de délibérer, dans un premier temps, sur le nouveau montant de participation à porter à la somme de 40 000 € et c’est par par 26 voix pour et 2 abstentions ; celles de Mme Annie BOULANGER pour laquelle vote Madame Marie VINCENT et de Mme Chantal DEMAIZIERE, M. Stéphane CHMIDLIN ne participant pas au vote, que le Conseil Municipal approuve la participation de la Commune au titre d’un 1er acompte au montant de 40 000 € sur un total de 50 000 € à verser sur l’année ; auquel s’ajoutera le montant de la subvention annuelle ordinaire.
Ainsi fait et délibéré, en séance, les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,