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Document publié le Mercredi 2 novembre 2016 par la commune d'Amancy.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM 2 novembre 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
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Département de la HAUTE-SAVOIE
ARRONDISSEMENT DE BONNEVILLE
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PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL D’AMANCY DU 2 NOVEMBRE 2016
Présents : ROSNOBLET Patrick, DOLDO Dominique, DELAVENAY Chantal, VILLIERS Gérard, ROCH Claire, GILLIER Claudette, ANTHONIOZ-BLANC Marcel, TISSOT Joëlle, WALL Hélène, LEVET Pascale, BRAND Eric, UDRY Patrick, PAILLOUX Marie-Hélène, POUTEIL-NOBLE Béatrice, CARRIER Laurent, VIANDAZ Christophe.
Excusés : Monsieur DEVOS René qui donne pouvoir à VIANDAZ Christophe, Madame COHADE Mercedes qui donne pouvoir à BRAND Eric, Monsieur POURRAZ Fabrice Secrétaire de séance : Madame DELAVENAY Chantal
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Patrick ROSNOBLET, Maire, a tout d’abord approuvé le Compte-rendu de la séance précédente, puis :
1°) Tiré le bilan de la concertation sur le projet de Plan Local d'Urbanisme.
2°) Arrêté le projet de plan local d’urbanisme de la commune.
3°) Validé le projet de zonage d’Assainissement volet eaux pluviales de la commune et autorisé Monsieur le Maire à soumettre à enquête publique le dossier du zonage d’assainissement volet eaux pluviales ainsi élaboré, en même temps que le PLU de la commune.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 22h45.
Fait à AMANCY le 9 novembre 2016
Le Maire,
Patrick ROSNOBLET.