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Conseil Municipal - 135 Participation a Archipel
Document publié le Lundi 15 décembre 2014 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 135 Participation a Archipel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 15 DECEMBRE 2014 A 20 H 15 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 27 L’An Deux Mil Quatorze, le 15 DECEMBRE 2014 A 20 H 15
_________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 16 Décembre 2014 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoit, Maire.
9ème séance 2014. Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALÉRIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M.CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme LAVAL Christiane, M. PIERRON Joël, Mme RENAUX Anne-Marie, Mme STAUB Edith, Mme FLICKER Gisèle, M. TARDIEU François, M. CHARDIN Denis, Mme PANO- WENTZEL Marylène, M. ROMARY Fabrice, Mme ANDRE Sophie, M. GILET Dominique, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. DEMENGE Abel, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIERE Chantal, Mme BENOIT Marie-Hélène, Conseillers Municipaux.
Objet : Participation à ARCHIPEL. Absents excusés ayant donné pourvoir : Mme BOULANGER Annie à Mme VINCENT Marie
M. FOUCAL Olivier à Mme DEMAIZIERE Chantal N°135/2014
Secrétaire de séance : M. DEMENGE Abel.
Le Conseil Municipal,
À l’invitation de Monsieur Roland DAUTREY, adjoint au Maire, et
après en avoir délibéré,
Décide, par 22 voix et 6 abstentions, celles de MM. DEMENGE,
PIERRAT-LABOLLE, BRÉGEOT, de Mme BOULANGER pour laquelle vote Mme VINCENT, et de Mme DEMAIZIÈRE qui utilise le pouvoir que lui a donné M. FOUCAL, M. CHMIDLIN ne participant pas au vote,
D’attribuer un 1er acompte pour 2015 sur la participation de la
Commune au poste FONJEP d’animateur à ARCHIPEL et à l’emploi de secrétaire comptable de l’association, soit la somme de 25 000 €.
Cette dépense interviendra sur l’article 6574, fonction 422 du budget
communal de 2015.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,